Hier Régions - Midi-Pyrénées - Aveyron Municipales 2026 : découvrez le visage des trente-cinq élus du conseil municipal de Rodez, du maire en passant par ses adjoints et les membres de l'opposition Vendredi 27 mars 2026, lors du conseil municipal qui s'est tenu à la mairie de Rodez, consacré à la passation de pouvoir entre le maire sortant Christ Centre Presse Aveyron • Voir articles similaires → Similaires →
26 Mar Economie « Une grave erreur de compréhension de notre fonctionnement » : la mutuelle Just se défend devant le Conseil d'Etat La mutuelle Just va engager un recours devant le Conseil d'Etat, après avoir été épinglée par l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution... cBanque • Voir articles similaires → Similaires →
20 Mar Multimédia Le Conseil d'Etat valide l'hébergement par Microsoft des données de santé de 10 millions de Français Le Conseil d'État autorise le transfert des données de santé de 10 millions de Français vers une plateforme consacrée à la recherche et hébergée par M La Tribune • Voir articles similaires → Similaires →
10 Mar Clermont-Ferrand : une mobilisation des salariés du médico-social devant le Conseil départemental du Puy-de-Dôme Une vingtaine de salariés du social et du médico-social se sont rassemblés ce mardi après-midi devant le Conseil départemental du Puy-de-Dôme, à Clerm France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
24 Feb Poulailler géant à Sarry : le préfet de la Marne l'autorise, les associations contre-attaquent, des habitants se lassent Les habitants de Sarry (Marne) verront-ils naître un poulailler géant sur leur commune dans les prochaines années ? La préfecture de la Marne a donné France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
23 Feb Divers - Actualité générale Amélie de Montchalin devant le conseil de déontologie de la Cour des comptes pour évaluer ses conflits d'intérêts Nommée à la direction de la Cour des comptes par un décret présidentiel, un poste inamovible qu'elle pourrait occuper jusqu'à ses 68 ans, soit pendant L'humanité • Voir articles similaires → Similaires →
17 Feb Guéret : cinq associations saisissent la justice après le début des travaux de Biosyl Cinq associations écologistes annoncent avoir saisi l'Office français de la biodiversité et la justice après le début des travaux préparatoires de l'u France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
16 Feb Loup : le ministère de l'agriculture veut étendre le droit des éleveurs aux tirs de défense En visite ce lundi en Haute-Marne, les ministres de l'Agriculture Annie Genevard et de la Transition écologique Mathieu Lefèvre ont annoncé qu'ils aut France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
30 Jan Le Conseil d'Etat bloque à son tour la vidéosurveillance perfectionnée des écoles de la Ville de Nice Christian Estrosi regrette la décision du Conseil d'Etat de bloquer l'utilisation de la vidéosurveillance algorithmique mise en place par la ville de France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
30 Jan France Le Conseil d'Etat confirme l'interdiction de la vidéosurveillance algorithmique à l'entrée des écoles de Nice Le Conseil d’Etat a confirmé vendredi l’interdiction de la vidéosurveillance algorithmique mise en place par la ville de Nice à l’entrée des écoles, r La Montagne • Voir articles similaires → Similaires →
30 Jan Régions - Bourgogne Le Conseil d'Etat confirme l'interdiction de la vidéosurveillance algorithmique à l'entrée des écoles de Nice Le Conseil d'Etat a confirmé vendredi l'interdiction de la vidéosurveillance algorithmique mise en place par la ville de Nice à l'entrée des écoles, r Le Journal du Centre • Voir articles similaires → Similaires →
30 Jan Régions - Centre - Eure-et-Loir Le Conseil d'Etat confirme l'interdiction de la vidéosurveillance algorithmique à l'entrée des écoles de Nice Le Conseil d'Etat a confirmé vendredi l'interdiction de la vidéosurveillance algorithmique mise en place par la ville de Nice à l'entrée des écoles, r L'écho Républicain • Voir articles similaires → Similaires →
21 Jan "Moins de budget, c'est creuser les inégalités", des lycéens manifestent devant le conseil régional à Lille L'Union syndicale lycéenne du Nord (USL 59) a appelé les jeunes à se rassembler devant le conseil régional des Hauts-de-France, mercredi, à Lille. L'o France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
