Peut-être la loi PLM a-t-elle lâché, lors du second tour des municipales, son dernier souffle. Alors que le député de la 12e circonscription des ...
Actualités similaires
Articles similaires à Loi PLM : Rubirola appelle à "une révision"
Samedi, le président a essayé d'invoquer une loi du XVIIIe siècle pour expulser les membres présumés d'un gang de trafiquants de drogue vénézuélien. Un ...
Actualités similaires
Le député LFI-NFP de la 4e circonscription de la Haute-Garonne François Piquemal a présenté, vendredi 14 mars, avenue de Muret à Toulouse, sa proposition ...
Actualités similaires
Deux sénateurs et deux députés viennent de déposer une proposition de loi. L'objectif : la reprise du chantier de l'autoroute A69.
Actualités similaires
Quatre élus du Tarn, deux députés et deux sénateurs, ont présenté vendredi leur proposition de loi visant à redémarrer le chantier de l'A69, stoppé par ...
Actualités similaires
Cinq ans après le début du premier confinement lié à la pandémie de Covid-19, "la France n'a toujours pas rendu un hommage national aux victimes", déplore ...
Actualités similaires
La Chambre a approuvé jeudi à l'unanimité une nouvelle résolution sur les adoptions illégales, trois ans après un premier texte qui avait mené à une ...
Actualités similaires
Nicolas Thierry, député EELV de Gironde, va déposer une proposition de loi pour l'interdiction de tous les objets en plastique à la cantine, et éviter un ...
Actualités similaires
Après la mort de Nahel à Nanterre en juin 2023, le député PS du Nord Roger Vicot propose de retoucher la loi du 28 février 2017 sur la sécurité ...
Actualités similaires
Un petit garçon de 4 ans a dénoncé sa mère à la police du Wisconsin. Il voulait que sa mère soit emprisonnée parce qu'elle avait mangé sa glace. Deux ...
Actualités similaires
Deux députés et deux sénateurs du Tarn ont annoncé déposer une proposition de loi dite de « validation » pour valider rétroactivement les arrêtés ...
Actualités similaires
Un petit garçon de quatre an a dénoncé sa mère à la police du Wisconsin. Il voulait que sa mère soit emprisonnée parce qu'elle avait mangé sa glace. ...
Actualités similaires
La députée FI Sarah Legrain propose une loi pour mettre fin au devoir conjugal dans le droit français. La Cour Européenne des Droits de l'Homme a condamné ...
Actualités similaires
Depuis l'arrêt du chantier de l'A69, des élus du Tarn entendent déposer une proposition de loi pour revenir sur la décision du tribunal administratif. Une ...
Actualités similaires
Alors que des médecins et pharmaciens sont en grève ce mercredi 12 mars 2025, un collectif demande le durcissement de la loi pour diminuer le nombre ...
Actualités similaires
Alors que des médecins et pharmaciens sont en grève ce mercredi 12 mars 2025, un collectif demande le durcissement de la loi pour diminuer le nombre ...
Actualités similaires
À l'approche de la journée internationale contre le racisme et le fascisme, les organisations du collectif du Nouveau front populaire organisent une ...
Actualités similaires
Le sénateur LR Laurent Burgoa demande ce mercredi 12 mars au gouvernement une loi sur le régime de responsabilité applicable aux manadiers en cas de dommages ...
Actualités similaires
La proposition de loi transpartisane de lutte contre les déserts médicaux, portée par les députés de la Mayenne Guillaume Garot et Yannick Favennec, sera ...
Actualités similaires
L'examen d'une proposition de résolution sur l'Ukraine débute ce mercredi à l'Assemblée nationale. Au menu, notamment, l'épineuse question du gel des ...
Actualités similaires