Les r?gles pour les travaux de forages?sont harmonis?es

Les r?gles pour les travaux de forages?sont harmonis?es

Premi?re pi?ce du puzzle pour l'harmonisation des r?gimes sur les forages, le d?cret qui impose une certification pour les travaux est publi?. Un text

Nitrates?: la Commission europ?enne assouplit les r?gles pour les engrais Renure

La Commission propose un seuil suppl?mentaire pour les nitrates, sp?cifique aux produits fertilisants d?riv?s de fumier, Renure. Suscitant l'inqui?tud

CEE?: de nouvelles r?gles de contr?le fix?es pour les pompes ? chaleur

Le plan d'?lectrification, pr?sent? par le Gouvernement, fait la part belle aux pompes ? chaleur (PAC) qui b?n?ficient des aides issues du dispositif

D?carbonation?: les r?gles de l'UE pour rester dans la course internationale

La Commission europ?enne a pr?sent? ses nouvelles r?gles en mati?re d'aides d'?tat. Tr?s attendues, elles doivent permettre de soutenir la transition

Tarif d'achat du biogaz?: les r?gles d'indexation sont modifi?es pour limiter l'impact de l'inflation

Un d?cret modifie les r?gles relatives ? la pr?vention des risques concernant le sol et le sous-sol

D?veloppement de la g?othermie, mise en s?curit? des stockages souterrains de gaz naturel, modalit?s d'appel des garanties financi?res et meilleure co

Diagnostic immobilier?: les r?gles cl?s de l'audit ?nerg?tique obligatoire

La r?alisation d'un audit ?nerg?tique est obligatoire en cas de vente d'habitations ?nergivores. Ce diagnostic liste les travaux ? effectuer afin de p

M?canisme de capacit??: les r?gles du jeu sont fix?es

Quatre textes r?glementaires viennent compl?ter l'arsenal de textes encadrant le futur m?canisme de capacit?, qui sera mis en oeuvre ? partir du 1er n

Destruction des invendus?: Bruxelles fixe les r?gles applicables aux textiles

Lundi 9?f?vrier, la Commission europ?enne a annonc? l'adoption d'un r?glement d?l?gu? concernant la destruction des invendus textiles. Ce texte (qui n

S?ret? nucl?aire?: l'ASNR et ses homologues jugent n?cessaire d'harmoniser les r?gles d'homologation des SMR

Il appara?t que ??la plupart des divergences [entre les diff?rentes autorit?s de s?ret? nucl?aires europ?ennes] ne sont pas dues aux exigences r?gleme

Cr?dits carbone?: l'ONU en pr?cise les r?gles

Protection des captages?: les collectivit?s appellent l'?tat ? fixer les r?gles

La phrase du jour : "Il est surprenant que le Gouvernement ignore ? ce point les r?gles dict?es par Bruxelles"

?lections am?ricaines : "Donald Trump ne respecte pas les r?gles et ?a plait", analyse M?lanie Meunier

Un Centre juridique appelle l'Égypte à modifier les règles en traitant avec le peuple de Gaza

Mourra: l'appel à isoler les camps contredit les règles humanitaires et juridiques

VIDÉO - Location Airbnb : les propriétaires face à une réglementation plus stricte

Factions de la résistance: les tentatives israéliennes d'imposer de nouvelles équations et règles ne réussiront pas

France: magistrats et avocats se mobilisent contre les réformes Darmanin et le manque de moyens

En France, à la veille de l'examen du projet de loi SURE à l'Assemblée nationale, plusieurs professions du monde judiciaire ont organisé, ce lundi 29

La Turquie demande d'intégrer les structures européennes de défense, malgré les réticences de l'UE

À une semaine du sommet de l'Otan qui aura lieu à Ankara les 7 et 8 juillet, le président turc Recep Tayyip Erdogan demande à ses alliés européens la

Australie: les réseaux sociaux risquent 60 millions d'euros d'amende s'ils ne bloquent pas les moins de 16 ans

Après l'interdiction des réseaux sociaux pour les moins de 16 ans, l'Australie a annoncé doubler l'amende à l'encontre des géants de la Tech s'ils ne

États-Unis : Tulsi Gabbard sous l'emprise d'une secte ? Les révélations du Washington Post

L'ancienne cheffe du renseignement, Tulsi Gabbard, aurait-elle été influencée par une secte ? C'est ce qu'affirme une enquête publiée par le Washingto

Somalie: manifestation et indignation après un viol filmé et diffusé sur les réseaux sociaux

« Un acte barbare » : c'est en ces termes de que la ministre somalienne de la Famille et des droits de l'homme a condamné, lundi 22 juin 2026, le viol

Jean-Jacques Kourliandsky: "les résultats de Gustavo Petro sur la sécurité en Colombie sont minimes"

Second tour de la présidentielle en Colombie. Face à face, le candidat de la droite dure Abelardo de la Espriella arrivé en tête du 1er tour, et celui

Esclavage: au sommet d'Accra sur les réparations, les participants affichent un front uni et adoptent une feuille de route

Réunis du 17 au 19 juin dans la capitale ghanéenne, dirigeants africains, représentants de la diaspora et responsables politiques caribéens ont adopté

Cuba: sous sanctions, il est «difficile» que les réformes «améliorent» l'économie du pays

Soumises à une pression économique et à des sanctions de plus en plus nombreuses de la part des États-Unis depuis janvier, les autorités cubaines ont

Ghana: à Cape Coast, les attentes variées autour du sommet sur les «réparations» liées à l'esclavage

Plusieurs chefs d'État sont attendus ce jeudi 18 juin à Accra pour la deuxième journée du sommet consacré aux réparations liées à l'esclavage et au co

Le Ghana accueille un sommet international pour faire avancer les réparations liées à l'esclavage

Le Ghana accueille à partir de ce mercredi 17 juin un sommet international consacré aux réparations liées à l'esclavage et au colonialisme. Pendant tr

À la Une: les réactions israéliennes au protocole d'accord entre les États-Unis et l'Iran

Syrie: les autorités appellent la population à stopper les règlements de comptes

En Syrie, les nouvelles autorités cherchent à encadrer un climat de plus en plus tendu autour des anciens responsables du régime Assad. À Damas, le mi

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En Guinée, plusieurs partis politiques rejettent les résultats provisoires du double scrutin législatif et communal du 31 mai dernier. Ces formations

Affaire Lyhanna: la protection de l'enfance «est une question de priorité» dans les rangs des Républicains

Face à l'onde de choc de l'affaire Lyhanna, qui a révélé les graves dysfonctionnements de la justice mais également le peu d'efficacité des politiques

Nous avons failli : les réponses du gouvernement à propos de l'affaire Lyhanna

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Le rapport du Programme des Nations unies pour le développement, consacré à la géographie de la pauvreté en République démocratique du Congo, dresse u

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Aux États-Unis, la date des élections de mi-mandats approche. Plusieurs sondages publiés ces dernières semaines montrent que la popularité de Donald T

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Après l'exode de près de 100 000 Arméniens du Haut-Karabakh en 2023, les réfugiés installés en Arménie dénoncent une marginalisation croissante. À Ere

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La Commission ouvre le d?bat sur les r?f?rentiels du syst?me d'?change de quotas europ?en

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