10 Jan Régions - Languedoc-Roussillon - Gard - Nîmes Suspension de la décision de la fermeture de la Maison des Lézards à Nîmes : le Département forme un recours devant le Conseil d'État Suite à la décision du 16 décembre dernier du juge des référés du tribunal administratif de Nîmes, suspendant l'arrêté de fermeture pour la Maison des Midi Libre • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Une Série de cambriolages en région Centre-Val de Loire : cinq hommes nient l'essentiel des faits devant le tribunal de Châteauroux La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Sciences et médecine Le Conseil d'Etat suspend un décret d'interdiction des sachets de nicotine, qui devait entrer en vigueur en avril Cette décision a été prise lundi en référé avant de juger le fond du débat, ce que le Conseil d'Etat doit faire d'ici à juin 2026. D'après la juridict Francetv info • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Sciences et médecine Sachets de nicotine: le Conseil d'Etat suspend un décret d'interdiction devant entrer en vigueur en avril Le Conseil d'Etat a suspendu lundi un décret gouvernemental qui devait aboutir à l'interdiction de vente et de fabrication de sachets de nicotine, pro Sciences et avenir • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Saint-Maur : le chasseur du sanglier de la RD 67 renvoyé devant la justice pour des tirs dangereux Son tir sur un sanglier en bordure d'une route très fréquentée à Saint-Maur avait été capturé en vidéo et suscité la controverse sur les réseaux socia France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Régions - Midi-Pyrénées - Tarn-et-Garonne "Tout est planifié pour nous décourager" : action des agriculteurs devant le conseil départemental de Tarn-et-Garonne Ce jeudi 18 décembre 2025, des agriculteurs ont manifesté devant le conseil départemental de Tarn-et-Garonne, à Montauban. Michel Weill et Jean-Luc De La Dépêche • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne A69 : "J'ai l'impression que les dés sont jetés", le désenchantement des avocates des associations devant la cour d'appel de Toulouse La cour administrative d'appel de Toulouse examinait ce jeudi 11 décembre les recours de l'État et des concessionnaires, après l'annulation des autori La Dépêche • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 La simplification des "tirs de défense" contre le loup prévu pour 2026, ne convainc pas les éleveurs et les défenseurs L'encadrement du tir sur les loups qui pourrait bien changer pour 2026. Selon un projet d'arrêté gouvernemental, il sera possible de tuer un loup lors France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 La simplification des "tirs de défense" contre le loup prévue début 2026, ne convainc pas les éleveurs de l'Yonne Pour pouvoir protéger leurs troupeaux, les éleveurs réclament un quota d'abattage du loup plus important que les 19% actuels. Ce quota ne devrait pas France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Une « On est trop souvent pris pour cible » : à Brest, deux agents de sécurité visés par des tirs de mortiers d'artifice devant le marché de Noël INFO LE TÉLÉGRAMME. Ce jeudi 4 décembre, en milieu de journée, deux agents d'une société de sécurité privée veillant sur l'installation du marché de N Le Télégramme • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Divers - Actualité générale Procès des viols de Mazan : l'avocate Nadia El Bouroumi comparaît devant le conseil de discipline pour « manquements à la modération et à la délicatesse » L'avocate de deux accusés lors du procès en première instance dans l'affaire des viols de Mazan comparaît, ce mercredi 26 novembre, devant le conseil L'humanité • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Divers Cinq appartements incendiés à Rillieux-la-Pape, des policiers et des pompiers pris pour cible par des tirs de mortiers d'artifice : le tournage illégal d'un clip de rap a viré au drame Cinq appartements d'un immeuble au nord-est de Lyon ont été touchés par un incendie, ce samedi, déclenché par un tir de mortier en marge du tournage d Atlantico • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 International Les États-Unis absents de leur évaluation devant le Conseil des droits de l'homme Les représentants des États-Unis ne se sont pas présentés vendredi à l'Examen périodique universel (EPU) de leurs performances en matière de droits de 7sur7 • Voir articles similaires → Similaires →
Oct 2025 Régions - Midi-Pyrénées - Tarn "Plus de 120 jeunes ont été mis à la rue". Les associations de défense des mineurs isolés ont manifesté devant le conseil départemental du Tarn " Depuis janvier, plus de 120 jeunes ont été mis à la rue. Vu qu'ils ne trouvent pas de solution dans le Tarn, ils squattent ou partent ailleurs ", dé La Dépêche • Voir articles similaires → Similaires →
Oct 2025 Une Affaire des assistants parlementaires du RN : Le Conseil d'Etat confirme l'inéligibilité de Marine Le Pen Marine Le Pen avait saisi le Conseil d'État après avoir été radiée des listes électorales en avril et demandait au Conseil d'État de transmettre une q 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
Oct 2025 Opinions et humeurs Migrations: des associations contestent l'accord franco-britannique devant le Conseil d'État Seize associations d'aide aux étrangers et de défense des droits humains se tournent vers la plus haute juridiction administrative de France pour dema Mediapart • Voir articles similaires → Similaires →
