Le Sénat dominé par l'opposition de droite a adopté aujourd'hui, en seconde lecture, une proposition de loi LREM créant "la fonction de directrice ou ...
Actualités similaires
Articles similaires à Le Sénat adopte en seconde lecture une proposition de loi LREM sur la fonction de directeur d'école
Tard ce lundi, le Sénat a adopté une proposition de loi visant à interdire l'usage de l'écriture inclusive. Ce texte est supposé "protéger la langue ...
Actualités similaires
Pour être définitivement adopté, ce texte doit encore être inscrit à l'ordre du jour de l'Assemblée nationale et approuvé par les députés. Ce qui est ...
Actualités similaires
Pour être définitivement adopté, ce texte doit encore être inscrit à l'ordre du jour de l'Assemblée nationale et approuvé par les députés, ce que rien ...
Actualités similaires
Les sénateurs ont voté en faveur de l'interdiction de l'écriture inclusive dans un large panel de documents, sur une proposition de texte de loi des ...
Actualités similaires
Le Sénat a adopté lundi une proposition de loi de la droite visant à "protéger la langue française des dérives de l'écriture dite inclusive", au jour de ...
Actualités similaires
Permanence des soins, désertification médicale... Le Sénat a adopté mercredi, sans enthousiasme, une proposition de loi sensible sur l'accès aux soins, ...
Actualités similaires
Permanence des soins, désertification médicale... Le Sénat a adopté, ce mercredi, sans enthousiasme, une proposition de loi sensible sur l'accès aux soins, ...
Actualités similaires
Le texte LR, qui doit arriver dans l'hemycyle lundi, prévoit de bannir l'ecriture inclusive « dans tous les cas où le législateur exige un document en ...
Actualités similaires
Les sénateurs ont apporté quelques modifications au texte des députés, en repoussant notamment d'un an la date du début de l'expérimentation de ...
Actualités similaires
Mardi, les députés ont adopté en première lecture le projet de loi "pour le plein emploi" par 310 voix contre 251. Ce dernier doit désormais faire ...
Actualités similaires
Les députés ont adopté en première lecture le projet de loi "pour le plein emploi", prévoyant de nouvelles exigences décriées pour les bénéficiaires du ...
Actualités similaires
Le Sénat brésilien a approuvé mercredi le projet de loi dit du "cadre temporel" qui limite la reconnaissance des terres indigènes, en réaction et en ...
Actualités similaires
Le Sénat brésilien a approuvé mercredi le projet de loi dit du "cadre temporel" qui limite la reconnaissance des terres indigènes, en réaction et en ...
Actualités similaires
Le Sénat a adopté en première lecture dans la nuit de mardi à mercredi le projet de loi « pour le plein emploi », qui doit mettre en place un suivi plus ...
Actualités similaires
Le Sénat à majorité de droite a adopté en première lecture dans la nuit de mardi à mercredi le projet de loi "pour le plein emploi", qui doit mettre en ...
Actualités similaires
Le Sénat a adopté dans la nuit de mardi à mercredi le projet de loi "pour le plein emploi", que défend le gouvernement pour relancer la baisse du chômage, ...
Actualités similaires
Porté par le ministre du Travail Olivier Dussopt, ce projet de loi ne sera examiné par l'Assemblée nationale qu'à l'automne. Il doit notamment donner ...
Actualités similaires
Le texte, qui prévoit d'inscrire sur les listes des demandeurs d'emploi les bénéficiaires du (RSA), ne sera examiné par l'Assemblée à l'automne
Actualités similaires
Vers un meilleur accompagnement des couples après une fausse couche ? Le Parlement a adopté définitivement ce jeudi, par un ultime vote du Sénat, une ...
Actualités similaires
La proposition de loi contre le dumping social sur le transmanche a été adoptée au Sénat, mercredi 21 juin. Le texte doit désormais retourner à ...
Actualités similaires
La satisfaction pouvait se lire sur le visage de Sébastien Pla, le sénateur de l'Aude (PS) ce jeudi 16 juin au Sénat. Et pour cause ! Sa proposition de loi ...
Actualités similaires