La proposition de loi sénatoriale visant à harmoniser et durcir le régime d'ouverture des établissements hors contrat est examinée mercredi 21 février. ...
Actualités similaires
Articles similaires à Le Sénat se prononce sur les conditions d'ouverture des écoles hors contrat
Saisi avant l'Assemblée nationale, le Sénat a réservé trois jours pour examiner ce texte gouvernemental qui entend faciliter la vie des entreprises.
Actualités similaires
Le parquet de Charleroi a confirmé jeudi en fin d'après-midi une information de RTL Info concernant la prise en charge de l'enquête en cours pour identifier ...
Actualités similaires
La justice considère illégale la délégation des transports publics signée entre la mairie d'Argelès-sur-mer et Kéolis. Dès le 1er septembre, ...
Actualités similaires
Le Sénat a annoncé jeudi le lancement d'une mission parlementaire sur les suspicions de contamination des eaux minérales naturelles du groupe Nestlé, pour ...
Actualités similaires
Le Sénat annonce ce jeudi 11 avril le début d'une mission parlementaire sur les suspicions de contamination des eaux minérales naturelles du groupe Nestlé.
Actualités similaires
Le coût des dégradations liées aux violences urbaines qui ont suivi la mort de Nahel en juin 2023 est estimé à un milliard d'euros, selon un rapport de la ...
Actualités similaires
Philippe Wahl est en Lozère, ce vendredi 12 avril 2024. Avant l'inauguration du bureau de poste de Mende et un temps d'échange avec les élus "sur la ...
Actualités similaires
Le président-directeur général de la chaîne parlementaire Public Sénat, Christopher Baldelli, a été reconduit à son poste pour une durée de trois ans, ...
Actualités similaires
"Des pratiques ont été cachées au grand public malgré l'information du gouvernement et nous pouvons soupçonner ce dernier d'avoir essayé de minimiser les ...
Actualités similaires
En onze jours d'émeutes, plus d'un millier de personnes avaient été blessées, dont 782 agents des forces de l'ordre, et 16.400 sinistres ont été ...
Actualités similaires
Le Sénat a annoncé jeudi le lancement d'une mission parlementaire sur les suspicions de contamination des eaux minérales naturelles du groupe Nestlé, pour ...
Actualités similaires
Un plan national de lutte contre le frelon asiatique, cette espèce invasive "tueuse d'abeilles", a été voté ce jeudi par le Sénat. Il prévoit notamment la ...
Actualités similaires
La Chambre haute a adopté, le 9 avril, le texte d'Hervé Marseille (Union Centriste) destiné à sanctuariser 30 jours par an sans mouvement social aux heures ...
Actualités similaires
A quelques semaines de la remise au président de la République du rapport d'Eric Woerth sur la décentralisation, les sénateurs Françoise Gatel, Mathieu ...
Actualités similaires
La Chambre haute a adopté, le 9 avril, le texte d'Hervé Marseille (Union Centriste) destiné à sanctuariser 30 jours par an sans mouvement social aux heures ...
Actualités similaires
Le Sénat a annoncé jeudi le lancement d'une mission parlementaire sur les suspicions de contamination des eaux minérales naturelles du groupe Nestlé, pour ...
Actualités similaires
Voilà neuf ans que Benfica porte la marque de la compagnie aérienne Emirates à l'avant du maillot des joueurs. Neuf ans et un contrat qui, normalement va ...
Actualités similaires
Une proposition de loi anti-frelon asiatique a été adoptée, ce jeudi, au Sénat. Ce texte vise à endiguer sa prolifération, en coordonnant mieux les ...
Actualités similaires
À partir de ce jeudi 11 avril, le Royaume-Uni relève le montant des revenus minimaux exigés pour l'octroi de visas familiaux. Pour rejoindre un membre de sa ...
Actualités similaires
Le Sénat a voté jeudi 11 avril pour l'instauration d'un plan national de lutte contre la prolifération du frelon asiatique, avec un cadre d'indemnisation ...
Actualités similaires
Protéger les apiculteurs, les abeilles et la santé publique face à la "calamité" du frelon asiatique: le Sénat a voté jeudi pour l'instauration d'un plan ...
Actualités similaires
Protéger les apiculteurs, les abeilles et la santé publique face à la "calamité" du frelon asiatique: le Sénat a voté jeudi pour l'instauration d'un plan ...
Actualités similaires