Dans la vallée la plus polluée de Rhône-Alpes, l'Etat français déclaré fautif par la justice. Il était poursuivi par des familles pour "carence fautive".
Actualités similaires
Articles similaires à Pollution dans la vallée de l'Arve : l'Etat déclaré fautif par la justice
Le torchon brûle entre KLM et La Haye. Mise en danger par les restrictions que veut imposer le gouvernement néerlandais sur l'aéroport d'Amsterdam-Schiphol, ...
Actualités similaires
Les associations SOS Homophobie, Sidaction et le Planning familial ont annoncé mercredi 1er mars leur volonté de poursuivre l'Etat en justice pour non-respect ...
Actualités similaires
Les associations SOS Homophobie, Sidaction et le Planning familial ont annoncé mercredi attaquer l'État devant la justice administrative pour le contraindre ...
Actualités similaires
Les associations SOS Homophobie, Sidaction et le Planning familial ont annoncé mercredi attaquer l'État devant la justice administrative pour le contraindre ...
Actualités similaires
Les associations SOS Homophobie, Sidaction et le Planning familial ont annoncé mercredi attaquer l'État devant la justice administrative pour le contraindre ...
Actualités similaires
Les associations SOS Homophobie, Sidaction et le Planning familial ont annoncé mercredi attaquer l'État devant la justice administrative pour le contraindre ...
Actualités similaires
Les associations SOS Homophobie, Sidaction et le Planning familial ont annoncé mercredi attaquer l'État devant la justice administrative pour le contraindre ...
Actualités similaires
SOS Homophobie, Sidaction et le Planning familial entendent saisir le tribunal administratif de Paris pour faire respecter la loi, qui impose au moins trois ...
Actualités similaires
Ces trois associations veulent contraindre l'Etat à organiser au moins trois séances d'éducation sexuelle à l'école par an, comme le prévoit la loi
Actualités similaires
Vingt-cinq personnes, qui s'estiment victimes de la pollution de l'air engendrée par le trafic portuaire, ont saisi dans une plainte collective le parquet de ...
Actualités similaires
La Ville de Grenoble, jugeant très insuffisant le plan de lutte contre la pollution de l'air de la préfecture de l'Isère, attaque l'Etat en justice...
Actualités similaires
Dans un jugement rendu ce vendredi, le tribunal administratif de Lyon rejette la responsabilité de l'Etat ainsi que de la Métropole et la Ville de Lyon quant ...
Actualités similaires
La ville de Grenoble attaque l'Etat en justice pour son « inertie » en matière de lutte contre la pollution de l'air.Elle a déposé un recours devant le ...
Actualités similaires
Le maire de Grenoble, Eric Piolle (EELV) intente une action inédite en attaquant l'Etat en justice, dans le cadre de la lutte contre la pollution de l'air. La ...
Actualités similaires
Jugeant insuffisant le plan de lutte contre la pollution de l'air mis en place par la préfecture de l'Isère pour protéger ses habitants, la Ville de Grenoble ...
Actualités similaires
La Ville a déposé un recours devant le tribunal administratif de Grenoble pour faire annuler le "Plan de protection de l'atmosphère" (PPA3) adopté en ...
Actualités similaires
19h12: Le frère du conducteur blessé dans l'accident a affirmé à BFMTV que "l'État et la justice sont aussi coupables que lui". Ce dernier estime que "la ...
Actualités similaires
19h12: Le frère du conducteur blessé dans l'accident a affirmé à BFMTV que "l'État et la justice sont aussi coupables que lui". Ce dernier estime que "la ...
Actualités similaires
L'épisode de pollution atmosphérique qui s'est déclenché ce samedi s'accentue. La vallée du Rhône passe en vigilance rouge ce lundi après-midi.
Actualités similaires
Une vigilance orange pollution de l'air est en cours dans la vallée du Rhône. Des mesures d'urgence sont prises par la préfecture ardéchoise pour limiter ...
Actualités similaires
Ce sont 221 hectares qui doivent être dédiés à l'industrie en bordure du Rhône, sous le nom de projet Inspira. Mardi 31 janvier, le tribunal ...
Actualités similaires
Depuis fin novembre, ces granulés, qui entrent dans la fabrication de la plupart des objets en plastique, ont été retrouvés en grandes quantités sur des ...
Actualités similaires
La justice russe a déclaré "indésirable" le média indépendant Meduza en Russie, entrouvrant la voie à des poursuites pénales contre ses journalistes, un ...
Actualités similaires
La préfecture de Haute-Savoie vient de déclencher le niveau de vigilance orange pour la pollution de l'air dans la vallée de l'Arve, ce mercredi. Plusieurs ...
Actualités similaires