Paul Magnette impose encore un peu plus le port du masque à Charleroi
Au vu de la dégradation de la situation sanitaire, le bourgmestre de Charleroi, Paul Magnette (PS), avait décidé dès vendredi et par mesure de prudence, de ...Actualités similaires
Articles similaires à Paul Magnette impose encore un peu plus le port du masque à Charleroi
Suspension du port du masque en extérieur à Paris : un des avocats à l'origine du recours devant la justice salue "une bonne décision"
Le tribunal administratif a suspendu l'arrêté préfectoral qui rendait obligatoire le port du masque en extérieur à Paris jeudi.
Covid-19 : l'arrêté préfectoral rendant obligatoire le port du masque en extérieur à Paris est suspendu par la justice
Le tribunal administratif de Paris a suspendu ce jeudi 13 janvier l'arrêté préfectoral qui rend obligatoire le port du masque en extérieur à Paris depuis ...
Paris : fin du port du masque obligatoire en extérieur
Le port du masque en extérieur n'est plus obligatoire à Paris. Le tribunal de Paris a suspendu l'arrêté.
Covid-19 : l'arrêté préfectoral rendant obligatoire le port du masque en extérieur à Paris est suspendu par la justice
Cette décision intervient au lendemain de celle du tribunal administratif de Versailles, qui avait suspendu un arrêté similaire.
DIRECT - Coronavirus : la justice suspend l'obligation du port du masque en extérieur à Paris
La France fait face à une cinquième vague de l'épidémie de Covid-19, poussant le gouvernement à prendre de nouvelles mesures. Suivez ici toute l'...
Covid-19 : l'obligation du port du masque en extérieur à Paris suspendue par la justice
MESURES SANITAIRES - L'arrêté préfectoral rendant obligatoire le port du masque en extérieur à Paris a été suspendu par la justice ce jeudi.
Covid-19 : l'arrêté préfectoral rendant obligatoire le port du masque en extérieur à Paris est suspendu par la justice
Cette décision intervient au lendemain de celle du tribunal administratif de Versailles, qui avait suspendu un arrêté similaire.
Le port du masque à nouveau obligatoire dans les zones les plus peuplées d'Eure-et-Loir
Un arrêté préfectoral a été publié hier, jeudi 13 janvier : il impose le port du masque dans les communes et les zones les plus peuplées du département.
Yvelines : la justice suspend l'obligation du port du masque en extérieur
Le tribunal administratif de Versailles a suspendu ce mercredi 12 janvier l'arrêté préfectoral rendant obligatoire le port du masque en extérieur...Yvelines : l'arrêté préfectoral rendant obligatoire le port du masque en extérieur suspendu
Le tribunal administratif de Versailles a suspendu mercredi l'arrêté préfectoral rendant obligatoire le port du masque en extérieur dans le département ...Coronavirus: La justice suspend l'arrêté préfectoral rendant obligatoire le port du masque en extérieur dans les Yvelines : "C'est une atteinte excessive, disproportionnée et non appropriée aux libertés individuelle"
La justice a décidé ce mercredi de suspendre l'arrêté préfectoral rendant obligatoire le port du masque dans les Yvelines. Avant de rappeler que le risque ...
Yvelines : la justice suspend l'obligation du port du masque en extérieur
Le juge estime que cette mesure doit se limiter "aux lieux et aux heures de forte circulation de population".
DIRECT - Coronavirus : l'arrêté préfectoral rendant obligatoire le port du masque en extérieur suspendu dans les Yvelines
La France fait face à une cinquième vague de l'épidémie de Covid-19, poussant le gouvernement à prendre de nouvelles mesures. Suivez ici toute l'...
Yvelines : le port du masque n'est plus obligatoire en extérieur dans ce département
Le tribunal administratif de Versailles a suspendu mercredi l'arrêté préfectoral qui rend obligatoire le port du masque en extérieur dans le département ...Yvelines : la justice suspend l'obligation du port du masque en extérieur
Le tribunal administratif de Versailles a suspendu mercredi l'arrêté préfectoral rendant obligatoire le port du masque en extérieur dans le département des ...
Yvelines : le tribunal administratif suspend l'arrêté préfectoral obligeant le port du masque dans tout le département
Alors que le préfet des Yvelines Jean-Jacques Brot avait pris un arrêté obligeant le port du masque en extérieur, peu importe les lieux, le tribunal ...Coronavirus: La justice suspend l'arrêté préfectoral rendant obligatoire le port du masque en extérieur dans les Yvelines
La justice a décidé ce mercredi de suspendre l'arrêté préfectoral rendant obligatoire le port du masque dans les Yvelines. Avant de rappeler que le risque ...
Yvelines : la justice suspend l'obligation du port du masque en extérieur
Le juge estime que cette mesure doit se limiter "aux lieux et aux heures de forte circulation de population".
Coronavirus : le port du masque en extérieur devient obligatoire dans toutes les communes de la Sarthe
Le préfet de la Sarthe prend un arrêté imposant le port du masque en extérieur dans toutes les communes du département à compter du vendredi 14 janvier. ...
Port du masque en extérieur : le Conseil d'Etat rappelle les principes
Dans une nouvelle ordonnance du 11 janvier, le juge des référés du Conseil d'Etat a rappelé les principes de proportionnalité et de lisibilité que les ...Le Conseil d'État fixe des règles au port du masque à l'extérieur
Dans une décision, le Conseil d'État valide la consigne d'une obligation de port du masque en extérieur, mais pose des limites.Le Conseil d'État réclame que le port du masque en extérieur soit appliqué à certaines conditions
Le Conseil d'État a publié un avis sur le masque en extérieur.
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
