Constatant une amélioration depuis 2017 mais encore insuffisante pour que les objectifs de respect des seuils européens de pollution de l'air soient atteints ...
Articles similaires à Pollution de l'air : l'Etat condamné à deux nouvelles astreintes de 5 millions d'euros
Le Conseil d'État condamne l'État à payer deux astreintes de 5 millions d'euros pour ne pas avoir fait respecter des seuils de pollution de l'air dans ...
Actualités similaires
Les premiers centimètres de neige fraîche tombés depuis ce mardi 21 novembre 2023 sur la Cerdagne et le Capcir sonnent enfin l'arrivée de l'hiver et de la ...
Actualités similaires
Alors que le gouvernement n'a pas encore acté le classement des communes touchées par les intempéries en Bretagne en état de « catastrophe naturelle », le ...
Actualités similaires
Un fonds de 80 millions d'euros va être alloué aux agriculteurs touchés ces dernières semaines par les tempêtes et les inondations en Bretagne, en ...
Actualités similaires
Lors de sa première journée de visite ministérielle, Fadila Khattabi, la ministre chargée des Personnes handicapées, a confirmé le montant de l'enveloppe ...
Actualités similaires
« Le compte n'y est toujours pas. » Le rapporteur public a donné le ton au Conseil d'État, le 8 novembre, lors d'une nouvelle audience pour ...
Actualités similaires
Les fonds permettront d'accélérer le développement de la plateforme technologique d'Amyl destinée au traitement des maladies neurodégénératives et de ...
Actualités similaires
Sous la présidence d'Emmanuel Séraphin, les élus du Bureau Communautaire ont eu à se prononcer sur les travaux de modernisation de la zone artisanale du ...
Actualités similaires
Ce chantier à 5 millions d'euros censé accueillir les entreprises sinistrées est à l'arrêt depuis des mois. Recours d'un riverain, enquête de l'État, ...
Actualités similaires
Le 7 novembre, la startup montpelliéraine Numalis, qui développe des solutions pour la validation des algorithmes d'IA pour une IA fiable et sécurisée, ...
Actualités similaires
Les études scientifiques ont progressivement dévoilé l'importance de la crise liée à la pollution de l'air, et elle est gigantesque, puisqu'environ 7 ...
Actualités similaires
Six millions d'euros : c'est le montant de la réserve de crise agricole européenne qui va être allouée aux agriculteurs des Pyrénées-Orientales. Le ...
Actualités similaires
Comme l'avaient annoncé 19 parlementaires de la majorité fin octobre, l'Etat va se substituer à la Région Auvergne-Rhône-Alpes qui s'est retirée du ...
Actualités similaires
Le tribunal de Paris vient de juger coupable la filiale française de Lycamobile de blanchiment, et d'escroquerie à la taxe sur la valeur ajoutée (TVA).
Actualités similaires
Deux cent millions d'euros supplémentaires vont être mobilisés par le gouvernement pour accélérer le développement des bornes électriques en France, a ...
Actualités similaires
La publication de la liste des communes éligibles au filet de sécurité a fait des heureux, mais aussi des déçus qui avaient perçu un acompte de l'Etat ...
Actualités similaires
RESULTATS LOTO. Premier tirage Loto de la semaine. La FDJ propose cinq millions d'euros aux participants. Résultats attendus vers 21 heures.
Actualités similaires
Créé par la loi n° 2017-1775 du 28 décembre 2017, le Loto du Patrimoine continue d'aider bon nombre de collectivités et d'associations à sauver une ...
Actualités similaires
Réuni à l'Agora mercredi 18 octobre, le Conseil municipal a voté le lancement des marchés pour les travaux du groupe scolaire de Saint-Laurent-sur-Manoire
Actualités similaires
Une faille légale permet d'enlever certains jours de pollution des statistiques, notamment ceux liés aux feux de forêt. Une gageure quand on sait que les ...
Actualités similaires
La Chine a vendu à la Serbie 5 trains à grande vitesse à la Serbie pour 54 millions d'euros. Deux contrats ont aussi été signés entre le deux pays pour la ...
Actualités similaires
L'auteur et l'administrateur du site de téléchargements illégaux Torrent 411 ont été condamnés, dans le cadre d'une enquête démarrée en 2017, pour ...
Actualités similaires
Le défenseur central international congolais, Chancel Mbemba a perdu de sa valeur depuis le début de la saison. Relégué à une place de remplaçant sous les ...
Actualités similaires
En réparation dans le port de Bayonne depuis septembre 2021, la frégate « L'Hermione » devrait reprendre la mer en 2025, pour participer à la conférence ...
Actualités similaires