Nethys: le parquet fait appel, Stéphane Moreau reste en détention
La chambre du conseil a ordonné les libérations de Stéphane Moreau et Pol Heyse sous conditions dans le cadre du dossier Nethys. Mais le parquet fait appel ...Actualités similaires
Articles similaires à Nethys: le parquet fait appel, Stéphane Moreau reste en détention
« Le reste de notre vie sans Stéphane » : il y a un an, un agent des routes était tué en pleine intervention
Le 22 mai 2023, un agent de la Direction interdépartementale des routes atlantique de La Rochelle était mortellement percuté par une automobiliste. Sa ...Actualités similaires
Soupçons d'emplois illégaux : Le parquet fait appel de la relaxe générale
Le tribunal correctionnel de Saint-Denis a prononcé une relaxe générale dans l'affaire des soupçons d'emplois illégaux dans laquelle Didier Robert et 10 ...Actualités similaires
Affaire du Sass'Café à Monaco: après la relaxe des dirigeants, le parquet fait appel
Si trois anciens employés de l'établissement de nuit ont été condamnés, le tribunal a relaxé son gérant, Samuel T., et son ancien directeur, Pascal C.. ...Actualités similaires
Climat : le parquet de La Rochelle fait appel de la relaxe des militants d'Extinction Rebellion
Le 23 avril, neuf activistes d'Extinction Rebellion étaient relaxés pour une action menée au Port Atlantique. Fait rare, le tribunal avait retenu ...Actualités similaires
Altercation mortelle à la sortie d'une boite de nuit à Toulon : le placement en détention du suspect de 20 ans requis par le parquet
Le jeune homme de 20 ans sera présenté vendredi au parquet de Toulon en vue d'une information judiciaire pour "assassinat" et "tentatives d'assassinat".Actualités similaires
Application des impôts, reste à charge chez le médecin, prix du gaz, appel au vote... tout ce qui change au 1er mai
Comme chaque mois, plusieurs changements sont attendus pour le mois de mai. On vous fait le point sur les évolutions qui entreront en vigueur demain.Actualités similaires
Mort de Matisse à Châteauroux : le parquet requiert le placement en détention du suspect
Le parquet de Bourges a requis le placement en détention du suspect de 15 ans. Lui et sa mère ont été déférés ce lundi 29 avril après-midi en vue de ...Actualités similaires
Mort de Matisse à Châteauroux : le parquet requiert le placement en détention du suspect
Le parquet de Bourges a requis le placement en détention du suspect de 15 ans. Lui et sa mère ont été déférés ce lundi 29 avril après-midi en vue de ...Actualités similaires
Le parquet de Grasse demande la détention provisoire pour la jeune femme accusée du meurtre de son beau-père à Vence
Le procureur de Grasse requiert le placement en détention provisoire de la principale suspecte dans l'affaire de la mort d'un homme à Vence.Actualités similaires
Procès en appel de l'attentat du 14 juillet 2016 à Nice: deux accusés, deux comportements différents en détention
Le temps du procès, Mohamed Ghraieb a été transféré de Grasse à Fleury-Mérogis, Chokri Chafroud de Poitiers à Fresnes. Depuis le verdict du premier ...Actualités similaires
Stupéfiants : l'un des frères de la maire d'Avallon est sorti de prison, l'élue reste en détention provisoire
L'homme fait partie des cinq personnes qui ont été placées en détention provisoire le 10 avril pour "trafic de stupéfiants".Actualités similaires
Affaire Pascaline Bongo : le parquet national financier fait appel de la relaxe
La soeur de l'ancien président du Gabon était poursuivie pour corruption aux côtés, notamment, de son avocate, ancienne consule du Gabon à Bordeaux, et ...Actualités similaires
Affaire du chlordécone : le parquet général de Paris requiert un non-lieu dans la procédure en appel
Plusieurs plaignants dans ce dossier avaient fait appel, pour contester la clôture de l'information judiciaire en janvier 2023, après 15 ans d'enquête.Actualités similaires
Bordeaux : le parquet a fait appel de la relaxe de Myriam Eckert
Relaxée le 10 avril dernier par le tribunal correctionnel de Bordeaux, la militante et conseillère municipale de Bordeaux devra de nouveau comparaître pour ...Actualités similaires
Il lance, encore, une fausse alerte à la prise d'otages, le parquet requiert son placement en détention
Un homme a alerté les forces de l'ordre mercredi, annonçant un mort et une prise d'otages en cours dans un immeuble de Colomiers. Cette alerte a été vite ...Actualités similaires
VIDÉO. Youth League. FC Nantes : "Ce sont des matches qu'on doit gagner", déclare Stéphane Moreau
Fin de l'aventure européenne pour le FC Nantes, éliminé aux tirs au but par les Grecs d'Olympiakos (0-0, 1-3), après un match très équilibré. Les Canaris ...Actualités similaires
Bagarre au lycée de Nice: l'élève qui avait sorti un couteau reste en détention
Le lycéen de terminal du lycée professionnel Magnan, accusé de s'être battu en sortant un couteau dans l'enceinte de l'établissement, détenu depuis le 5 ...Actualités similaires
Bagarre au lycée de Nice: l'élève qui avait sorti un couteau reste en détention
Le lycéen de terminal du lycée professionnel Magnan, accusé de s'être battu en sortant un couteau dans l'enceinte de l'établissement, détenu depuis le 5 ...Actualités similaires
Mort d'un forain à la foire de Caen : le parquet demande l'ouverture d'une information judiciaire et le placement en détention provisoire des suspects
Les deux hommes sont soupçonnés d'"homicide involontaire" et de "travail dissimulé, après la mort d'un forain alors qu'il intervenait sur un manège.Actualités similaires
Un policier poursuivi pour violences sur sa femme et ses enfants, relaxé en appel mais une information judiciaire pour viol reste ouverte
En juillet 2023, Yves Milla avait été condamné par le tribunal correctionnel de Thionville (Moselle) à 18 mois de prison avec sursis probatoire de deux ans ...Actualités similaires
Condamné pour viol, Dani Alves reste en liberté après le rejet des appels du parquet et de la partie civile
Moins d'un mois après la libération de Dani Alves, le tribunal de Barcelone a rejeté mercredi les appels du parquet et de la partie civile contre la remise ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
