Jul 2025 Environnement ?levages ICPE?: la loi Duplomb, un texte taill? pour l'intensification La loi Duplomb, que le Parlement est en passe d'adopter, fait la part belle aux ?levages intensifs, en all?geant la participation du public sur les pr Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
19 Feb Environnement Le S?nat approuve la sortie des ?levages de la l?gislation des installations class?es La majorit? s?natoriale s'est prononc?e, mercredi 18?f?vrier, en faveur d'une sortie des ?levages de la l?gislation des installations class?es (ICPE). Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Environnement Le Gouvernement souhaite sortir les ?levages de la l?gislation des installations class?es Le projet de loi Ddadue, pr?sent? le 10 novembre en Conseil des ministres, pr?voit la cr?ation d'une police sp?ciale adapt?e aux ?levages. Ce qui devr Actu Environnement
03 Feb Environnement Le Gouvernement all?ge la r?glementation ICPE applicable aux ?levages ? l'approche du Salon de l'agriculture et dans un contexte agricole toujours tr?s sensible, l'ex?cutif publie les d?crets d'application de la loi Dupl Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
10 Feb Environnement ?levages et construction?: une d?rogation d'?loignement doit tenir compte des sp?cificit?s locales Par une d?cision du 6?f?vrier 2026, le Conseil d'?tat vient pr?ciser les possibilit?s de d?rogation aux distances d'?loignement d'une construction vis Actu Environnement
Sep 2025 Environnement Loi Duplomb?: les mesures de simplification en faveur des ?levages intensifs sont pr?tes Le minist?re de la Transition ?cologique soumet ? consultation deux projets de d?crets qui all?gent le classement des ?levages intensifs au titre de l Actu Environnement
Environnement ?levages porcins?: quand le pr?fet oublie de prendre en compte la sensibilit? du milieu Actu Environnement
Divers - Actualité générale Coronavirus : Emmanuel Macron écarte le reconfinement des personnes âgées La Croix
