Deux décisions, et beaucoup d'incertitudes. Le Conseil constitutionnel a jusqu'au 26 janvier pour rendre son avis sur la conformité de la loi immigration, ...
Actualités similaires
Articles similaires à Loi immigration : ce que pourrait censurer le Conseil constitutionnel
Derry et Strabane sont sur le point d'entrer dans l'histoire en nommant le premier maire noir du Nord, peut révéler Derry Now. Derry comprend maintenant que ...
Actualités similaires
Dans une lettre, l'ambassadeur soudanais aux Nations unies accuse Abou Dhabi d'« agression des Émirats arabes unis contre le peuple soudanais ».
Actualités similaires
Les députés ont démarré ces derniers jours en commission l'examen du projet de loi sur la fin de vie. Le texte arrivera dans l'hémicycle de l'Assemblée ...
Actualités similaires
Dans un entretien au Parisien, la présidente de l'Assemblée nationale explique que "l'examen du projet de loi devrait se terminer le vendredi 7 juin".
Actualités similaires
Le Conseil d'État, dans un arrêté rendu ce 18 avril 2024, vient de rejeter le pourvoi déposé par la commune des Angles contre l'annulation de son plan ...
Actualités similaires
Ce bois précieux ne cesse d'être abattu au Mali, d'où il est exporté en Chine, malgré les dénonciations et les législations nationales et ...
Actualités similaires
L'ancien joueur du MHB et actuel arrière droit du Barça Melvyn Richardson pourrait quitter la Catalogne pour le club polonais de Plock à partir de 2025.
Actualités similaires
Le sociologue avait affirmé que la loi de mars 2004 sur les signes religieux dans les écoles publiques « apparaît, à tort ou à raison, comme ...
Actualités similaires
À la demande du gouvernement, le Conseil économique, social et environnemental a travaillé pendant six mois sur les nouvelles formes d'organisation du temps ...
Actualités similaires
Il y a quelques jours, le ministre de l'Energie et de l'Industrie, Roland Lescure, a fait savoir que la politique énergétique de la France ne passera pas par ...
Actualités similaires
Un rassemblement était organisé le jeudi 25 avril à Bénagues, en marge du conseil d'administration de l'Adapei 09, afin de protester contre le projet de ...
Actualités similaires
Le cirque Muller basé à Bourg-de-Péage dans la Drôme peut conserver son vieil hippopotame Jumbo. Ce vendredi, le conseil d'Etat a débouté l'association ...
Actualités similaires
Dans le viseur de l'autorité de régulation de l'audiovisuel (Arcom), notamment, le discours que le président a prononcé sur l'Europe ce jeudi 26 avril
Actualités similaires
À peine reconduits jusqu'en 2027 à la tête du théâtre de la Cité, Galin Stoev et Stéphane Gil doivent faire face à une baisse de 80 % de la subvention ...
Actualités similaires
Le Conseil supérieur de la magistrature (CSM) doit être saisi dans les prochains jours du cas du procureur de Cahors, jugé en juin
Actualités similaires
Le gouvernement fédéral des États-Unis réfléchirait à écarter DJI, après avoir banni les géants Huawei et TikTok. Le mastodonte chinois du drone est ...
Actualités similaires
A la suite du conseil départemental de l'Education nationale (CDEN) ayant eu lieu fin février pour émettre un avis quant à la carte scolaire prévoyant la ...
Actualités similaires
Girona aimerait conserver ce défenseur du Barça de manière permanente. L'article Eric Garcia pourrait ne plus rejouer pour le FC Barcelone est apparu en ...
Actualités similaires
Un phénomène similaire a eu lieu au début du mois d'avril touchant plusieurs départements du sud de la France dont les Pyrénées-Orientales.
Actualités similaires
Dans une décision du 25 avril 2024, dans le cadre d'une question prioritaire de constitutionnalité, les Sages ont prononcé une non conformité totale à ...
Actualités similaires