Un arrêté paru au Journal officiel tout début janvier précise les modalités de mise en oeuvre de la fusion des données essentielles et de la fiche de ...
Articles similaires à Marchés publics : une fusion des données essentielles et de recensement pas si simple
Tous les 10 ans, la population sud-africaine est passée au scanner. La mission est menée par l'Institut sud-africain des statistiques (Stats SA) qui déploie ...
L'entrée des forces russes en Ukraine a fait bondir les cours des matières premières, déjà en tension depuis la crise du Covid. De quoi ralentir la ...
Le responsable politique marseillais Jean-Noël Guérini et son frère Alexandre, homme d'affaires, ont été condamnés en première instance à trois ans de ...
Hanoï (VNA) - Les données personnelles sur l'assurance, le fisc et la santé devraient être intégrées dans la base de données nationale sur la population ...
Le préfet de police de Paris a pris lundi un nouvel arrêté sur le port obligatoire du masque dans l'espace public après l'annulation la semaine dernière ...
Conforme aux textes en vigueur en matière de procédures des marchés publics au Mali, le comité de règlement des différends de l'Autorité de régulation ...
L'ancien directeur de la CPAM va être jugé au tribunal correctionnel en octobre 2022. Il est soupçonné de n'avoir pas respecté le code des marchés ...
Actualités similaires
Jeudi 16 décembre, l'ordre du jour du Conseil municipal de Saint-Martin-de-Seignanx, modifié, a débuté par le chapitre des subventions, qui, comme celui ...
Actualités similaires
L'adoption de son schéma d'achats responsables (SPASER) en 2017 a fait entrer la commande publique de la CINOR dans une ère nouvelle : elle devient, encore ...
Relaxe générale. L'ancien maire de Collioure, comme les trois autres salariés de la commune, ont été mis hors de cause par le tribunal correctionnel de ...
Actualités similaires
Relaxe générale. L'ancien maire de Collioure comme les trois autres salariés de la commune ont été mis hors de cause par le tribunal correctionnel de ...
Actualités similaires
Michel Moly, ancien maire de Collioure (1989-2014) avait comparu le 26 octobre 2021 devant le tribunal correctionnel de Perpignan pour "délits de ...
Actualités similaires
L'ancien maire de Collioure, Michel Moly, et trois autres personnes, sont appelés à comparaître ce mardi 26 octobre 2021 devant le tribunal correctionnel de ...
Actualités similaires
L'ancien maire de Collioure, Michel Moly, et trois autres personnes, sont appelés à comparaître ce mardi 26 octobre 2021 devant le tribunal correctionnel de ...
Actualités similaires
Une faille béante dans sa plateforme repérée à la fin du mois d'août permettait d'accéder à plusieurs centaines de milliers de résultats de tests ...
Actualités similaires
Depuis le début de la semaine, le tribunal correctionnel de Bordeaux se plonge dans l'affaire Seurot. Du nom de l'ancien maire de Bruges (Gironde) Bernard ...
Actualités similaires
Un rapport de l'Agence française anticorruption épingle la gouvernance de la chambre de commerce et d'industrie Nice Côte d'Azur pour de possibles ...
Actualités similaires
Pour éviter " la concurrence déloyale " de certains pays, le gouvernement a édité un guide d'accompagnement pour la passation de marchés publics de ...
Actualités similaires
L'ancien maire UDI de Noisy-le-Sec (Seine-Saint-Denis) Laurent Rivoire comparaît à partir de mardi devant le tribunal correctionnel de Bobigny avec huit ...
Actualités similaires
La loi du 22 août 2021 portant lutte contre le dérèglement climatique vient encore renforcer les contraintes environnementales pour les acheteurs publics. ...
Actualités similaires
Privé de la redevance de régulation des marchés publics et des délégations de service public, le comité syndical de la Direction générale des marchés ...
Actualités similaires
La garde à vue d'Éric Piolle, il y a deux mois, a fatalement provoqué une certaine inquiétude à la mairie de Nantes. Le maire EELV de Grenoble n'a pas ...
Actualités similaires