C'est une mesure longtemps réclamée par l'association 600 commerces. Elle devrait être mise en place prochainement par la Ville de Montélimar : la taxe sur ...
Actualités similaires
Articles similaires à Montélimar : bientôt une taxe contre les friches commerciales
Taxe foncière : les locataires bientôt contraints d'en payer une partie ?. Si le paiement de cette taxe revient aux seuls propriétaires , de logements, le ...
Actualités similaires
On estime que huit Français sur dix prennent quotidiennement la voiture en étant seuls au volant. La députée Olga Givernet a donc planché sur une ...
Actualités similaires
En Indonésie, l'île de Bali impose désormais une taxe de 150.000 roupies (environ 9 euros) aux touristes étrangers. Ce prélèvement servira à protéger le ...
Actualités similaires
Les traditionnelles zone commerciales en béton pourraient disparaître au cours des prochaines années. Ce qui est imaginé pour les remplacer est très ...
Actualités similaires
Gabriel Attal a confirmé que "dès cette année", un rendez-vous médical non honoré par un patient serait dû au médecin. Le Premier ministre, qui l'a ...
Actualités similaires
Le député Modem Philippe Latombe propose de revoir totalement la taxe copie privée, cette rémunération qui s'ajoute au prix de nos smartphones et de nos ...
Actualités similaires
Depuis fin août, les avis de taxe foncière sont tombés dans les boîtes aux lettres des contribuables. Parmi les propriétaires qui doivent s'en acquitter, ...
Actualités similaires
À Draguignan, la mise en place d'une taxe contre les vacances commerciales a été votée en conseil municipal. Un dispositif qui s'inscrit dans le cadre de la ...
Actualités similaires
Un sandwich emballé dans un film plastique jetable risquerait bientôt de vous coûter plus cher. C'est du moins ce qu'avait décidé le gouvernement fédéral ...
Actualités similaires
Plus de 2.000 communes supplémentaires ont acté une augmentation de 5 à 60 % de la taxe d'habitation sur les résidences secondaires. Une initiative...
Actualités similaires
Un montant supérieur à cinq millions d'euros qui demande une "réévaluation" du projet du pont Peyramale, une taxe sur les friches commerciales... Les ...
Actualités similaires
Le conseil municipal de Lourdes se tient ce mercredi soir. À l'ordre du jour, l'institution d'une taxe annuelle sur les friches commerciales.
Actualités similaires
Le gouvernement souhaiterait plafonner la composante concernant les réseaux cuivre et fibre optique de l'imposition forfaitaire sur les entreprises de réseau ...
Actualités similaires
Mardi 12 septembre, le conseil municipal de la cité des Doges devait entériner l'introduction d'une sorte de taxe d'entrée pour les touristes qui ...
Actualités similaires
Les propriétaires de logements disposant d'un assainissement non collectif devront payer une redevance de 20 euros par an pour le contrôle de leur réseau, ...
Actualités similaires
Au Royaume-Uni, les taux de TVA appliqués aux différents formats de livres ne sont pas uniformes. Par exemple, livres imprimés et numériques bénéficient ...
Actualités similaires
Meta est accusée par la FTC d'avoir sciemment menti sur les capacités de son application Messenger Kids pendant plusieurs années et veut lui infliger une ...
Actualités similaires
Le gouvernement rendra bientôt publics les noms de 30 influenceurs coupables notamment de ne pas avoir signalé le caractère publicitaire de leurs ...
Actualités similaires
Un rapport sénatorial, commandé par la Première ministre, préconise à nouveau de taxer les plateformes de streaming musical payantes ou gratuites pour ...
Actualités similaires
Le ministre bruxellois des Finances Sven Gatz (Open Vld), aimerait mettre en oeuvre le projet de taxe kilométrique Smartmove à Bruxelles dès la prochaine ...
Actualités similaires
Le gouvernement australien est sur le point de déployer l'un de ses principaux outils dans la lutte contre le réchauffement climatique. Après avoir trouvé ...
Actualités similaires