Un jeune a été condamné ce jeudi à quatre mois d’emprisonnement pour son 14e contrôle, un autre mercredi à deux mois d’emprisonnement après son 8e ...
Actualités similaires
Articles similaires à Melun : deux premiers cas de prison ferme pour non-respect du confinement
Le contrôle technique devient obligatoire pour les motos et les scooters à partir de ce 15 avril. Le non-respect de cette obligation peut coûter très cher, ...
Actualités similaires
Des peines de douze mois de prison avec sursis probatoire à cinq ans de prison ferme ont été requises contre six des huit personnes jugées pour des ...
Actualités similaires
Deux dealers de Pierre Palmade ont été condamnés par le tribunal de Melun à des peines allant jusqu'à un an de prison ferme pour trafic de stupéfiants. ...
Actualités similaires
Au 1er janvier 2024, en application de la loi AGEC du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire, tous les ...
Actualités similaires
Canicule et sécheresse sont dans la plupart des cas, synonymes de restrictions d'eau. De nombreux départements sont actuellement concernés par ces mesures. ...
Actualités similaires
Sécheresse. Que risque-t-on en cas de non-respect des restrictions d'eau ? On vous répond. Si l'Ouest de la France est relativement , épargnée, le reste du ...
Actualités similaires
Les trois premiers majeurs interpellés durant les violences urbaines ont été condamnés ce lundi 3 juillet à des peines allant de six mois à dix-huit mois ...
Actualités similaires
Le tribunal judiciaire de Grenoble a commencé dimanche à juger une trentaine de prévenus en comparution immédiate. La quasi-totalité de ces personnes a ...
Actualités similaires
A 11h45, le tribunal judiciaire de Grenoble a commencé à jugé une trentaine de prévenus en comparution immédiate. Presque tous ont été arrêtés en ...
Actualités similaires
Le préfet d'Indre-et-Loire annonce sur ses réseaux sociaux ce vendredi la fermeture administrative d'une boulangerie de Tours pour non-respect des normes ...
Actualités similaires
Au lendemain de sa nouvelle rencontre avec le milliardaire Elon Musk, le ministre chargé de la Transition numérique Jean-Noël Barrot remet en garde le PDG ...
Actualités similaires
La chienne du couple d'influenceurs Rop et Rocka est devenue l'emblème de la maltraitance animale. Les sévices graves dont elle a été victime ont valu deux ...
Actualités similaires
Twitter « sera banni » de l'Union Européenne en cas de non-respect de ses règles, a déclaré lundi le ministre français délégué au numérique ...
Actualités similaires
Les députés ont voté mardi en faveur d'une aggravation des amendes lorsque des propriétaires de parcelles sur des zones à risques d'incendie ont manqué à ...
Actualités similaires
En proie à une sécheresse inédite, les Pyrénées-Orientales sont passées mardi en situation de "crise". La remise en eau des piscines enterrées, comme ...
Actualités similaires
Pour éviter la fuite de données sensibles, Samsung a envoyé une note interne à ses employés pour leur interdire l'utilisation d'intelligences artificielles ...
Actualités similaires
La police iranienne a commencé, depuis le samedi 15 avril, à appliquer les nouvelles mesures pour faire respecter le voile par les femmes dans la rue et les ...
Actualités similaires
Une habitante du Valenciennois a été condamnée à 2 mois de prison ferme et à verser 880 ¬ au titre du préjudice financier et 600 ¬ de frais de ...
Actualités similaires
La loi impose un délai de prescription d'un an aux opérateurs de communications électroniques pour réclamer au client ce qui est dû. Certaines sommes ...
Actualités similaires
Si la loi impose un délai de prescription d'un an aux opérateurs de communications électroniques pour réclamer ce qui est dû, certaines sommes sont ...
Actualités similaires
Si la loi impose un délai de prescription d'un an aux opérateurs de communications électroniques pour réclamer ce qui est dû, certaines sommes sont ...
Actualités similaires