Le recours des riverains contre le Palais des Congrès de Nîmes rejeté par le Tribunal administratif
Le Tribunal administratif de Nîmes rejette le recours de riverains opposés au projet de Palais des Congrès.Articles similaires à Le recours des riverains contre le Palais des Congrès de Nîmes rejeté par le Tribunal administratif
Coupe CAF : Le recours de l'USM Alger rejeté
La Confédération africaine de football (CAF) ne fléchit pas. Saisie par l'USM Alger qui n'est pas content d'avoir perdu par forfait (3-0) la demi-finale ...Actualités similaires
Litige FFF - Ligue de Nouvelle Aquitaine : la Fédération saisit le tribunal administratif, Saïd Ennjimi convoqué en commission de discipline
Lors du Comité exécutif du 18 avril, la FFF a décidé de saisir la justice pour obliger la LFNA à accepter l'audit commandité. Son président Saïd ...Actualités similaires
Grand tétras dans le massif des Vosges : le recours des associations rejeté, neuf oiseaux déjà relâchés
Elles demandaient la suspension du projet de réintroduction du grand tétras dans le massif des Vosges : la requête de 5 associations est rejetée ce ...Actualités similaires
Éducation : les maires de Seine-Saint-Denis devant le tribunal administratif de Montreuil pour sauver l'école publique
Ce mercredi 24 avril, 12 maires de Seine-Saint-Denis étaient convoqués au tribunal administratif de Montreuil. Cette convocation fait suite aux arrêtés ...Actualités similaires
Richard Perez conteste des créances de sa société Bennes 30 devant le tribunal de commerce de Nîmes.
Richard Perez a lancé une procédure pour contester des créances de sa société Bennes visée par une enquête liée à un trafic de déchets suivie par la ...Actualités similaires
Le recours du maire rejeté, les travaux d'apaisement auront lieu à Oullins-Pierre-Bénite
Dans un communiqué de presse diffusé ce mardi, la Métropole de Lyon indique qu'elle "prend acte de la décision du Conseil d'Etat refusant le pourvoi en ...Actualités similaires
Imam d'Empalot expulsé en Algérie : le recours de ses avocats devant le tribunal administratif de Paris est rejeté
Ils contestaient l'expulsion de l'imam Tataï en Algérie, ils ont perdu. Le recours déposé devant le tribunal administratif de Paris par les avocats de ...Actualités similaires
INFO LA DEPECHE. Imam d'Empalot expulsé : le recours déposé par ces avocats a été rejeté, son expulsion confirmée
Le tribunal administratif de Paris vient de rejeter le recours qui avait été déposé par les avocats de l'imam Mohamed Tataiat. Le sexagénaire avait ...Actualités similaires
L'imam d'Empalot conteste son expulsion ce lundi devant le tribunal administratif de Paris
Condamné pour des propos antisémites tenus dans un prêche à Toulouse en 2017, l'imam Mohamed Tataiat a été expulsé vers l'Algérie samedi. Ses avocats ...Actualités similaires
VIDÉO. L'équipe cap-verdienne de basket 3 x 3 sur le parquet du Palais des congrès de Parthenay
L'équipe du Cap-Vert est l'invitée, ce dimanche 21 avril, des finales départementales de basket 3 x 3 qui se déroulent au Palais des congrès de Parthenay. ...Actualités similaires
Réintroduction du grand tétras dans le massif des Vosges : un recours déposé au tribunal par 5 associations
Moins d'une semaine après l'autorisation du projet de réintroduction du grand tétras dans le massif des Vosges, 5 associations annoncent ce samedi déposer ...Actualités similaires
Royan : le roi de l'abstrait revient sur ses terres au Palais des congrès
Le peintre franco-géorgien Alexandre Beridze est l'invité d'honneur, avec aussi un hommage posthume au sculpteur animalier Armand Pertersen, de l'association ...Actualités similaires
Hendaye : un arrêté interdisant le naturisme annulé par le tribunal administratif de Pau
Le tribunal administratif de Pau a annulé, lundi 15 avril, un arrêté municipal de la ville d'Hendaye qui interdisait depuis 2021 le naturisme sur ses plages. ...Actualités similaires
Vitesse à 90 km/h sur les routes de l'Hérault : la décision du Département validée par le tribunal administratif
Le tribunal administratif de Montpellier a tranché : rouler à 90 km/h, au lieu de 80 km/h sur certaines routes de l'Hérault, c'est légal.Actualités similaires
Corse : Un maire se bat pour la croix devant le tribunal administratif
Psychodrame en Corse sur une question de bon sens qui n'aurait jamais été abordée il y a encore quelques décennies : a-t-on encore le droit d'ériger une ...Actualités similaires
Stationnement à Strasbourg : vers le rejet des requêtes des oppositions devant le tribunal administratif
La municipalité de Strasbourg marque un point dans le combat qui l'oppose aux oppositions sur la nouvelle politique du stationnement dans la ville. Devant le ...Actualités similaires
Contrôle technique des deux-roues : un recours en urgence rejeté par le Conseil d'État
Le Conseil d'État vient de débouter des motards qui demandaient la suspension du contrôle technique des deux-roues. Celui-ci entrera bien en vigueur lundi 15 ...Actualités similaires
Contrôle technique moto : Le recours en urgence des motards rejeté, la date du 15 avril ne bouge pas
Le Conseil d'Etat a rejeté le recours en urgence de la Fédération française des motards en colère (FFMC) contre l'obligation du contrôle technique des ...Actualités similaires
Domaine skiable de Rochebrune à Megève : le Conseil d'Etat renvoie la balle au tribunal administratif de Grenoble
L'association Biodiversité sous nos pieds réclamait la suspension du projet de restructuration du domaine skiable de Megève - refusée par le tribunal ...Actualités similaires
Extension du Boulevard urbain sud : Ville, Métropole et État devant le tribunal administratif de Marseille
Tirs croisés sur le Boulevard urbain sud (Bus). Ce jeudi 11 avril, le tribunal administratif de Marseille étudie deux recours, l'un de la Métropole contre la ...Actualités similaires
Vers une justice plus accessible : le tribunal judiciaire de Nîmes présente son service d'aide juridictionnelle en ligne
Mercredi 27 mars dernier, le tribunal judiciaire de Nîmes a accueilli une délégation du Service de l'accès au droit et à la justice et de l'aide aux ...Actualités similaires
Le ministère de la Justice assure que les renforts d'effectifs au tribunal judiciaire de Nîmes seront pérennes
Après les annonces du ministre de la Justice à Annecy sur les renforts dans les tribunaux, la Chancellerie a détaillé ce mercredi 3 avril que les ...Actualités similaires
Mouvement social à la maison d'arrêt de Nîmes, le syndicat Ufap bloque les transferts de détenus, audiences en panne au tribunal
Les surveillants du syndicat Ufap unsa pénitentiaire ont démarré un mouvement social ce mardi matin à la maison d'arrêt de Nîmes. Blocage des transferts ...Actualités similaires
Gironde : à Bègles, le projet de résidence autonomie ressort des cartons, quatre ans après son rejet par le tribunal administratif
Dans une petite rue d'échoppes, des habitants s'opposent à un projet de résidence-autonomie de quatre étages. Bis repetita : le permis de construire d'une ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