Oct 2025 International Dieselgate : cinq géants de l'automobile devant la justice britannique pour le scandale des voitures diesel truquées L'allemand Mercedes, le japonais Nissan et l'américain Ford sont les trois autres mis en cause dans la procédure, qui... RTBF • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 Actualité générale Religion - Dissous par arrêté ministériel, l'institut de formation des imams de la Nièvre ira devant le Conseil d'État L'Institut européen des sciences humaines (IESH) a annoncé, mardi 30 septembre, lors d'une conférence de presse à Paris, qu'il contesterait sa dissolu La Montagne • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 Régions - Midi-Pyrénées - Ariège Chats errants : le conseil municipal de Foix en soutien des associations de protection animale Le conseil municipal de Foix s'est réuni ce lundi 29 septembre. Au menu : la signature de nombreuses conventions, notamment avec l'association Papillo La Dépêche • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 Régions - Languedoc-Roussillon - Pyrénées-Orientales - Perpignan "On tue dans le doute et ça c'est inacceptable" : les associations attaquent l'arrêté du préfet des Pyrénées-Orientales autorisant les tirs contre les loups au tribunal administratif Alors que le préfet des Pyrénées-Orientales annonçait dans un arrêté, ce mardi 23 septembre, l'autorisation de tirs de défense envers les loups suite L'Indépendant • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 Environnement Loup?: les services de l'?tat annoncent l'assouplissement des tirs de d?fense L'assouplissement du statut de protection du canid?, dans la Convention de Berne puis dans la directive Habitats, ne reste pas sans effet sur le plan Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 Régions - Languedoc-Roussillon - Pyrénées-Orientales - Perpignan Attaques dans les Pyrénées-Orientales : pour soutenir des éleveurs, le préfet autorise pour la première fois des tirs de défense contre le loup Pour soutenir des éleveurs de Cerdagne confronté à des attaques de loup, le préfet des Pyrénées-Orientales a autorisé les tirs de défense envers l'ani L'Indépendant • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 Une Colère paysanne : des agriculteurs de la CR déversent des détritus devant le Conseil départemental à Montauban Une quinzaine d'agriculteurs de la Coordination rurale du Tarn-et-Garonne reprochent au Conseil départemental un manque d'implication sur les dossiers Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 Economie Geler les prestations chômage pour faire des économies? La lettre de cadrage du gouvernement n'est pas légale pour la CFDT qui saisit le Conseil d'Etat Les syndicats ne veulent pas d'une énième réforme de l'assurance chômage et la CFDT va saisir en référé le Conseil d'Etat. BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 Actualité générale Commercy : les clubs sur le devant de la scène avec le forum des associations 45 associations étaient présentes lors du forum des associations Puissance Télévision • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 Régions - Rhône-Alpes - Rhône - Lyon Lyon : l'auteur des tirs de mortiers à la Part-Dieu présenté devant le juge pour enfants Le 28 août dernier, des détonations semblables à celles d'un coup de feu avaient provoqué un mouvement de foule au centre commercial de la Part-Dieu. LyonCapitale.fr • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 Une Le Conseil d'Etat siffle la fin des « madame » et « monsieur » à bord des trains de la SNCF Dans une décision rendue ce jeudi, le Conseil d'Etat a estimé qu'il ne devait pas être obligatoire de fournir à la SNCF sa civilité pour acheter un bi 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 Prison de haute sécurité de Vendin-le-Vieil : le Conseil d'Etat rejette la requête des avocats pénalistes L'Association des avocats pénalistes avait saisi en urgence lundi le Conseil d'Etat pour faire annuler le décret qui encadre les nouveaux quartiers de France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 Régions - Aquitaine - Dordogne - Périgueux Villeneuve-sur-Lot : cinq choses à savoir sur l'icône des années yéyé de retour sur le devant de la scène À quelques jours de ses 80 ans, Sheila est la tête d'affiche des concerts gratuits de l'été à Villeneuve-sur-Lot. Elle se produira mercredi à 21 h 30 Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 Prison de haute sécurité : l'Association des avocats pénalistes saisit le Conseil d'Etat en urgence Alors que les premiers détenus les plus dangereux ont été transférés à la prison de haute sécurité de Vendin-le-Vieil, l'Association des avocats pénal France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 Tirs de défense contre le loup en Saône-et-Loire : le tribunal administratif de Dijon rejette le recours des assocations Un collectif de quatre associations de défense du loup réclamaient la suspension d'un arrêté préfectoral autorisant des tirs de défense contre l'anima France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 Régions - Bourgogne Le conseil de Saint-Loup-des-Bois s'amenuise : deux conseillers municipaux ont démissionné Si au début du mandat, en 2020, le conseil municipal de Saint-Loup-des-Bois était composé de