Attendu depuis 2016, le décret encadrant l'ouverture des décisions de justice devrait sortir « avant la fin de l'année ». La ministre de la Justice a même ...
Actualités similaires
Articles similaires à ¡ Open Data des décisions de justice : un décret « avant la fin de l'année »
Dans un entretien accordé aux journaux Libération et La Croix, qui sera publié lundi 11 mars, Emmanuel Macron a remercié le travail de la convention ...
Actualités similaires
Ce vendredi 08 mars 2024, les élus de la deuxième ville de l'Aube, la sous-préfète et le président de la société Generys ont posé la première pierre ...
Actualités similaires
Selon les douanes, en janvier, le déficit commercial français s'est établi à 6,9 milliards d'euros, en raison d'une baisse des exportations de 0,3 milliard ...
Actualités similaires
Les élus de l'Agglo ont voté ce 7 mars une enveloppe de 693 000 ¬ pour remettre en service la piscine de Guéret, fermée depuis trois ans et demi pour ...
Actualités similaires
Le score est sévère. La paire Astrup/Rasmussen, victorieuse des derniers Jeux Européens, a eu la main lourde pour le duo Labar-Corvée, ce jeudi, lors de la ...
Actualités similaires
Ce mercredi 28 février, François Dossou, directeur de la gestion Actions de Sienna Investment Managers, et David Gaud, partner et CIO de B.Durand Capital ...
Actualités similaires
Force ouvrière a annoncé avoir demandé devant le Conseil d'Etat l'annulation d'un décret prévoyant la suppression des allocations chômage aux demandeurs ...
Actualités similaires
Victor Riparbelli est le CEO de Synthesia, la plateforme leader dans la création vidéo assistée par l'IA, à destination des entreprises.
Actualités similaires
Commencés en août 2023, les travaux du stade Fred-Aubert de Saint-Brieuc (Côtes-d'Armor) devraient se terminer en décembre 2024. La tribune ouest, démolie ...
Actualités similaires
Open Data France a lancé le 22 février une consultation publique et invité toutes les structures qui se sentent concernées par la question de la donnée à ...
Actualités similaires
Ce mercredi 21 février, Rachid Medjaoui, directeur adjoint de la gestion privée de Louvre Banque Privée, et Geoffroy Lenoir, co-directeur des gestions OPC ...
Actualités similaires
Un tribunal russe a rejeté mardi l'appel du journaliste américain Evan Gershkovich qui contestait la prolongation de sa détention provisoire jusqu'à fin ...
Actualités similaires
Les processeurs AMD Zen 5, attendus avec impatience, devraient marquer un tournant technologique en étant fabriqués selon le procédé en 3 nm de TSMC, ...
Actualités similaires
Lors d'une conversation avec un joueur, Phil Spencer, patron de MIcrosoft Gaming, a annoncé qu'il sera bientôt possible de jouer à toute sa ludothèque ...
Actualités similaires
Le Royaume-Uni est entré en récession au deuxième semestre de 2023, enregistrant une baisse de son produit intérieur brut au troisième et au quatrième ...
Actualités similaires
Le déménagement du Centre Pompidou à Paris, qui doit fermer cinq ans pour d'importants travaux, commencera à la fin de cette année avec un redéploiement ...
Actualités similaires
À l'issue de la large défaite contre Rennes (1-6) lors des 8es de finale de la Coupe de France, l'entraîneur de Sochaux Oswald Tanchot a demandé à ses ...
Actualités similaires
Le PADD (Projet d'aménagement et de développement durable) qui donne les orientations du PLUI intracommunautaire définit deux axes d'aménagement de ...
Actualités similaires