Toute l'actualité sur Projet de Loi

Aux États-Unis, le parlementaire Ted Lieu cherche à réglementer l'utilisation de l'intelligence artificielle. Pour ce faire, il vient de présenter devant la ...
Tom's Guide Aujourd'hui  -  Projet de Loi  -  Multimédia  - Actualités similaires
Le Conseil de gouvernement réuni jeudi a examiné et adopté le projet de loi 83-21 relative aux sociétés régionales multi-services.
La Vie éco Le 26 janvier 2023 à 20:08  -  Multi-Services  -  International - Maroc  - Actualités similaires
Les députés avaient jusqu'à jeudi 17h pour déposer des amendements au projet de loi du gouvernement sur le système des retraites. 6938 ont été déposés ...
BFMTV Le 26 janvier 2023 à 16:31  -  Projet de Loi  -  Politique  - Actualités similaires
Selon le sondage Elabe pour BFMTV, 72% des sondés sont opposés à la réforme des retraites, en hausse de 6 points en une semaine et de 13 en 2 semaine. Face ...
BFMTV Le 26 janvier 2023 à 15:23  -  REFORME DES RETRAITES  -  Politique  - Actualités similaires
Les partenaires sociaux de la Commission paritaire 140.03 pour le transport de marchandises et la logistique pour compte de tiers se disent mercredi ...
7sur7 Le 25 janvier 2023 à 07:44  -  Les Partenaires  -  International - Belgique  - Actualités similaires
« 20 Minutes » compile pour vous les infos qu'il ne faut pas manquer ce matin dans votre Bulletin d'information matinal (BIM)
20 Minutes Le 25 janvier 2023 à 06:58  -  Projet de Loi  -  France  - Actualités similaires
Ce mardi 24 janvier 2023, le Sénat a adopté un projet de loi favorisant la construction de nouveau réacteurs nucléaires. 
Midi Libre Le 25 janvier 2023 à 05:52  -  Régions - Languedoc-Roussillon  - Actualités similaires
Le projet de loi adopté mardi 24 janvier 2023 par les sénateurs favorise la construction de nouveaux réacteurs nucléaires, complété de dispositions ...
Le Matin Le 24 janvier 2023 à 22:09  -  Projet de Loi  -  International  - Actualités similaires
Parmi les dispositions fortes de ce projet de loi voté par les sénateurs figure notamment la suppression de l'objectif de la France de réduire à 50% la part ...
BFMTV Le 24 janvier 2023 à 17:45  -  Economie  - Actualités similaires
Le directeur exécutif de Lidl France, Michel Biero s'est alarmé dans un entretien d'une hausse des prix "de 30 % à 50 % sur les étiquettes des ...
Francetv info Le 24 janvier 2023 à 15:56  -  Dans Les  -  Sciences et médecine  - Actualités similaires
Le texte prévoit notamment de mettre en place un système de vidéosurveillance automatisée utilisant l'intelligence artificielle
BFMTV Le 24 janvier 2023 à 11:22  -  Jeux Olympiques  -  Economie  - Actualités similaires
La Chambre des représentants a adopté, lundi à l'unanimité, le projet de loi n°53.22 portant approbation du projet de décret-loi n°2.22.770 du 6 octobre ...
Yabiladi Le 24 janvier 2023 à 10:20  -  Chambre des Représentants  -  International - Maroc  - Actualités similaires
Un an et demi avant les Jeux olympiques de Paris, les sénateurs examinent depuis ce mardi une nouvelle loi olympique après celle votée en 2018. Caméras ...
France Bleu Le 24 janvier 2023 à 09:57  -   - Actualités similaires
Le projet de loi relatif aux Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 arrive en première lecture, au Sénat ce 24 janvier. Il y sera beaucoup question de ...
La Gazette des Communes Le 24 janvier 2023 à 06:24  -  Projet de Loi  -  Régions  - Actualités similaires
Après sa présentation ce lundi en Conseil des ministres, le projet de réforme des retraites va désormais arriver en commission au Parlement la semaine ...
BFMTV Le 24 janvier 2023 à 05:44  -  Economie  - Actualités similaires
Certaines mesures, dépassant le cadre des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024, ont soulevé des inquiétudes concernant la protection des données ...
Francetv info Le 24 janvier 2023 à 05:02  -  Projet de Loi  -  Sport  - Actualités similaires
Alors que le projet de loi d'accélération des énergies renouvelables a été voté par l'Assemblée Nationale et examiné par le Sénat en ce début ...
France Bleu Le 24 janvier 2023 à 04:11  -  Renouvelables  -   - Actualités similaires
Ce dispositif inscrit dans le projet de la réforme des retraites ne fait pas l'unanimité, le Medef y est opposé et les syndicats ne sont pas convaincus.
Midi Libre Le 23 janvier 2023 à 13:01  -  REFORME DES RETRAITES  -  Régions - Languedoc-Roussillon  - Actualités similaires
Un Conseil de gouvernement se tiendra jeudi sous la présidence du Chef du gouvernement, Aziz Akhannouch.
La Vie éco Le 23 janvier 2023 à 13:03  -  Multi-Services  -  International - Maroc  - Actualités similaires
Le gouvernement présente en Conseil des ministres sa réforme des retraites sans rien céder sur les principales revendications des syndicats, qui entendent ...
BFMTV Le 23 janvier 2023 à 05:22  -  REFORME DES RETRAITES  -  Economie  - Actualités similaires
Le président du Rassemblement national, Jordan Bardella, a estimé qu'il fallait soumettre le projet de loi sur la réforme des retraites à un référendum ...
Le JDD Le 22 janvier 2023 à 12:14  -  REFORME DES RETRAITES  -  Une  - Actualités similaires
Quelques jours après la mobilisation syndicale d'ampleur contre la réforme des retraites qui a rassemblé près de 1,2 million de Français, Jordan Bardella, ...
Europe 1 Le 22 janvier 2023 à 09:39  -  REFORME DES RETRAITES  -  Politique  - Actualités similaires
TRIBUNE. Le président de la holding d'investissement Impala Jacques Veyrat dénonce le projet de loi relatif à l'accélération des énergies renouvelables. ...
Le JDD Le 21 janvier 2023 à 18:53  -  Projet de Loi  -  Une  - Actualités similaires


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