Maltraitance animale : Le Sénat vote un texte en partie édulcoré
L'interdiction progressive de la détention d'animaux sauvages dans les cirques itinérants a été retoquéeActualités similaires
Articles similaires à Maltraitance animale : Le Sénat vote un texte en partie édulcoré
Démarchage téléphonique : opérateurs téléphoniques, fournisseurs d'énergies... les appels indésirables vont-ils être bientôt interdits après le vote du Sénat ?
Si le texte est définitivement adopté par le Parlement, le consentement sera obligatoire.Actualités similaires
Le Sénat vote pour interdire le démarchage téléphonique sans consentement
"Changer de braquet" contre des abus qui "nous empoisonnent la vie" : le Sénat a sévèrement renforcé l'arsenal de lutte contre le démarchage téléphonique ...Actualités similaires
Une mère et ses deux enfants condamnés pour maltraitance animale par le tribunal de Tours
Une mère et ses deux enfants condamnés jeudi 14 novembre par le Tribunal de police de Tours pour maltraitances animales. Les faits se sont déroulés entre ...Actualités similaires
Interdire la corrida aux moins de 16 ans ? C'est « non », vote le Sénat
Les sénateurs ont largement repoussé jeudi un texte visant à interdire les spectacles de corrida aux jeunes de moins de 16 ansActualités similaires
Face à l'échec de Bloctel, le Sénat vote l'interdiction du démarchage téléphonique
Une proposition de loi a été votée par le Sénat pour interdire le démarchage téléphonique sans consentement du consommateur. De plus grandes contraintes ...Actualités similaires
Le Sénat vote une loi pour interdire le démarchage téléphonique
Bonne nouvelle ! Le Sénat vient d'adopter une proposition de loi visant à interdire tout démarchage téléphonique tant que le consommateur n'aura pas ...Actualités similaires
Inceste/: le Sénat vote en faveur d'un dispositif de protection élargi aux enfants
Un dispositif de protection des enfants victimes des violences intrafamiliales a été voté par le Sénat. Ce dispositif d'urgence permettra au juge aux ...Actualités similaires
"C'est immonde" : au nord de Nantes, un élevage accusé de maltraitance animale dans le viseur d'une pétition
Depuis 2019, un élevage de chiots et de chevaux à Treillières fait l'objet de plusieurs plaintes et d'une mise en demeure pour maltraitance animale. Une ...Actualités similaires
Projet de loi de finances 2025 rejeté : le texte initial arrive au Sénat
Une large majorité de députés a voté contre la première partie du projet de loi de finances, largement remaniée par la gauche. Le texte arrive donc dans ...Actualités similaires
Budget : "On ne se fera pas que des amis", le texte arrive au Sénat et ça pourrait bien changer toute la donne
Loin d'une Assemblée nationale fragmentée et sans majorité, le Sénat se penche à partir de ce 13 novembre 2024 sur les budgets de l'Etat et de la ...Actualités similaires
VIDÉO - Budget : l'Assemblée nationale rejette le volet "recettes", le texte part au Sénat dans sa version initiale
L'Assemblée nationale a nettement rejeté en première lecture le projet de loi de finances 2025 ce mardi. Seule la gauche a voté pour un texte qu'elle a ...Actualités similaires
Budget : vote attendu à l'Assemblée, le Sénat se prépare à prendre la main
Semaine chargée pour les finances publiques au Parlement : l'Assemblée nationale passe au vote mardi sur le volet « recettes » du budget de l'Etat...Actualités similaires
Budget : vote attendu à l'Assemblée, le Sénat se prépare à prendre la main
Après de longues heures de débats au Palais Bourbon, le projet de loi de finances entre sans doute dans son dernier chapitre. Le Sénat attend avec impatience ...Actualités similaires
Budget: vote attendu mardi à l'Assemblée, le Sénat se prépare à prendre la main
Semaine chargée pour les finances publiques au Parlement: l'Assemblée nationale passe au vote mardi sur le volet "recettes" du budget de l'État pour 2025 et ...Actualités similaires
Budget Sécu: le gouvernement reprend la hausse de la "taxe soda" dans le texte envoyé au Sénat
Dans son projet de loi qui devrait être transmis ce vendredi au Sénat, Matignon a en revanche écarté de nombreux amendements, dont une nouvelle taxe sur les ...Actualités similaires
Budget de la Sécurité sociale : la gauche arrache le vote de la partie « recettes » remaniée
La partie « recettes » du budget 2025 de la Sécurité sociale profondément remaniée a été approuvée lundi 4 novembre, avec les voix des députés de ...Actualités similaires
Budget 2025 : à l'Assemblée, la gauche remporte le vote de la partie recettes
L'Assemblée nationale a approuvé ce lundi, une version profondément remaniée de la partie recettes du budget 2025 de la Sécurité sociale. Un texte validé ...Actualités similaires
Maltraitance animale : le couple de Chaux condamné à 12 500 euros d'amende, le parquet fait appel
Le jugement est tombé dans l'affaire de la maltraitance animale à Chaux dans le Territoire de Belfort. Le couple poursuivi pour mauvais traitement, abandons ...Actualités similaires
Location des meublés de tourisme : le Sénat et l'Assemblée s'accordent sur un texte pour réguler le marché
La fiscalité de la location touristique de courte durée, par exemple celle des locations Airbnb, est actuellement plus favorable que celle de la location nue ...Actualités similaires
Guerre Israël-Gaza : le Parlement israélien vote un texte interdisant les activités de l'UNRWA (ONU)
La Knesset, le Parlement israélien a voté lundi à une écrasante majorité un projet de loi pour interdire les...Actualités similaires
"Si on met au vote le texte à l'Assemblée aujourd'hui, la corrida sera abolie !" : le député Aymeric Caron continue son combat
Deux ans après avoir retiré sa proposition de loi sur l'abolition de la corrida, le député du 18e arrondissement de Paris Aymeric Caron a tenté en vain, ...Actualités similaires
Budget 2025 : La France insoumise va présenter une motion de rejet du texte, le RN n'exclut pas un vote de censure
« On sait qu'elle ne passera pas, on n'a pas envie qu'elle passe », mais « ce n'est pas de trop pour expliquer en quoi ce budget est mauvais » a fait ...Actualités similaires
Budget 2025 : la partie « recettes » rejetée, « le texte était devenu insoutenable » dit Michel Barnier
Dans un entretien au « JDD », le Premier ministre a mis en garde contre un « concours Lépine fiscal » après le rejet de la partie « recettes » du ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
