Il a fallu du temps pour créer un service d'instruction des autorisations au titre du droit des sols (ADS), afin de pourvoir au retrait des services de ...
Actualités similaires
Articles similaires à Les Mauges. Droit des sols : une instance réunit les collectivités
Le ministre de l'Intérieur se rend sur l'île ce dimanche 11 février, avec la nouvelle ministre déléguée aux Outre-mer Marie Guévenoux. Dans une vidéo ...
Actualités similaires
Le ministre de l'Intérieur se rend sur l'île ce dimanche 11 février, avec la nouvelle ministre déléguée aux Outre-mer Marie Guévenoux. Dans une vidéo ...
Actualités similaires
Le ministre de l'Intérieur Gérald Darmanin a annoncé qu'il allait "mettre fin au droit du sol" à Mayotte. En déplacement sur l'île ce 11 février 2024, il ...
Actualités similaires
Après l'épilogue du remaniement ministériel, jeudi 8 février, Gabriel Attal a réuni son gouvernement au complet, samedi 10 février, à Matignon. « Un ...
Actualités similaires
Le Premier ministre, Gabriel Attal, a réuni ce samedi matin l'ensemble de son gouvernement, au complet depuis jeudi, pour définir les « priorités et le ...
Actualités similaires
« Nous nous retrouvons pour fixer très vite les priorités et nous mettre en ordre de marche », a affirmé à son arrivée à Matignon Olivia Grégoire, ...
Actualités similaires
"Nous nous retrouvons pour fixer très vite les priorités et nous mettre en ordre de marche", a affirmé à son arrivée à Matignon Olivia Grégoire, ministre ...
Actualités similaires
Le Premier ministre, Gabriel Attal, réunit samedi matin à Matignon l'ensemble de son gouvernement, au complet depuis jeudi, pour définir les "priorités des ...
Actualités similaires
Le Premier ministre, Gabriel Attal, réunit samedi matin à Matignon l'ensemble de son gouvernement, au complet depuis jeudi, pour définir les "priorités des ...
Actualités similaires
Les Jeunes avec Macron risquent-ils de recevoir une mise en demeure d'Apple pour avoir repris son slogan « Think different » et le croqué de la pomme dans ...
Actualités similaires
Cette loi dispose que les parents devront prendre en compte le droit à l'image et la vie privée de leur enfant lorsqu'ils l'exposent sur les réseaux sociaux.
Actualités similaires
Ce samedi, les Bleus affrontent l'Écosse à Murrayfield, pour leur deuxième match du Tournoi des Six Nations 2024. Après la cinglante défaite contre les ...
Actualités similaires
Il y a quelques mois, la Cour de Cassation jugeait qu'un arrêt maladie d'origine non professionnelle pouvait permettre de cumuler des jours de congé. Le ...
Actualités similaires
Pour répondre aux exigences sécuritaires des collectivités, il est prévu de créer 11 000 postes de policiers municipaux d'ici 2026, face à un secteur ...
Actualités similaires
Des discussions sont prévues ce jeudi soir sur la loi qui veut réduire la bétonisation des terres d'ici à 2030. Elle provoque beaucoup de crispation, et ...
Actualités similaires
C'est une petite avancée. Mardi 6 février, l'Assemblée nationale a définitivement adopté à l'unanimité une proposition de loi visant à mieux ...
Actualités similaires
Pour limiter l'étalement urbain et lutter contre le réchauffement climatique, la loi "climat et résilience" de 2021 a fixé des objectifs de réduction de ...
Actualités similaires
La CNRACL a lancé un appel à candidatures à destination, notamment, des employeurs locaux dans le cadre de la prévention des violences sexuelles et sexistes ...
Actualités similaires
Les collectivités ont un rôle clef à jouer dans la transition écologique ! L'ADEME, ggence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie mène le ...
Actualités similaires
Dans une circulaire du 3 janvier, Rima Abdul Malak, alors ministre de la Culture, veut remédier au non-respect de l'obligation du " 1 % artistique " dans la ...
Actualités similaires