Les nouveaux élus s'emparent du plan local d'urbanisme
La communauté de communes Brionnais sud Bourgogne est en pleine élaboration de son plan local d'urbanisme intercommunal. L'enjeu est de taille. Ce ...
La communauté de communes Brionnais sud Bourgogne est en pleine élaboration de son plan local d'urbanisme intercommunal. L'enjeu est de taille. Ce ...
C'était, mardi 8 décembre, le dernier conseil municipal de cette année 2020 si particulière, entre changement de majorité et crise sanitaire. Chacun d
Mardi soir, le conseil municipal de Charbonnières s'est prononcé contre le transfert de la compétence Plan local d'urbanisme à Mâconnais beaujolais ..
Lors du dernier conseil municipal, les élus se sont opposés, par 14 voix contre et une abstention, au transfert de la compétence du plan local ...
La loi du 24 mars 2014 pour l'Accès au logement et un urbanisme rénové (ALUR) a organisé le transfert automatique de la compétence Plan local ...
Lors du dernier conseil municipal, qui s'est tenu le mercredi 7 octobre, le maire Philippe Bouteiller est revenu sur la loi pour l'accès au logement .
Mardi 6 octobre s'est déroulé le conseil municipal. L'opposition au transfert automatique de la compétence PLU (plan local d'urbanisme) à la ...
Sheriffs complain law enforcement gets no support from prosecutors, courts
The rejection by the two sheriffs, elected as nonpartisans, increases uncertainty about Portland's future just as Trump focuses on the chaos in Portla
The rejection by the two sheriffs, elected as nonpartisans, increases uncertainty about Portland's future just as Trump focuses on the chaos in Portla
President Trump, Portland Mayor Wheeler trade criticisms after clashes between Trump supporters and protesters
France's ruling party is expected to be handed a stinging rebuke
City plans to paint Black Lives Matter in giant letters on the street
Le PLU a été voté par dix-sept voix pour, six contre (communistes et apparentés) et six abstentions du groupe majoritaire, entre autres des anciens ad
Secretary of State Scott Schwab has told county election officials that he wants them to use dedicated tablets, laptops or computers not linked to the
Students in Indian Capital Voice Concerns about Bharatiya Janata Party's Hindu nationalist Agenda