Malfaçons à Nautilis: l'interminable procédure
Fuites, fissures, infiltrations, les malfaçons mises au jour à Nautilis en 2006 exigent de changer la toiture n Un chantier à 2,5M¬ n L'Agglo a saisi la ...Actualités similaires
Articles similaires à Malfaçons à Nautilis: l'interminable procédure
La justice française refuse que Meta (Facebook et Instagram) lui transmette une adresse IP dans une procédure judiciaire vous concernant
La cour d'appel de Paris a, dans un arrêt rendu fin décembre, limité les données d'identification communicables par Meta, maison-mère de Facebook, dans le ...Actualités similaires
Qatargate: un enquêteur accuse Panzeri de mentir, le parquet fédéral confirme une procédure en cours
Un enquêteur a accusé le repenti Antonio Panzeri de mentir, selon un enregistrement réalisé à son insu par un inculpé de l'affaire dite du Qatagate , ...Actualités similaires
Le SA XV dans le grand bain... mais à Cognac : « Nautilis, c'était trop compliqué »
Pour leur après-midi water-pole, les rugbymen du SA XV ont été accueillis.. à l'XO de Cognac.Actualités similaires
Régler un litige à l'amiable ? À Aix, Éric Dupond-Moretti constate les premiers bénéfices de la nouvelle procédure "ARA"
Marseille vient d'expérimenter l'une des quatre premières procédures de règlement des litiges à l'amiable de France et les conclusions sont ...Actualités similaires
JT du Lundi 5 février : un immeuble de Savenay victime de malfaçons et le sport
A Savenay, les habitants d'une résidence se sont constitués en collectif en raison de nombreuses malfaçons. Et puis on revient sur la défaite du FC Nantes ...Actualités similaires
JDA Handball - Christophe Mazel écarté, "une procédure" en cours
La JDA Dijon handball annonce dans un communiqué que Christophe Mazel n'est plus à la tête de l'équipe. Une "suspension de ses fonctions de coach dans le ...Actualités similaires
Usine SAM à Viviez : l'audience du 12 février du conseil des prud'hommes concernant la procédure engagée par 281 ex-salariés sera-t-elle reportée ?
Initialement prévue le 12 février 2024, l'audience des prud'Hommes concernant la procédure engagée par 281 ex-salariés de la SAM sera certainement ...Actualités similaires
Région Réunion : Procédure adaptée ouverte
Intitulé du marché : Travaux d'amélioration du confort thermique sur les espaces récréatifs du Lycée Jean-Claude FRUTEAU à Saint-Benoit. Relance des lots ...Actualités similaires
Dossiers gelés, conseillers limogés : depuis le remaniement, l'interminable errance des ministères zombie
Depuis le remaniement du 11 janvier dernier, des dizaines de portefeuilles ministériels restent en attente de la nomination d'un ministre ou d'un secrétaire ...Actualités similaires
Casino : le plan de sauvegarde retoqué par le CSE, sans bloquer la procédure
Si cet avis du CSE de Casino sur le plan de sauvegarde n'est que consultatif, il exprime l'inquiétude latente chez les salariés du groupe. Les syndicats du ...Actualités similaires
Le CSE de Casino émet un « avis défavorable » au plan de sauvegarde, sans bloquer la procédure
Le comité social et économique central (CSEC) de Distribution Casino France (DCF), l'entité dans laquelle est logée l'activité commerciale de Casino en ...Actualités similaires
Il est victime de malfaçons dans son pavillon à Payns
Victime de malfaçons dans le pavillon qu'il a fait construire à Payns, Éric Brodier exige depuis six mois que Maisons France confort procède à la fin des ...Actualités similaires
La procédure dérogatoire peu utilisée pour reconstruire
Après les émeutes de juin, les règles de la commande publique ont été assouplies pour accélérer la remise en état des bâtiments publics. Toutefois, ...Actualités similaires
"Loyers exorbitants": le célèbre grand magasin berlinois KaDeWe entame une procédure d'insolvabilité
La maison mère du célèbre grand magasin berlinois KaDeWe a annoncé avoir entamé une procédure d'insolvabilité, évoquant les loyers trop élevés.Actualités similaires
Le gouvernement engage une procédure disciplinaire à l'encontre de trois praticiens de l'équipe de Didier Raoult à l'IHU de Marseille, pour avoir publié une étude décrivant des essais cliniques non déclarés sur des patients atteints de Covid
Le gouvernement a engagé une procédure disciplinaire à l'encontre de trois praticiens de l'équipe de Didier Raoult à l'IHU de Marseille, pour avoir publié ...Actualités similaires
TCO : Avis d'appel public à la concurrence - Procédure adaptée - Marché de travaux
Objet du marché : Travaux de réhabilitation de la pointe du crayon du siège du TCOActualités similaires
Affaire «grosse pute»: l'épilogue téléphoné d'une procédure décevante
Le tribunal de police de Paris a relaxé le policier qui avait qualifié une plaignante de «grosse pute» dans un message qu'elle n'était pas censée ...Actualités similaires
Le chauffard qui avait tué Noe Guez à Antibes remis en liberté avant son procès pour une erreur de procédure
Le jeune homme allait fêter ses 17 ans. Il est mort dans la nuit du 24 au 25 juin 2022. Sa voiture sans permis percutée à vive allure par celle de Grégory ...Actualités similaires
VIDÉO. Étude sur le Covid : procédure disciplinaire contre des proches de Didier Raoult
Trois praticiens de l'IHU de Marseille sont visés par une procédure disciplinaire pour l'étude, cosignée par le professeur Didier Raoult, sur les supposés ...Actualités similaires
Covid-19 : trois praticiens de l'équipe de Didier Raoult visés par une procédure disciplinaire
Le ministère de la Recherche a lancé une procédure disciplinaire contre trois praticiens membres de l'équipe du Pr Didier Raoult lorsqu'il était à la ...Actualités similaires
Essais cliniques de praticiens de l'équipe Didier Raoult "inappropriés et dangereux": le gouvernement engage une procédure disciplinaire
Le gouvernement a engagé une procédure disciplinaire à l'encontre de trois praticiens de l'équipe de Didier Raoult à l'IHU de Marseille, pour avoir publié ...Actualités similaires
Marseille : Trois proches de Didier Raoult visés par une procédure disciplinaire du gouvernement
Ces trois praticiens de l'IHU avaient publié une étude décrivant des essais cliniques non déclarés sur des patients atteints de CovidActualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
