Noyade accidentelle d'un enfant de 9 ans : un an de prison avec sursis pour l'ancien maire de Saint-Trojan
Le tribunal judiciaire de La Rochelle condamne l'ancien maire de Saint-Trojan à un an de prison avec sursis et le service départemental d'incendie et de ...Articles similaires à Noyade accidentelle d'un enfant de 9 ans : un an de prison avec sursis pour l'ancien maire de Saint-Trojan
L'ancien maire de Périgueux Xavier Darcos condamné à un an de prison avec sursis
L'ancien ministre de l'Education Nationale, ancien maire de Périgueux, a été condamné à un an de prison avec sursis et trois ans d'inéligibilité pour ...Actualités similaires
Mort d'un piéton de 78 ans : "Je ne me rappelle que du bruit..." Une conductrice condamnée à 1 an de prison avec sursis
Une femme de 55 ans vient d'être condamnée par le tribunal correctionnel de Toulouse. En avril 2023, à Balma, elle avait mortellement fauché un piéton ...Actualités similaires
Prison avec sursis et cinq ans d'inéligibilité requis contre l'ancien ministre et maire de Moulins, Pierre-André Périssol
Le procureur de la république de Cusset a requis, ce jeudi 14 décembre au soir, au tribunal de Cusset, un an de prison avec sursis et cinq ans ...Actualités similaires
Charente-Maritime : Un an de prison avec sursis pour l'agresseur d'un maire
Le parquet avait requis deux ans d'emprisonnement, dont un fermeActualités similaires
Charente-Maritime : un an de prison avec sursis pour l'agresseur d'un maire
Un homme issu de la communauté des gens de voyage a été condamné à une peine d'un an de prison avec sursis par le tribunal judiciaire de La Rochelle...Actualités similaires
Agression d'un maire en Charente-Maritime : le suspect condamné à un an de prison avec sursis
L'homme s'en était pris au maire de L'Houmeau, alors qu'il tentait d'empêcher l'installation de caravanes sur un terrain de la commune.Actualités similaires
Un an de prison avec sursis contre l'agresseur d'un maire de Charente-Maritime
Le tribunal judiciaire de La Rochelle a condamn? lundi apr?s-midi un homme de 33 ans ? un an de prison avec sursis, pour avoir agress? le maire de L'Houmeau. ...Actualités similaires
Une enfant de 9 ans victime d'un début de noyade à Toulon
Ce mercredi, en milieu de journée, les pompiers ont porté secours à un enfant de 9 ans, victime d'un début de noyade alors qu'elle se baignait au Mourillon.Actualités similaires
Une enfant de 9 ans victime d'un début de noyade à Toulon
Ce mercredi, en milieu de journée, les pompiers ont porté secours à un enfant de 9 ans, victime d'un début de noyade alors qu'elle se baignait au Mourillon.Actualités similaires
Images pédopornographiques : l'ancien maire d'Échenon condamné à un an de prison avec sursis
Dominique Lott a été condamné à un an de prison avec un sursis probatoire d'une durée de deux ans. L'ancien maire d'Échenon (Côte-d'Or) est aussi privé ...Actualités similaires
Agression de Yuriy en 2021 : quatre mineurs condamnés à des peines d'un an et demi à cinq ans de prison avec sursis
En janvier 2021, Yuriy, 15 ans, avait été violemment agressé à Paris, par des jeunes d'une "bande rivale". Ce jeudi 30 mars, quatre d'entre eux, mineurs au ...Actualités similaires
Noyade accidentelle d'un enfant de 9 ans : un an de prison avec sursis pour l'ancien maire de Saint-Trojan
Le tribunal judiciaire de La Rochelle condamne l'ancien maire de Saint-Trojan à un an de prison avec sursis et le service départemental d'incendie et de ...Actualités similaires
L'ancien maire de Saint-Genis-d'Hiersac condamné à 3 mois de prison avec sursis pour harcèlement sur sa secrétaire
Ce mardi, Wilfried Fournier, l'ancien maire de Saint-Genis-d'Hiersac, a été condamné à trois mois de sursis pour des faits de harcèlement moral commis sur ...Actualités similaires
Des peines de deux mois à un an de prison avec sursis et de deux à cinq ans d'interdiction de stade prononcées contre 11 supporteurs de Saint-Etienne, jugés pour des violences lors d'un match
Des peines de deux mois à un an de prison avec sursis et de deux à cinq ans d'interdiction de stade ont été prononcées contre 11 supporteurs de ...Actualités similaires
Pays basque : l'ancien maire de Bassussarry condamné à deux ans de prison avec sursis
Paul Baudry est coupable de prise illégale d'intérêts, abus de bien social, déclaration mensongère à la haute autorité pour la transparence de la vie ...Actualités similaires
L'ancien maire de Bassussarry, Paul Baudry, condamné en appel à deux ans de prison avec sursis.
Paul Baudry est condamné le jeudi 13 octobre par la cour d'appel de Pau à 24 mois de prison avec sursis, 15.000 euros d'amende et 10 ans d'inéligibilité. ...Actualités similaires
Des peines de prison d'un an avec sursis à 22 ans ferme prononcées contre les protagonistes d'un braquage en 2018, débuté au Luxembourg avant de se terminer dans le sud de la France par une prise d'otage
Des peines de prison d'un an avec sursis à 22 ans ferme ont été prononcées jeudi à Lyon (sud-est) contre les protagonistes d'un braquage violent en 2018, ...Actualités similaires
L'ancien ministre délégué aux PME, Alain Griset, a été condamné à Lille à un an de prison avec sursis et trois ans d'inéligibilité pour "abus de confiance et faux et usage de faux"
L'ancien ministre délégué aux PME Alain Griset a été condamné à Lille à un an de prison avec sursis et trois ans d'inéligibilité pour avoir placé ...Actualités similaires
Mort d'un enfant de 2 ans à Saint-Christol-lez-Alès : "C'est un endroit réputé dangereux", déplore le maire
Un petit garçon de deux ans est mort dans une violente collision ce vendredi 4 mars, dans la soirée. Le chauffard, qui a tenté de fuir et qui conduisait sans ...
Béarn : l'ancien maire d'Oloron Hervé Lucbéreilh condamné à un an de prison avec sursis
Hervé Lucbéreilh, ancien maire d'Oloron, a été condamné ce jeudi à un an de prison avec sursis et 5 ans d'inéligibilité par le tribunal judiciaire de ...Actualités similaires
Affaire Lucbéreilh : un an de prison avec sursis et cinq ans d'inéligibilité requis pour l'ancien maire d'Oloron
La seconde journée du procès des notes de frais de la mairie d'Oloron s'est ouverte mardi 9 novembre sur les réquisitions du procureur de la République de ...Actualités similaires
Affaire Seurot en Gironde : deux ans de prison avec sursis requis contre l'ancien maire de Bruges
Au terme de près de deux heures de réquisitions, le procureur Jean-Luc Puyo a requis deux ans de prison avec sursis et 50 000 euros d'amende partiellement ...Actualités similaires
Nîmes : quatre ans de prison dont un an avec sursis requis contre l'ancien prêtre de Sommières
Le prêtre se faisait passer pour une jeune fille ou un jeune garçon et réclamait, via les réseaux sociaux, à des enfants, des photos où ils étaient ...Actualités similaires
Noyade d'un enfant de 6 ans au lac de Saint-Cyr : il a pu être réanimé
Un enfant âgé de 6 ans, qui se baignait avec ses frères et cousines dans le lac de Beaumont Saint-Cyr a été victime d'une noyade samedi 14 août 2021, vers ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
