Les r?gles pour les travaux de forages?sont harmonis?es

Les r?gles pour les travaux de forages?sont harmonis?es

Premi?re pi?ce du puzzle pour l'harmonisation des r?gimes sur les forages, le d?cret qui impose une certification pour les travaux est publi?. Un text

Nitrates?: la Commission europ?enne assouplit les r?gles pour les engrais Renure

La Commission propose un seuil suppl?mentaire pour les nitrates, sp?cifique aux produits fertilisants d?riv?s de fumier, Renure. Suscitant l'inqui?tud

Redevance PFAS?: les r?gles du jeu fix?es pour 2026, premi?re ann?e de taxation des industriels

Le cadre pour l'instauration de la redevance PFAS pour les ICPE soumises ? autorisation est d?sormais fix?. Les redevables vont devoir renseigner leur

CEE?: de nouvelles r?gles de contr?le fix?es pour les pompes ? chaleur

Le plan d'?lectrification, pr?sent? par le Gouvernement, fait la part belle aux pompes ? chaleur (PAC) qui b?n?ficient des aides issues du dispositif

D?carbonation?: les r?gles de l'UE pour rester dans la course internationale

La Commission europ?enne a pr?sent? ses nouvelles r?gles en mati?re d'aides d'?tat. Tr?s attendues, elles doivent permettre de soutenir la transition

Tarif d'achat du biogaz?: les r?gles d'indexation sont modifi?es pour limiter l'impact de l'inflation

Autoconsommation collective?: les r?gles de r?partition modifi?es par d?cret

Un d?cret du 26 juin 2026 modifie les r?gles de r?partition de l'?nergie autoconsomm?e dans le cadre d'une op?ration d'autoconsommation collective. Il

Un d?cret modifie les r?gles relatives ? la pr?vention des risques concernant le sol et le sous-sol

D?veloppement de la g?othermie, mise en s?curit? des stockages souterrains de gaz naturel, modalit?s d'appel des garanties financi?res et meilleure co

Diagnostic immobilier?: les r?gles cl?s de l'audit ?nerg?tique obligatoire

La r?alisation d'un audit ?nerg?tique est obligatoire en cas de vente d'habitations ?nergivores. Ce diagnostic liste les travaux ? effectuer afin de p

M?canisme de capacit??: les r?gles du jeu sont fix?es

Quatre textes r?glementaires viennent compl?ter l'arsenal de textes encadrant le futur m?canisme de capacit?, qui sera mis en oeuvre ? partir du 1er n

Destruction des invendus?: Bruxelles fixe les r?gles applicables aux textiles

Lundi 9?f?vrier, la Commission europ?enne a annonc? l'adoption d'un r?glement d?l?gu? concernant la destruction des invendus textiles. Ce texte (qui n

S?ret? nucl?aire?: l'ASNR et ses homologues jugent n?cessaire d'harmoniser les r?gles d'homologation des SMR

Il appara?t que ??la plupart des divergences [entre les diff?rentes autorit?s de s?ret? nucl?aires europ?ennes] ne sont pas dues aux exigences r?gleme

Cr?dits carbone?: l'ONU en pr?cise les r?gles

Protection des captages?: les collectivit?s appellent l'?tat ? fixer les r?gles

La phrase du jour : "Il est surprenant que le Gouvernement ignore ? ce point les r?gles dict?es par Bruxelles"

?lections am?ricaines : "Donald Trump ne respecte pas les r?gles et ?a plait", analyse M?lanie Meunier

Un Centre juridique appelle l'Égypte à modifier les règles en traitant avec le peuple de Gaza

Mourra: l'appel à isoler les camps contredit les règles humanitaires et juridiques

VIDÉO - Location Airbnb : les propriétaires face à une réglementation plus stricte

Factions de la résistance: les tentatives israéliennes d'imposer de nouvelles équations et règles ne réussiront pas

Cameroun: journée «ville morte» dans les régions anglophones, les forces de sécurité déployées

Les séparatistes anglophones avaient appelé à une journée « ville morte » ce jeudi 1er octobre dans les régions anglophones du Cameroun, date annivers

Cameroun: à Buea, le Premier ministre appelle à sortir du cycle des violences dans les régions anglophones

Le Premier ministre camerounais était, lundi 28 septembre, à Buea, capitale de la région anglophone du Sud-Ouest. Joseph Dion Ngute y présidait un dia

France: après les révélations de Mediapart sur des écrits antisémites, le RN fait bloc et contre-attaque

Épinglé par Mediapart qui impute au président du Rassemblement national (RN), Jordan Bardella, des propos antisémites virulent tenus il y a treize ans

Propos antisémites : Jordan Bardella dément les révélations de Mediapart

Le média d'investigation #Mediapart a publié lundi des propos antisémites attribués à Jordan #Bardella, évoquant par ailleurs dans son enquête sa fasc

"On veut tuer ma carrière politique" : Bardella conteste les révélations de Mediapart

Le président du Rassemblement national Jordan Bardella a dénoncé mardi "les prémices d'une guerre totale" et une "tentative de déstabilisation de la c

Israël: à un mois des élections, les révélations se multiplient sur les alertes reçues par Netanyahu avant le 7-Octobre

Que savait ou pas Benyamin Netanyahu sur l'état de la menace contre le pays avant l'attaque du Hamas, le 7 octobre 2023 ? À un mois des élections légi

Côte d'Ivoire: les enseignants rappelés à l'ordre après la diffusion d'images d'élèves sur les réseaux sociaux

Le ministère ivoirien de l'Éducation a rappelé à l'ordre les enseignants, dans un communiqué diffusé mardi 22 septembre. En cause la propagation, selo

Entrée en Bourse de Dangote: les Nigérians se mettent en scène sur les réseaux sociaux

Mi-septembre, la raffinerie de Dangote faisait une entrée fracassante en Bourse, la plus grande entrée du continent. Une opération présentée par Aliko

Israël : Netanyahu amplifie ses menaces contre les réalisateurs du documentaire "Naza"

Une semaine après avoir reçu le prix spécial du jury à la Mostra de Venise, le 13 septembre, les réalisateurs du documentaire "Naza" sont très critiqu

Un oeil sur les réseaux - Ballon d'Or 2026 : Mbappé ou Yamal en tête?

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Madagascar durcit les règles sur les vols privés après plusieurs scandales

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Israël: une loi pour déchoir les réalisateurs du documentaire choc «Naza» de la nationalité israélienne

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À l'occasion du bicentenaire de la première photographie permanente connue de l'histoire, 17 rédactions en langues de RFI ainsi que la rédaction en fr

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DIRECT- Moyen-Orient: les réactions après la prise de contrôle de la côte yéménite par les Houthis

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