P.-O. - Ille-sur-Têt : le tribunal administratif valide les élections municipales
Le Tribunal administratif de Montpellier jugeait mercredi 30 septembre un recours formulé par Patrick Ramirez sur le premier tour des élections municipales du ...Actualités similaires
Articles similaires à P.-O. - Ille-sur-Têt : le tribunal administratif valide les élections municipales
La juge des référés du tribunal administratif de Paris valide l'expulsion de l'imam de Bagnols-sur-Cèze Mahjoub Mahjoubi vers la Tunisie, décidée par le ministre de l'Intérieur Gérald Darmanin le 21 février
La juge des référés du tribunal administratif de Paris valide l'expulsion de l'imam Mahjoub Mahjoubi décidée par le ministre de l'Intérieur Gérald ...Actualités similaires
La juge des référés du tribunal administratif de Paris valide l'expulsion de l'imam de Bagnols-sur-Cèze Mahjoub Mahjoubi décidée par le ministre de l'Intérieur Gérald Darmanin le 21 février dernier
La juge des référés du tribunal administratif de Paris valide l'expulsion de l'imam Mahjoub Mahjoubi décidée par le ministre de l'Intérieur Gérald ...Actualités similaires
P-O : circulation difficile en montagne et autour d'Ille-sur-Têt ce mardi, les équipements spéciaux obligatoires
La neige et le froid sont bien présents ce mardi 28 février 2023. La prudence est de mise.Actualités similaires
Le tribunal administratif valide la décision d'abaisser la vitesse maximale de circulation des automobiles de 50 à 30 km/h sur l'ensemble des voies à Paris
Le tribunal administratif de Paris a validé mercredi la décision de la mairie de la capitale et du préfet de police d'abaisser la vitesse maximale de ...Actualités similaires
DERNIERE MINUTE - Le tribunal administratif valide la décision d'abaisser la vitesse de 50 à 30 km/h sur l'ensemble des voies à Paris
Le tribunal administratif de Paris a validé ce mercredi la décision de la mairie de la capitale et du préfet de police d'abaisser la vitesse maximale de ...Actualités similaires
Disparition inquiétante dans les P.-O. : un appel à témoins lancé pour retrouver Léa, 11 ans, à Ille-sur-Têt
La gendarmerie lance un appel à témoins pour retrouvér Léa, âgée de 11 ans.Actualités similaires
Elections départementales 2021 : le tribunal administratif valide les résultats sur le canton de Pau 1
Franck Lamas et Stéphanie Maza peuvent souffler. « Le tribunal administratif de Pau vient de rendre sa décision en confirmant l'élection départementale de ...Tribunal administratif : les élections annulées sur le canton de Perpignan-Canohès.
Dans sa décision rendue ce mardi 1er février 2022, le tribunal administratif de Montpellier a décidé d'annuler intégralement les opérations électorales ...P.- O. : nouvellement labellisées "Petites Villes de Demain", Ille et Millas ont du pain sur la planche
À l'image de 23 autres communes de moins de 20 000 habitants Ille et Millas se sont engagées dans un projet de mise en oeuvre de leur revitalisation ...Actualités similaires
Crise sanitaire, résultats des élections municipales, le tribunal administratif de Poitiers au coeur des enjeux de société
C'est une juridiction indispensable au fonctionnement démocratique dont le travail reste méconnu : compétent pour juger les litiges entre les citoyens et ...Actualités similaires
Haute Gironde : le Conseil d'État valide les élections municipales de Saint-Ciers-sur-Gironde
La décision était attendue depuis de nombreux mois. Après l'annulation des élections municipales de Saint-Ciers-sur-Gironde, prononcée par le tribunal ...Actualités similaires
P.-O. : un homme interpellé et une enquête ouverte pour assassinat après la mort d'un quadragénaire à Ille-sur-Têt
Les faits se sont produits dans la nuit de lundi à mardi, aux alentours de 5 h du matin.Actualités similaires
P.-O. : un homme tué de coups de couteau à Ille-sur-Têt
Les faits se sont déroulés ce mardi 30 mars, aux alentours de 5 h du matin, à Ille-sur-Têt.Actualités similaires
Affaires des procurations à Marseille : Le tribunal administratif valide l'élection de Julien Ravier aux municipales
Le tribunal administratif de Marseille a validé l'élection de Julien Ravier lors des dernières municipales, marquée par une affaire de procurations ...Actualités similaires
La demande d'annulation des élections municipales rejetée par le tribunal administratif
En juillet dernier, quelques jours après le second tour des élections municipales, Raoul Urru et deux autres colistiers de Vivre Eybens ont déposé, ...Actualités similaires
Le tribunal administratif rejette le recours contre les résultats des élections municipales de juin 2020ÿ
Éric Diligent, candidat malheureux des élections municipales, réclamait l'annulation du scrutin donnant Alexandre Cassaro vainqueur. L'opposant ...Actualités similaires
Municipales : les élections annulées à Carros par le Tribunal Administratif de Nice
Le mercredi 24 février, le Tribunal Administratif de Nice a annulé les opérations électorales des 15 mars 2020 et 28 juin 2020 de la commune de Carros. Le ...Actualités similaires
Métropole de Lyon : le tribunal administratif annule les élections municipales à Chassieu
La décision était attendue. Le rapporteur public du tribunal administratif de Lyon avait préconisé l'annulation de l'élection municipale de Chassieu. En ...Actualités similaires
Carros : Les élections municipales annulées par le tribunal administratif
Yannick Bernard (divers droite) avait été élu avec 50,3 % des voix en juin 2020Actualités similaires
Halluin : le tribunal administratif annule les élections municipales
Le jugement est tombé ce jeudi, en forme de coup de tonnerre: le tribunal administratif a suivi l'avis du rapporteur public et a décidé d'annuler le ...Actualités similaires
Municipales de Condé-sur-l'Escaut: le tribunal administratif a validé les résultats
« Comme c'était à prévoir », le tribunal administratif de Lille n'a relevé « aucune irrégularité dans la campagne, ni dans les comptes de campagne », ...Actualités similaires
Les élections municipales de Mèze annulées par le tribunal administratif
Le tribunal administratif de Montpellier a transigé en faveur du recours intenté par Thierry Baëza. Les élections municipales de Mèze sont annulées.Actualités similaires
Mèze : le tribunal administratif annule les élections municipales, les Mézois de nouveau appelés aux urnes
Les Mézois vont devoir retourner aux urnes. L'élection du maire sortant Henry Fricou vient d'être annulée par le tribunal administratif de Montpellier. Un ...Actualités similaires
Digne-les-Bains : les élections municipales invalidées par le tribunal administratif
Le tribunal administratif de Marseille a suivi les réquisitions du rapporteur public en annulant les élections municipales de Digne-les-Bains.Actualités similaires
Le tribunal administratif valide les élections municipales de Dugny
Le tribunal administratif de Montreuil a validé, ce mercredi 17 février 2021, le résultat des dernières élections municipales de Dugny (Seine-Saint-Denis) ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
