Cinq ONG ainsi que plusieurs communes de France ont assigné mardi en justice le groupe Total pour inaction climatique. Le but : contraindre la multinationale ...
Actualités similaires
Articles similaires à Le groupe Total assigné en justice par des ONG et des élus pour "inaction climatique"
Le géant du numérique a justifié son choix d'invisibiliser certains articles de médias avec lesquels il est en conflit sur les droits voisins en annonçant ...
Actualités similaires
Shell a remporté, ce mardi 12 novembre, son procès en appel contre une décision de justice des Pays-Bas ordonnant au groupe énergétique anglo-néerlandais ...
Actualités similaires
La justice néerlandaise a rejeté mardi en appel un recours de groupes de défense du climat qui estimaient que le géant pétrolier Shell ne faisait pas assez ...
Actualités similaires
Sept familles françaises, regroupées en sous le collectif Algos Victima, assigne TikTok, ce lundi 4 novembre devant la justice, selon le média franceinfo. ...
Actualités similaires
Réunies en collectif, sept familles assignent TikTok devant le tribunal judiciaire de Créteil. Ces parents reprochent au réseau social et à son algorithme ...
Actualités similaires
Les ventes du constructeur automobile ont fondu de 27 % par rapport au troisième trimestre de l'année dernière. Le constructeur automobile invoque des ...
Actualités similaires
La colère des élus du Cher face aux représentants du groupe LDC qui refuse des solutions alternatives à la fermeture du site. Dans un communiqué commun, ...
Actualités similaires
En difficultés financières, la marque de vêtements de sport est assignée en justice par la Fédération française de Rugby. Celle-ci lui réclame 5,3 ...
Actualités similaires
Élue sur la liste Archipel Citoyen au conseil municipal de Toulouse, Odile Maurin ne siégera plus avec son groupe politique composé des Insoumis et citoyens.
Actualités similaires
Le groupe américain porte plainte contre le candidat républicain qui a utilisé le morceau iconique "Seven Nation Army" dans une vidéo de campagne.
Actualités similaires
Sanofi informait mal les patients sur les risques de la Dépakine dès la fin des années 1990. C'est le sens d'un nouveau jugement qui s'ajoute à d'autres ...
Actualités similaires
Des organisations non gouvernementales (ONG) françaises et européennes ont annoncé vendredi dernier avoir saisi la justice européenne contre la décision de ...
Actualités similaires
Comme il lavait annoncé en avril 2022, le ministre de la Justice compte retirer la capacité à la société civile de porter plainte contre les élus ...
Actualités similaires
Ce mercredi 28 août 2024, l'association France nature environnement a enclenché une procédure visant à faire annuler le nouveau Schéma de cohérence ...
Actualités similaires
Le 9 avril, la Suisse était devenue le premier État condamné par la CEDH pour inaction climatique, une décision appelée à faire jurisprudence dans les 46 ...
Actualités similaires
Quels vont être les grands dossiers de la mandature 2024-2029 du Parlement européen ? Le Pacte vert, cet ensemble de réglementations pour réduire les ...
Actualités similaires
Plus de la moitié des députés élus sur le compte de Renaissance n'ont, ce mercredi 10 juillet, pas revendiqué cette étiquette à l'Assemblée nationale.
Actualités similaires
La justice commerciale de Strasbourg a rendu sa décision ce lundi 8 juillet, et a ordonné la reprise d'Ascometal par le fonds de retournement britannique, ...
Actualités similaires
La Cour de cassation de Paris a tranché mercredi 19 juin en faveur du port autonome de Douala (PAD) dans un conflit commercial qui l'oppose au groupe ...
Actualités similaires
Une vingtaine d'hôteliers épaulés par l'Umih, premier syndicat patronal du secteur, ont assigné en justice la plateforme Airbnb pour « concurrence ...
Actualités similaires
Suite à la publication d'une enquête dans laquelle elle accuse Nestlé de traiter les bébés différemment dans les pays émergents en commercialisant des ...
Actualités similaires
Leur mère tuée à Saint-Martin-Vésubie, ses deux enfants se joignent à une plainte menée contre l'entreprise française, pour sa responsabilité dans le ...
Actualités similaires
Bullshitomètre : Alexandre Baradez, chef analyste chez IG : Une cotation n'est pas forcément plus compliqué aux États-Unis qu'en Europe, mais ce sont ...
Actualités similaires