En mai, la préfecture du Rhône a pris un arrêté pour interdire le stationnement des camionnettes des travailleuses du sexe dans le 7e arrondissement de ...
Articles similaires à Lyon : Le recours de l'association de défense des prostituées rejeté par la justice
L'ex ministre de l'éducation nationale, battu en juin 2022 au premier tour des élections législatives dans la quatrième circonscription du Loiret, à ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Besançon rejette le second recours déposé par des agents de la ville contre la suppression de leur Comité d'oeuvres sociales ...
Actualités similaires
L'association Chabanais défense et environnement, créée en 2022 pour s'opposer au projet de carrière voulu porté par l'entreprise GSM Granulats au lieu-dit ...
Actualités similaires
La Cour constitutionnelle béninoise a rejeté samedi 21 janvier le principal recours du parti d'opposition Les Démocrates au terme d'une audience publique. Le ...
Actualités similaires
Lors de l'audience solennelle de rentrée, le président Michaël Janas et le procureur Nicolas Jacquet ont annoncé être désormais contraints de ...
Actualités similaires
Le secrétaire national du Parti communiste français (PCF), Fabien Roussel, vient officiellement de s'adresser, par courrier, à Emmanuel Macron. À l'occasion ...
Actualités similaires
La justice a débouté vendredi 6 janvier l'association "Osez le féminisme", qui arguait devant le conseil de prud'hommes de Bobigny que le concours "Miss ...
Actualités similaires
Les cinq bars de nuit de la Place de la République, à Dijon, vont devoir continuer de fermer les portes à deux heures du matin. Leur recours devant le ...
Actualités similaires
À la rentrée 2021, une note de service de la Ville de Lyon encadrant le droit de grève des agents des crèches et des écoles avait donné lieu à de vives ...
Actualités similaires
Le Comité de règlement des différends de l'ARMDS, statuant en commission litiges sur le recours non juridictionnel de l'Entreprise pour les travaux de génie ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Versailles a rejeté un recours déposé par un riverain qui avait saisi la justice pour demander l'annulation de la construction ...
Actualités similaires
La CGT avait engagé une action contre la délibération de janvier 2018. Le 5 décembre 2022, la cour administrative d'appel de Marseille a rejeté, comme ...
Actualités similaires
Le 5 décembre 2022, la cour administrative d'appel de Marseille a rejeté, comme l'avait fait le tribunal administratif en 2019, le recours que le syndicat ...
Actualités similaires
L'association de défense des animaux L214 a publié, cette nuit, une vidéo choc pointant du doigt "la cruauté animale" tournée dans un couvoir de ...
Actualités similaires
Au Canada, trois parents reprochent à Fortnite de provoquer une dépendance similaire à celle que peuvent créer les drogues dures.
Actualités similaires
« Triple assassinat des militantes kurdes à Paris : 10 ans d'infamie, ça suffit ! Levez le secret-défense ! », interpelle le Conseil démocratique ...
Actualités similaires
Grégory Doucet et son adjoint à la sécurité Mohamed Chihi ont saisi la justice et le procureur de la République. Lire la suite sur mLyon
Actualités similaires
La Fifa a annoncé lundi rejeter la réclamation déposée jeudi dernier par la Fédération française de football (FFF). La procédure visait à faire changer ...
Actualités similaires
La FIFA, qui organise actuellement la Coupe du Monde 2022 au Qatar, vient d'annoncer que la réclamation déposée par les Bleus après l'annulation du but de ...
Actualités similaires
La Fifa a annoncé lundi 5 décembre rejeter la réclamation déposée jeudi dernier par la Fédération française de football (FFF) pour faire changer le ...
Actualités similaires
La Fifa a annoncé lundi rejeter la réclamation déposée jeudi dernier par la Fédération française de football (FFF) pour faire changer le score de ...
Actualités similaires
La Fifa a annoncé lundi rejeter la réclamation déposée jeudi dernier par la Fédération française de football (FFF) pour faire changer le score de ...
Actualités similaires
La Fifa a annoncé ce lundi 5 décembre rejeter la réclamation déposée jeudi dernier par la Fédération française de football (FFF) pour faire changer le ...
Actualités similaires
La requête de Virginie Callejon, candidate malheureuse du Rassemblement national sur la 3e circonscription du Tanr lors des dernières Législatives, pour ...
Actualités similaires