Le Département de la Drôme lance un appel à concurrence pour occupation du domaine public routier.Il concerne la vente ambulante en bordure de la RD 59, sur ...
Actualités similaires
Le Conseil municipal de Sarlat, réuni lundi 27 février, a été le cadre de nombreux débats portant sur la taxe foncière et les tarifs d'occupation du ...
Actualités similaires
Le Département de la Drôme lance un appel à concurrence pour occupation du domaine public routier.Il concerne la vente ambulante en bordure de la RD 1075, ...
Actualités similaires
Le Département de la Drôme lance un appel à concurrence pour occupation du domaine public routier.Il concerne la vente ambulante en bordure de la RD 541, sur ...
Actualités similaires
l'occupation illicite du domaine. Des patates chaudes qu'il faut à tout prix refroidir avant le sifflement du train. Pour la réussite de cette mission, il ...
Actualités similaires
La Commune de Saint-Leu lance un appel à candidatures pour l'occupation d'emplacements sur le domaine public à l'occasion des manifestations se déroulant sur ...
Actualités similaires
La cour administrative d'appel de Bordeaux a ordonné le déplacement hors du domaine public d'un édifice de la Vierge Marie, situé dans la commune de La ...
Actualités similaires
2023 sera l'année de la renaissance pour le domaine de la Flotte, tombé dans l'oubli depuis plus de cinquante ans. À partir du printemps, il sera ouvert à ...
Actualités similaires
Cette nouvelle année ne déroge pas à la règle et marque l'arrivée de nouvelles oeuvres dans le domaine public anglophone. Parmi les entrées notables, ...
Actualités similaires
En application du droit de l'Union européenne, le Conseil d'Etat réinstaure l'application des règles de publicité et de mise en concurrence pour certains ...
Actualités similaires
Deux auteurs attirent l'attention, alors qu'approchent l'année 2023 et de nouvelles entrées d'oeuvres dans le domaine public. Le poète Paul Éluard, pilier ...
Actualités similaires
Qu'est-ce bloque le déguerpissement du sieur Souleymane Doumbia de l'espace aménagé dans le marigot Molobali Koni, en commune I du district de Bamako ? Des ...
Actualités similaires
Le Département de la Drôme lance un appel à concurrence pour occupation du domaine public routier.Il concerne la vente ambulante en bordure de la RD 257, sur ...
Actualités similaires
Le Département de la Drôme lance un appel à concurrence pour occupation du domaine public routier.Il concerne la vente ambulante en bordure de la RD 6, sur ...
Actualités similaires
Quelques jours après le vol avec effraction constaté dans leur restaurant situé au centre-ville de Figeac, les époux Gouzou témoignent et mettent en cause ...
Actualités similaires
Elus, autorités locales, police administrative et agents communaux sont sur le terrain pour la résorption de la prolifération des marchands ambulants et ...
Actualités similaires
Près de 450 commerçants et grossistes se sont réunis jeudi soir pour manifester leur opposition au projet lancé par la Métropole. Cette dernière va ...
Actualités similaires
On compte 49 oeuvres d'art installées dans les rues, squares et places de Montauban. La Ville investit chaque année plusieurs dizaines de milliers d'euros ...
Actualités similaires
Pour la énième fois, la France insoumise a proposé de taxer le domaine public. Un amendement en ce sens avait été déposé au projet de loi de finances ...
Actualités similaires
Pour aider la création d'aujourd'hui, La France insoumise souhaite taxer les oeuvres d'hier. Un amendement a été déposé pour taxer les bénéfices sur ...
Actualités similaires
11h10: Le cercueil part de la résidence où la reine aimait passer l'été. La procession du cercueil, jusqu'à Edimbourg, doit durer environ six heures ...
Actualités similaires