onze membres. Il ne reste aujourd'hui plus que sept élus. Le Journal du Centre • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 La Coordination Rurale déverse des ballots de foin devant le Conseil départemental du Gers, à Auch En réaction à des propos de la députée Sandrine Rousseau et à l'occasion de la venue de la présidente de l'Assemblée nationale dans le Gers, des membr France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Jun 2025 International Les États-Unis défendent les frappes sur les sites nucléaires iraniens devant le Conseil de sécurité des Nations unies L'armée américaine a frappé trois sites en Iran tôt dimanche, s'engageant dans le conflit et les efforts d'Israël pour détruire le programme nucléaire Euronews • Voir articles similaires → Similaires →
Jun 2025 Une Des députés de gauche à l'offensive, la loi narcotrafic devant le Conseil constitutionnel Que reprochent des députés de gauche à la loi narcotrafic récemment adoptée au Parlement ? Ce mercredi, le Conseil constitutionnel va étudier les reco Le Télégramme • Voir articles similaires → Similaires →
Jun 2025 International - Belgique Wallonie : un millier de citoyens attaquent le nouveau régime de primes à la rénovation au Conseil d'Etat L'arrêté du gouvernement wallon sur les primes, qui est aujourd'hui mis en cause, date du 31 mars 2025. Cet... RTBF • Voir articles similaires → Similaires →
Jun 2025 International Guerre Israël-Gaza : cinq jours après des tirs israéliens près d'un centre d'aide alimentaire, le bilan s'alourdit à 22 morts et plus de 120 blessés La Défense civile de la bande de Gaza a annoncé dimanche dans un nouveau bilan qu'au moins 22 personnes avaient été... RTBF
May 2025 Divers - Dernière minute La Cnil, le "gendarme" des données personnelles, exige que la Ville de Nice coupe un algorithme qui détectait des véhicules devant les écoles : Estrosi saisit le conseil d'État La Commission de l'informatique et des libertés, la Cnil, demande à la Ville de Nice de désactiver l'algorithme qui permet, via la vidéosurveillance, Nice-Matin
May 2025 Opinions et humeurs La censure des contenus accusés de terrorisme sur Internet contestée devant le Conseil d'État Une coalition européenne d'associations a déposé un recours contre l'application en France d'un règlement européen permettant à une autorité administr Mediapart • Voir articles similaires → Similaires →
May 2025 Régions - Languedoc-Roussillon - Pyrénées-Orientales - Perpignan La Ville de Perpignan crée ses premiers espaces sans tabac devant cinq écoles et emboîte le pas à 20 communes des Pyrénées-Orientales Dans le cadre du programme national de lutte contre le tabagisme 2023-2027 visant à tendre vers une génération sans tabac d'ici 2032, la Ville de Perp L'Indépendant • Voir articles similaires → Similaires →
May 2025 Divers - Dernière minute Interdiction des activités ludiques en prison: le Conseil d'Etat désavoue le ministre de la Justice Gérald Darmanin Le Conseil d'Etat a annulé lundi l'interdiction de toute activité "ludique" en prison, annoncée dans une circulaire par le ministre de la Justice, Gér Nice-Matin • Voir articles similaires → Similaires →
May 2025 Divers - Actualité générale « La direction de la Poste veut museler les syndicats » : cinq postiers de Sud PTT devant le tribunal pour des faits datant d'une grève de... 2014 Mis en cause pour « violation de domicile » et « violences », après deux tentatives d'occupation du siège du groupe postal, lors d'une grève en 2014, L'humanité
May 2025 Régions - Midi-Pyrénées - Hautes-Pyrénées Loup dans les Pyrénées : des tirs de défense autorisés contre le loup à Saint-Pé-de-Bigorre Le préfet des Hautes-Pyrénées autorise le président du Groupement pastoral de Saint-Pé-de-Bigorre à réaliser des tirs de défense simple face à la préd La Dépêche • Voir articles similaires → Similaires →
Apr 2025 International - Belgique Partage des données de santé : patients et associations saisissent le Conseil d'État Des patients, plusieurs associations de psychologues et la Ligue des Droits Humains (LDH) ont déposé, le 17 février, un... RTBF
Mar 2025 Divers - Dernière minute Le Conseil d'Etat rejette le pourvoi des motards qui réclamaient la suppressions de 116 ralentisseurs de vitesse dans le Var L'affaire concerne 116 ralentisseurs installés sur la voirie départementale. Nice-Matin • Voir articles similaires → Similaires →
Mar 2025 Fermeture des centres de santé sexuelle dans la Drôme : plus de 100 manifestants devant le Conseil Départemental Plus de 100 personnes ont manifesté devant le Conseil départemental de la Drôme ce vendredi matin afin de protester contre la fermeture de 7 des 12 ce France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Mar 2025 Environnement Loup?: le juge des r?f?r?s de Nice suspend des arr?t?s pr?fectoraux autorisant des tirs de d?fense renforc Par une ordonnance du 13 mars 2025, le juge des r?f?r?s, ? la suite d'une requ?te de l'association One Voice, a suspendu l'ex?cution de six arr?t?s pa Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →