Auj. International Les députés en passe de voter pour la loi intégrale contre les violences sexistes et sexuelles Dans le même temps, une autre bataille s'ouvre déjà : celle des moyens nécessaires à son application. La question sera au coeur de l'examen du budget La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
Divers - Dernière minute Espagne: les députés en passe de voter l'amnistie controversée des indépendantistes catalans Nice-Matin
28 May Politique 178 ans après l'abolition de l'esclavage dans les colonies françaises, les députés en passe d'abroger le Code noir L'abrogation symbolique du "Code noir", nom donné à un ensemble d'édits royaux datant des XVIIe et XVIIIe siècles organisant l'esclavage et jamais for BFMTV
15 Jul Une Aide à mourir : que contient finalement le texte sur la fin de vie en passe d'être adopté par les députés ? Les députés devraient voter ce mercredi une proposition de loi sur la fin de vie, qui prévoit la création d'un "droit à l'aide à mourir" pour certains TF1 News
International - Liban Les tours de passe-passe des députés pour proclamer la levée du secret bancaire tout en se protégeant Libnanews
Régions - Corse - Haute-Corse - Corte Les députés britanniques en passe d'ouvrir les vannes du Brexit Corse-matin
09 Oct Une Retraites, donation, PTZ « parentalité » : ce qu'ont voté les députés en commission pour le budget 2027 L'examen du projet de loi de finances a débuté, mercredi 7 octobre, en commission des finances à l'Assemblée nationale. La Tribune
11 Feb Une Une bagarre éclate au Parlement turc, les députés en viennent aux mains Des députés turcs du parti d'opposition CHP et du parti au pouvoir AKP en sont venus aux mains lors de la cérémonie de prestation de serment du nouvea TF1 News • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Economie "Ça ne pourrait qu'aggraver brutalement la situation": le patron d'ArcelorMittal France condamne le vote par les députés en commission de la nationalisation du sidérurgiste Les députés ont voté ce mercredi en commission des Finances la nationalisation du siderurgiste. BFMTV
Oct 2025 Une Sébastien Lecornu désarme... et place les députés en joue EXCLUSIF. Le Premier ministre prend à revers les oppositions en renonçant au 49.3. Le but : rendre du pouvoir aux députés et les mettre sous pression. Le JDD • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 Actualité générale Les écoles catholiques moins contrôlées que les établissements musulmans : les députés en apportent la preuve Le rapport parlementaire rendu public mercredi 2 juillet dénonce des contrôles de l'État "inexistants" dans les établissements catholiques sous contra L'Internaute • Voir articles similaires → Similaires →
Régions - Languedoc-Roussillon Fin de vie : un droit à l'aide à mourir approuvé par les députés en commission, de quoi est-il question exactement ? Midi Libre
Régions - Languedoc-Roussillon Affaire Bétharram : François Bayrou acceptera de témoigner devant les députés "en cas de convocation officielle" Midi Libre
Politique Aide renforcée à l'Ukraine : ce qu'ont voté les députés de Provence près de chez vous, département par département La Provence
Divers - Actualité générale Réforme des retraites : présenté par La France insoumise, le texte proposant son abrogation a été approuvé par les députés en commission L'Indépendant
Une Fin de vie : le projet de loi créant une « aide à mourir » approuvé par les députés en commission Le Télégramme
Politique La "responsabilité" de l'État dans le "scandale" du chlordécone reconnue par les députés en commission BFMTV
International - Afrique RDC : après les mots, les députés en viennent aux mains, en séance plénière ! (vidéo) Afrik.com
France France - Réforme des retraites. L'examen de la vaste réforme va mettre les députés en ébullition Ouest-France
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Politique Congé enfant décédé: Marine Le Pen estime que "les députés En Marche n'ont qu'une vision comptable des choses" BFMTV
09 Oct Economie Entre 3,5 et 4 milliards d'euros de recettes: les députés votent en commission pour porter la taxe Gafam de 3% à 15% Les députés ont adopté en commission des finances un amendement visant à porter de 3% à 15% la taxe sur les géants du numérique. Une mesure qui rappor BFMTV
07 Oct Une Budget 2027 : les députés retoquent en commission la baisse de l'abattement fiscal des retraités La baisse du plafond de l'abattement fiscal des retraités, proposée par le gouvernement, a été retoquée ce mercredi par les députés. Du RN à LFI, la p TF1 News
07 Oct Multimédia Les députés rejettent en commission la réforme de l'abattement fiscal de 10% sur les retraites La commission des finances de l'Assemblée nationale a repoussé la mesure phare du projet de budget 2027 visant à réduire l'avantage fiscal accordé aux JDN
07 Oct Economie Ils ont presque tous voté contre, du RN à LFI en passant par Horizons: les députés rejettent en commission la réduction de l'abattement fiscal de 10% sur les retraites dans le budget 2027 Les députés ont rejeté en commission la réduction du plafond d'abattement fiscal de 10% sur l'impôt sur le revenu pour les retraités, proposé par le g BFMTV
23 Jun Divers - Actualité générale Les députés votent en faveur d'une autonomie élargie de la Corse Le projet de loi constitutionnelle prévoit notamment de reconnaître une communauté insulaire corse, une idée très contestée. Le Sénat, qui est la proc L'humanité
30 Apr Opinions et humeurs Loi d'urgence agricole: les députés entérinent en commission les reculs écologiques du texte La commission environnement de l'Assemblée a examiné les articles du projet de loi qui suppriment nombre de protections écologiques. Unique petite vic Mediapart
29 Apr International Les députés approuvent en commission le renforcement des prérogatives des polices municipales Le texte a été approuvé largement à main levée, avec un soutien allant des macronistes à l'extrême droite. Les socialistes - qui avaient approuvé le t La Provence
07 Apr Politique Fraude sociale : les députés adoptent en grinçant le projet de loi Des mois de discussions sans fin et de reports, de séances souvent accrochées, parfois violentes ou s'éternisant sur des détails. Malgré une oppositio La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
25 Feb Politique Fin de vie: les députés votent en faveur, à nouveau, d'une loi créant un droit à l'aide à mourir Les députés ont adopté, ce mercredi en deuxième lecture, la loi sur la création d'un droit à l'aide à mourir. La proposition de loi va donc repartir a BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
04 Feb Politique Fin de vie: les députés valident en commission la création d'un "droit à l'aide à mourir" L'Assemblée nationale a adopté ce mercredi 4 février en commission la création d'un "droit à l'aide à mourir" lors d'un nouvel examen quelques jours a BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
