03 Apr Sport - Football Un document de la Cour suprême des États-Unis pourrait expliquer la relation entre Gianni Infantino et Donald Trump So Foot • Voir articles similaires → Similaires →
02 Apr International États-Unis : le droit du sol au coeur d'un bras de fer entre Trump et la Cour suprême À son retour à la Maison-Blanche l'année dernière, Donald Trump a signé un décret stipulant que les enfants nés de parents en situation irrégulière au Euronews • Voir articles similaires → Similaires →
02 Apr Actualité générale États-Unis : le droit du sol au coeur d'un bras de fer entre Trump et la Cour suprême À son retour à la Maison-Blanche l'année dernière, Donald Trump a signé un décret stipulant que les enfants nés de parents en situation irrégulière au Euronews FR • Voir articles similaires → Similaires →
01 Apr Une La Cour suprême américaine se prononce contre une loi interdisant les "thérapies de conversion" La Cour suprême américaine a conclu mardi qu'une loi de l'État du Colorado interdisant les "thérapies de conversion" pour les mineurs LGBT+ portait at France 24 • Voir articles similaires → Similaires →
01 Apr International - Amériques La Cour suprême débat de la volonté de Trump de redéfinir la citoyenneté américaine Naître sur le sol américain donne-t-il droit à la nationalité ? C'est la question sur laquelle va se pencher ce mercredi la Cour suprême américaine. U RFI • Voir articles similaires → Similaires →
01 Apr Divers - Actualité générale « Un recul tragique pour notre pays » : aux États-Unis, la Cour suprême rejette l'interdiction des « thérapies de conversion » pour mineurs dans le Colorado La Cour suprême des États-Unis a estimé, mardi 31 mars, qu'une loi de l'État du Colorado sur l'interdiction des « thérapies de conversion » pour les m L'humanité • Voir articles similaires → Similaires →
01 Apr International Trump s'invite aux débats de la Cour suprême sur la citoyenneté américaine Le président américain Donald Trump assistera mercredi aux plaidoiries devant la Cour suprême concernant sa tentative de remettre en question le droit 7sur7 • Voir articles similaires → Similaires →
01 Apr International L'identité américaine au coeur de débats de la Cour Suprême aux Etats-Unis Les neuf juges, six conservateurs et trois progressistes, de la Cour Suprême devront statuer sur le recours du gouvernement... RTBF • Voir articles similaires → Similaires →
01 Apr International La Cour suprême débat de la volonté de Trump de redéfinir la citoyenneté américaine Les neuf juges, six conservateurs et trois progressistes, devront statuer sur le recours du gouvernement contre les décisions de juridictions inférieu La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
31 Mar International - Belgique La cour d'appel de Bruxelles réforme l'astreinte de 76 millions d'euros à l'encontre de Google dans le dossier qui l'opposait à l'entreprise wavrienne Proxistore Le dossier qui oppose les deux parties remonte au mois de février 2025, lorsque Google s'était vu imposer par le tribunal... RTBF • Voir articles similaires → Similaires →
30 Mar International Israël : une ONG annonce avoir saisi la Cour suprême contre la loi sur la peine de mort Cette loi est "inconstitutionnelle, discriminatoire par nature et, pour les Palestiniens de Cisjordanie, adoptée sans base juridique", écrit l'Associa La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
28 Mar International - Afrique Rwanda: la Cour suprême rejette le recours de l'opposante Victoire Ingabire Au Rwanda, la Cour suprême rejette, ce vendredi 27 mars 2026, le recours en justice de Victoire Ingabire. La défense de l'opposante, arrêtée en juin 2 RFI • Voir articles similaires → Similaires →
26 Mar Régions - Bourgogne Candidats à foison et risque d'élimination, les droites sur l'impossible chemin de l'union à un an de la présidentielle Après des municipales qui ont conforté la droite dans les villes moyennes et entériné sa quasi-disparition des grandes métropoles, Renaissance, Horizo Le Journal du Centre • Voir articles similaires → Similaires →
26 Mar Régions - Centre - Eure-et-Loir Candidats à foison et risque d'élimination, les droites sur l'impossible chemin de l'union à un an de la présidentielle Après des municipales qui ont conforté la droite dans les villes moyennes et entériné sa quasi-disparition des grandes métropoles, Renaissance, Horizo L'écho Républicain • Voir articles similaires → Similaires →
