Dans la vallée la plus polluée de Rhône-Alpes, l'Etat français déclaré fautif par la justice. Il était poursuivi par des familles pour "carence fautive".
Actualités similaires
Articles similaires à Pollution dans la vallée de l'Arve : l'Etat déclaré fautif par la justice
La vallée de l'Arve est en vigilance orange pollution de l'air depuis ce mardi 19 février. C'est la troisième fois cet hiver que la vallée dépasse les ...
Actualités similaires
La plainte administrative pour inaction climatique, inédite dans le pays nordique, avait été déposée en novembre 2022 au tribunal de Nacka près de ...
Actualités similaires
Six ans après l'action intentée contre l'Etat pour inaction en matière climatique, ce double recours vise cette fois-ci à faire reconnaître les obligations ...
Actualités similaires
Une vingtaine d'associations ont annoncé ce jeudi avoir déposé, devant le tribunal administratif de Paris, deux recours contre l'Etat pour "carence fautive" ...
Actualités similaires
Gaspard Lemaire, chercheur à l'université d'Angers, a passé au crible des centaines de milliers d'analyses d'eau qui pour nombre d'entre elles témoignent de ...
Actualités similaires
Accroître le soutien financier aux départements, recruter davantage d'assistants sociaux en milieu scolaire, renforcer les moyens de la justice: la ...
Actualités similaires
Dans le cadre de la clôture de la 3e édition de la Semaine de la justice, le ministre de la Justice et des Droits de l'Homme, garde des Sceaux, Mamoudou ...
Actualités similaires
Un épisode de pollution aux particules fines est toujours en cours dans la Vallée du Rhône. Après cinq jours, la vigilance orange se prolonge ce mardi 21 ...
Actualités similaires
Pour la 3e journée consécutive, le seuil de particules fines autorisé est dépassé dans la vallée de l'Arve en Haute-Savoie. Conséquence : à partir de ...
Actualités similaires
Les teneurs de particules fines dans l'air font passer en vigilance orange pollution plusieurs secteurs de la région dont la vallée du Rhône ce jeudi 16 ...
Actualités similaires
C'est une première en France : un recours a été déposé ce jeudi devant le tribunal administratif d'Orléans pour "négligence fautive" de l'Etat. Un ...
Actualités similaires
L'affaire de la Dépakine, qui a éclaté en 2015, est en France au coeur de nombreuses procédures judiciaires, encore en cours mais ayant déjà donné lieu ...
Actualités similaires
La cour administrative d?appel de Paris a confirmé mardi que l?État avait une part de responsabilité dans l'"insuffisance d'information" donnée aux patients ...
Actualités similaires
La cour juge qu'en "ne faisant pas modifier l'autorisation de mise sur le marché de la Dépakine afin que les patientes soient suffisamment informées des ...
Actualités similaires
La cour administrative d'appel de Paris a confirmé mardi que l'État avait une part de responsabilité dans l'"insuffisance d'information" donnée aux patients ...
Actualités similaires
Saadia Afakir a découvert l'association Addena qui l'a aidée à monter un recours en justice. Elle attaque l'Etat pour les manquements envers son fils autiste ...
Actualités similaires
Dans la vallée de l'Arve où cette vigilance était en vigueur depuis lundi, la préfecture, qui avait notamment interdit le chauffage au bois et limité la ...
Actualités similaires
La vigilance rouge aux particules fines a été levée jeudi dans la vallée de l'Arve, en Haute-Savoie, et le sera dans la nuit pour le Vaucluse et les ...
Actualités similaires
La préfecture de la Haute-Savoie annonce ce jeudi que l'épisode de pollution qui durait depuis le 28 décembre dans la vallée de l'Arve est terminé. Il n'y ...
Actualités similaires
Trois départements du sud de la France, les Bouches-du-Rhône, le Var et le Vaucluse, seront en vigilance rouge aux particules fines mercredi, tout comme la ...
Actualités similaires
Des "conditions météorologiques anticycloniques et stables (...) favorisent l'accumulation des polluants issus des activités humaines (chauffage ...
Actualités similaires
Alors que l'épisode de pollution aux particules fines se poursuit dans la vallée de l'Arve, en Haute-Savoie, le secteur va rester placé en vigilance rouge ...
Actualités similaires
Le niveau de vigilance rouge aux particules fines a été déclenché dans la vallée de l'Arve en Haute-Savoie en raison d'un épisode de polution ...
Actualités similaires