Auj. erreurFrance Le Sénat adopte le projet de loi d'urgence agricole, avec des mesures clivantes Après l'Assemblée nationale, le Sénat a approuvé, dans la nuit de jeudi à vendredi, le projet de loi d'urgence agricole. La nouvelle mouture comporte France 24 • Voir articles similaires → Similaires →
Politique Etat d'urgence sanitaire prolongé : le Sénat adopte le projet de loi en première lecture Le Parisien
Environnement Le Sénat adopte le projet de loi sur l'état d'urgence sanitaire visant à lutter contre le Covid-19 Metronews
France - Société Le Sénat adopte le projet de loi sur l'état d'urgence sanitaire en pleine crise de coronavirus Metronews
Coronavirus : le Sénat a adopté le projet de loi prolongeant l'état d'urgence sanitaire France Bleu
Une Sortie de l'état d'urgence sanitaire : le Sénat corrige et adopte le projet de loi Le Télégramme
Médias et people Etat d'urgence sanitaire / coronavirus : le Sénat a adopté le projet de loi en première lecture Stars Actu
Multimédia État d'urgence sanitaire : ce que prévoit le projet de loi adopté par le Sénat PC Impact
Régions - Languedoc-Roussillon Le Sénat a adopté dans la nuit le projet de loi prorogeant l'état d'urgence sanitaire Midi Libre
Economie À quelques jours du Salon de l'agriculture, le Sénat adopte le projet de loi d'orientation agricole BFMTV
Divers - Actualité générale Budget 2025 : le Sénat adopte sans surprise le projet de loi de finances, sénateurs et députés se réuniront le 30 janvier prochain pour trouver un terrain d'entente L'Indépendant
28 Apr Une Crise du logement : le projet de loi arrivera au Sénat en juin Selon nos informations, confirmées de sources concordantes, le texte annoncé, jeudi dernier à Marseille, par le Premier ministre Sébastien Lecornu et La Tribune
Divers Congé de deuil d'un enfant : que contient le projet de loi adopté par le Sénat ? Magicmaman
29 Apr Environnement D?veloppement des transports?: le S?nat adopte le projet de loi cadre La Chambre haute a adopt? en premi?re lecture, mardi 28?avril, le projet de loi cadre relatif au d?veloppement des transports qui avait ?t? pr?sent? e Actu Environnement
Jun 2025 Régions - Rhône-Alpes - Rhône - Lyon Un projet de loi adopté par le Sénat pour faciliter la préparation des JO d'hiver 2030 Le Sénat a validé, mardi 24 juin, un projet de loi qui permettra de faciliter la préparation des Jeux olympiques d'hiver 2030 dans les Alpes française LyonCapitale.fr • Voir articles similaires → Similaires →
International Le Sénat américain adopte un projet de loi de financement du gouvernement d'une semaine Xinhua
16 Jun Une 1er-Mai : le Sénat adopte le projet de loi autorisant le travail des salariés des boulangers et fleuristes Malgré les critiques vigoureuses de la gauche et des syndicats, le projet de loi pour autoriser le travail des salariés des fleuristes et des boulange Le Télégramme
16 Jun Politique 1er-Mai : le Sénat adopte le projet de loi autorisant le travail des salariés, des boulangers et des fleuristes Le Sénat a adopté mardi le projet de loi visant à permettre aux boulangers et fleuristes artisanaux de faire travailler leurs salariés volontaires le Nice-Matin • Voir articles similaires → Similaires →
16 Jun 1er-Mai : le Sénat adopte le projet de loi autorisant le travail des salariés des boulangers et fleuristes Le Sénat a adopté mardi le projet de loi visant à permettre aux boulangers et fleuristes artisanaux de faire travailler leurs salariés le 1er-Mai, une France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
16 Jun Une Travail le 1er-Mai : le Sénat adopte le projet de loi pour les boulangers et fleuristes Le Sénat a adopté mardi le projet de loi permettant aux boulangers et fleuristes artisanaux de faire travailler leurs salariés le 1er-Mai. Le texte a TF1 News
10 Feb Une Le Sénat adopte le projet de loi renforçant les prérogatives des polices municipales Le projet de loi a été adopté très largement par les sénateurs. Il sera ensuite voté par l'Assemblée nationale après les élections municipales Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
10 Feb Une Police municipale : le Sénat adopte le projet de loi renforçant ses prérogatives Les policiers municipaux bientôt autorisés à dresser des amendes sur une quinzaine d'infractions ? Le Sénat a en tout cas adopté très largement ce mar Le Télégramme • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Une Budget 2026 : le Sénat adopte le projet de loi de finances, le texte renvoyé en commission mixte paritaire vendredi Après une vingtaine de jours et de nuits de débats, les sénateurs ont voté par 187 voix contre 109 un projet de loi de finances pour 2026 nettement re Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Divers Budget 2026 : le Sénat adopte le projet de loi de finances, le texte va passer en commission mixte paritaire Les sénateurs ont adopté, ce lundi 15 décembre, le projet de loi de finances (PLF) pour 2026. Le texte sera examiné en commission mixte paritaire, le Atlantico • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Régions - Languedoc-Roussillon Budget 2026 : le Sénat adopte le projet de loi de finances, le texte renvoyé en commission