Malgré un calendrier chargé, le projet de loi de bioéthique sera voté par le Sénat le 6 février, avant de revenir à l'Assemblée nationale au printemps.
Actualités similaires
Articles similaires à Le projet de loi de bioéthique arrive au Sénat : on vous détaille le calendrier du texte
Les députés ont adopté mardi en première lecture le projet de loi d'orientation agricole du gouvernement, qui entend oeuvrer au renouvellement des ...
Actualités similaires
Les députés se prononcent, ce mardi, sur le projet de loi d'orientation agricole. Mais le texte du gouvernement, qui a pour ambition d'aider au renouvellement ...
Actualités similaires
Le texte, déposé par les sénateurs Les Républicains, vise à interdire la chirurgie de réassignation de genre et à restreindre la prescription de ...
Actualités similaires
Mardi 19 mars, la sénatrice Jacqueline Eustache-Brinio, qui s'était opposée au début du mois à l'inscription de l'IVG dans la constitution, s'est livrée ...
Actualités similaires
Les débats s'annoncent très agités en début de soirée dans l'hémicycle, sur une proposition de loi particulièrement ciblée depuis plusieurs semaines par ...
Actualités similaires
Au lendemain de l'ouverture des débats sur le projet de loi sur la fin de vie, l'archevêque de Reims et président de la Conférence des évêques de France ...
Actualités similaires
"Offensive transphobe" ou "loi protectrice pour les mineurs" ? Le Sénat examine mardi un texte visant à encadrer les transitions de genre avant l'âge de 18 ...
Actualités similaires
« Offensive transphobe » ou « loi protectrice pour les mineurs » ? Le Sénat examine, ce mardi, un texte visant à encadrer les transitions de genre ...
Actualités similaires
Le Sénat examine, ce mardi 28 mai, un texte visant à encadrer les transitions de genre avant l'âge de 18 ans, une initiative des Républicains farouchement ...
Actualités similaires
Le Sénat examine, ce mardi 28 mai, un texte visant à encadrer les transitions de genre avant l'âge de 18 ans, une initiative des Républicains farouchement ...
Actualités similaires
"Offensive transphobe" ou "loi protectrice pour les mineurs" ? Le Sénat examine mardi un texte visant à encadrer les transitions de genre avant l'âge de 18 ...
Actualités similaires
Le Sénat examine mardi un texte visant à encadrer les transitions de genre avant l'âge de 18 ans, une initiative des Républicains farouchement condamnée ...
Actualités similaires
"Offensive transphobe" ou "loi protectrice pour les mineurs"? Le Sénat examine mardi un texte visant à encadrer les transitions de genre avant l'âge de 18 ...
Actualités similaires
Le projet de loi d'orientation agricole, remanié à la suite de la grogne des agriculteurs est mis aux votes ce mardi. Les députés sont divisés, certains ...
Actualités similaires
L'examen du texte sur la fin de vie a débuté hier à l'Assemblée nationale, pour deux semaines. Alors que les débats s'annoncent intenses et passionnés, ...
Actualités similaires
Les débats s'annoncent très agités en début de soirée dans l'hémicycle, sur une proposition de loi particulièrement ciblée depuis plusieurs semaines par ...
Actualités similaires
Alors que l'Assemblée nationale débat dès ce lundi 27 mai 2024 sur le projet de loi fin de vie, des militants de l'association "Alliance Vita" affirme leur ...
Actualités similaires
Le projet de loi sur la fin de vie est examiné à partir de ce lundi 27 mai en séance publique à l'Assemblée nationale. Les députés vont débattre pendant ...
Actualités similaires
Le projet de loi sur la fin de vie est examiné à partir de ce lundi 27 mai en séance publique à l'Assemblée nationale. Les députés vont débattre pendant ...
Actualités similaires
La fin de vie au coeur des discussions à l'Assemblée nationale ce lundi. Proches de personnes gravement malades ou soignants, ils confient, sur France Bleu ce ...
Actualités similaires