Fin août 2017, après l'annonce de la fermeture programmée de l'aciérie d'Ascométal, Bernard Weisbecker avait décidé de hausser le ton. Et il était ...
Actualités similaires
Articles similaires à Leffrinckoucke: la fermeture de l'aciérie d'Ascometal devant le tribunal administratif ce jeudi matin
A la demande de la ministre de l'écologie, la préfète du Tarn avait ordonné, le 22 octobre 2020, la fermeture immédiate du zoo des 3 vallées dans le Tarn ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Toulouse a décidé ce lundi de suspendre l'arrêté de la préfète du Tarn du 22 octobre dernier ordonnant la fermeture du zoo ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Toulouse doit statuer ce jeudi matin sur l'avenir du zoo des 3 vallées. Le parc animalier qui abrite plus de 400 animaux près de ...
Actualités similaires
Le préfet de Seine-Saint-Denis avait pris la décision de fermer pour six mois la Grande Mosquée de Pantin, après l'assassinat de Samuel Paty. La ...
Actualités similaires
Le juge des référés a décidé de suspendre l'exécution de l'arrêté du 25 septembre 2020 par lequel le préfet du Rhône avait prescrit la fermeture du ...
Ils étaient une quarantaine, rejoints par les avocats, sur les marches du palais de justice, ce jeudi matin. Ils sont reçus dans la matinée par la ...
Actualités similaires
Les patrons de 45 salles de sport toulousaines ont été entendus. Le tribunal administratif vient de leur donner raison en suspendant ce vendredi l'arrêté ...
Actualités similaires
Deux groupements contestaient la fermeture des salles de sport dans la métropole de Grenoble. Le Tribunal administratif de Grenoble les a débouté.
Actualités similaires
Une douzaine de responsables de salles de sport de la métropole lilloise s'étaient réunis mardi matin à Ocea à Villeneuve-d'Ascq, afin de préparer un ...
Actualités similaires
15h59: Le Premier ministre Jean Castex s'est entretenu aujourd'hui avec la maire de Marseille, Michèle Rubirola. L'entourage de Jean Castex précise que le ...
Actualités similaires
Le juge des référés a rejeté ce mercredi la demande du syndicat professionnel France Active et de cinq enseignes de fitness qui réclamaient la suspension ...
Actualités similaires
Les restaurateurs de Marseille qui avaient saisi la justice contre l'arrêt préfectoral ordonnant la fermeture des bars et des restaurants ont été déboutés ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Marseille a rejeté la demande de suspension de l'arrêté qui ordonne la fermeture des bars et des restaurants à Marseille et ...
Actualités similaires
15h32: Le tribunal administratif confirme l'arrêté préfectoral qui décrète la fermeture des bars et restaurants à Aix et Marseille pour 15 jours. Dès la ...
Actualités similaires
Ce mercredi, le tribunal administratif de Nice se penche sur l'arrêté préfectoral du 28 septembre ayant prononcé la fermeture des salles de sport pour ...
Actualités similaires
Les restaurateurs de Marseille et Aix-en-Provence, dont les établissements ont dû fermer à cause de l'épidémie de coronavirus, avaient rendez-vous au ...
Actualités similaires
« Ne nous coupez pas la tête » : restaurateurs et patrons de bars de Marseille et Aix-en-Provence ont imploré le tribunal administratif de suspendre ...
Actualités similaires
Mercredi 30 septembre, à 13h30 se déroulera au TA de Nice une audience en référé liberté, à la demande du syndicat professionnel FranceActive et de ...
Actualités similaires
A peine publié, à peine attaqué. Le préfet des Alpes-Maritimes a pris, ce lundi soir, un arrêté ordonnant la fermeture des salles de sports publiques et ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Marseille se penche ce mardi sur un recours qui vise à suspendre l'arrêté interdisant la fermeture des bars et restaurants
Actualités similaires
Après une demande de suspension de l'arrêté préfectoral ordonnant la fermeture des bars rennais à partir de 23 h, auprès du tribunal administratif de ...
Actualités similaires
Depuis le 1er janvier 2019, la commune nouvelle de Lamballe-Armor (Côtes-d'Armor) est née, après le mariage de Lamballe, Planguenoual et Morieux. Dès la ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Toulouse, saisi en référé par les organisateurs de la "marche blanche pour l'ours" qui devait se tenir à Foix ce samedi matin, ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Montreuil (Seine-Saint-Denis) a estimé que la fermeture jusqu'en septembre des écoles maternelles à Bobigny portait "atteinte" ...
Actualités similaires