sénateurs-députés Ce lundi 15 décembre 2025, le Sénat a adopté à 187 voix contre 109 le projet de loi de finances de l'État pour l'année 2026. Le texte largement remani Midi Libre • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Régions - Languedoc-Roussillon Budget de la Sécu 2026 : le Sénat adopte le projet de loi de financement de la Sécurité sociale dans une version allégée Ce mercredi 26 novembre, les sénateurs ont adopté le projet de loi de financement de la Sécurité sociale 2026 à 196 voix pour et 119 contre. Midi Libre • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Régions - Languedoc-Roussillon "Mesure de compromis", risque de "stigmatisation"... Malgré des divergences, le Sénat adopte le projet de loi contre la fraude sociale et fiscale Le Sénat a adopté ce mardi 18 novembre 2025 le projet de loi de lutte contre la fraude sociale et fiscale. Le texte instaure de nouveaux moyens de dét Midi Libre
Multimédia Le Sénat adopte le projet de loi qui va faire passer la cybersécurité française à la vitesse supérieure Clubic
Une Cybersécurité : le Sénat adopte le projet de loi qui va renforcer les exigences de sécurité informatiques Sud Ouest
Environnement Justice environnementale : le Sénat adopte le projet de loi en première lecture Actu Environnement
France Le projet de loi de bioéthique, et l'ouverture de la PMA, adoptés de justesse au Sénat Le Monde
Santé PMA pour toutes. Le Sénat adopte le projet de loi bioéthique par 153 voix contre 143 Ouest-France
International PMA pour toutes : le Sénat adopte le projet de loi bioéthique par 153 voix contre 143 La Provence
16 Jun Régions - Languedoc-Roussillon 1er-Mai : le Sénat adopte le controversé projet de loi autorisant le travail des salariés boulangers et fleuristes, vers une adoption définitive ? Le Sénat a adopté mardi 16 juin, par 229 voix contre 110, le projet de loi autorisant les boulangers et fleuristes artisanaux à faire travailler leurs Midi Libre
Economie Budget 2025: le Sénat adopte largement le projet de loi de finances suspendu depuis la censure BFMTV
Divers - Actualité générale Parlement Le Sénat adopte le troisième projet de loi de finances rectificative L'humanité
17 Jun Multimédia Le Sénat adopte sans modification le projet de loi autorisant les artisans boulangers-pâtissiers et fleuristes à faire travailler leurs salariés le 1er-Mai Le texte, adopté par 229 voix contre 110, est transmis à l'Assemblée nationale. Le gouvernement vise une adoption définitive avant le 1er mai 2027. JDN
France Le Sénat adopte de justesse le projet de loi bioéthique qui ouvre la PMA pour toutes Var-Matin
France PMA pour toutes : le Sénat adopte de justesse le projet de loi bioéthique en première lecture France Info
Divers - Actualité générale PMA pour toutes : le Sénat adopte de justesse le projet de loi bioéthique Le Républicain Lorrain
16 Jun Divers - Actualité générale Le Sénat l'a adopté à 229 voix contre 110 : le projet de loi sur le travail le 1er-Mai pour les fleuristes et les boulangers-pâtissiers artisanaux approuvé par les sénateurs Le travail du 1er-Mai divise à nouveau le Parlement. Le Sénat a validé le projet de loi autorisant boulangers et fleuristes à employer leurs salariés L'Indépendant
Dec 2025 Une Budget : le projet de loi de finances pour 2026 adopté par le Sénat, les sénatrices de l'Indre ont voté « pour » La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Une Budget 2026 : le Sénat vote pour, mais l'adoption définitive du texte reste très incertaine Le Palais du Luxembourg a voté, lundi 15 décembre, le budget de l'État. Une commission mixte paritaire réunissant députés et sénateurs va tenter, ce v La Tribune • Voir articles similaires → Similaires →
France Changement de sexe : Face au « scandale éthique », la droite veut interdire toute démarche de transition avant 18 ans 20 Minutes
France IVG dans la Constitution : La commission des lois du Sénat « ne s'y oppose pas » malgré des réserves 20 Minutes
Régions - Ile-de-France - Paris JO de Paris 2024 : Une trêve olympique des expulsions locatives ? Ian Brossat l'appelle de ses vSux 20 Minutes
21 May Sport - Football Justice : le Sénat adopte un nouveau projet de loi contre les supporters suite aux violences Dans le cadre du projet de loi "Ripost" consacré à la sécurité du quotidien, le Sénat a adopté un net durcissement des sanctions à l'encontre des supp Foot National
Jul 2025 Divers Etats-Unis : Un sénat divisé adopte sur le fil la "Big Beautiful Bill" ; le projet de loi budgétaire massif de Donald Trump Aux États-Unis, le Sénat a approuvé mardi, à une courte majorité, le colossal projet de loi budgétaire défendu par Donald Trump. Atlantico • Voir articles similaires → Similaires →
Politique Malgré la contestation, le Parlement adopte définitivement le projet de loi Recherche L'Express
Politique Collectivités : le Sénat adopte un projet de loi visant à favoriser les expérimentations La Provence
International Etats-Unis : le Sénat adopte un projet de loi temporaire pour empêcher une fermeture du gouvernement Xinhua
Une Logement : le projet de loi contre « l'habitat dégradé » a été adopté mercredi soir par le Sénat Sud Ouest