19 Mar International - Afrique Cameroun: la peine de prison à vie contre Ayuk Tabe et d'autres séparatistes cassée par la Cour suprême La Cour suprême vient ce 19 mars 2026 de casser le verdict du tribunal militaire condamnant Ayuk Tabe, président autoproclamé de l'Ambazonie (entité n RFI • Voir articles similaires → Similaires →
19 Mar International - Belgique Le gouvernement n'a pas renoncé à faire passer sa réforme de la Cour constitutionnelle Le gouvernement n'a pas renoncé à trouver une majorité des deux tiers pour faire passer sa réforme de la Cour constitutionnelle. Le travail se poursui 7sur7 • Voir articles similaires → Similaires →
16 Mar Economie "J'ai le droit absolu d'imposer des droits de douane": Trump utilise à nouveau la menace commerciale et cible la Chine, malgré le revers infligé par la Cour suprême Alors que de hauts responsables américains et chinois se sont rencontrés ce week-end à Paris pour tenter de régler les litiges commerciaux entre les d BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
10 Mar International Des pièces danoises de F-35 utilisées par Israël: la Cour suprême du Danemark se penche sur la légalité de la vente Au printemps dernier, la diplomatie danoise avait indiqué à l'AFP que le contrôle des exportations du pays, y compris en ce qui concerne le programme BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
05 Mar International - Afrique Rwanda: recours de l'opposante Victoire Ingabire à la Cour suprême contre son arrestation Au Rwanda, Victoire Ingabire et ses représentants ont défendu ce 4 mars 2026 un recours contre l'arrestation en juin 2025 de l'opposante. Cette derniè RFI • Voir articles similaires → Similaires →
05 Mar Une États-Unis : un juge ordonne l'arrêt de la collecte des droits de douane retoqués par la Cour suprême Selon un analyste, cela signifie que « le juge ordonne, simplement, au gouvernement de tout rembourser » Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
04 Mar Multimédia Pas d'humain, pas de copyright : la Cour suprême américaine a tranché La Cour suprême des États-Unis a refusé d'examiner l'appel de l'informaticien Stephen Thaler, qui cherchait à obtenir un copyright pour une image géné Generation Nouvelles Technologies • Voir articles similaires → Similaires →
04 Mar Multimédia Pas d'humain, pas de copyright : aux États-Unis, la Cour suprême tranche le sujet des « créations » générées par l'IA Lundi 2 mars, la plus haute juridiction américaine a confirmé que les oeuvres exclusivement générées par l'IA ne pouvaient pas être protégées par le c 01Net • Voir articles similaires → Similaires →
27 Feb International La Cour suprême accorde un sursis aux ONG menacées de devoir quitter Gaza Sans se prononcer sur le fond du différend entre ces ONG et l'Etat israélien, la Cour a rendu un arrêt gelant... RTBF • Voir articles similaires → Similaires →
27 Feb International Israël: la Cour suprême accorde un sursis aux ONG humanitaires menacées de devoir quitter Gaza Sans se prononcer sur le fond du différend entre ces ONG et l'Etat israélien, la Cour a rendu un arrêt gelant l'entrée en vigueur, prévue à compter du La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
27 Feb International Conflit israélo-palestinien : la Cour suprême accorde un sursis aux ONG menacées de devoir quitter Gaza Sans se prononcer sur le fond du différend entre ces ONG et l'Etat israélien, la Cour a rendu un arrêt gelant... RTBF • Voir articles similaires → Similaires →
27 Feb International - Moyen-Orient Israël : la Cour suprême suspend l'expulsion des ONG humanitaires de Gaza et de Cisjordanie Un sursis a été accordé vendredi à la trentaine d'organisations humanitaires qui étaient menacées par Israël d'interdiction d'accès à Gaza à compter d France 24 • Voir articles similaires → Similaires →
27 Feb International - Moyen-orient Israël: la Cour suprême suspend l'expulsion des organisations humanitaires de Gaza et de Cisjordanie occupée C'est un coup de frein judiciaire à une décision gouvernementale très controversée. La Cour suprême a suspendu jeudi 26 février l'expulsion de 37 orga RFI • Voir articles similaires → Similaires →
27 Feb International - Belgique La réforme de la Cour constitutionnelle rejetée faute de majorité des deux tiers à la Chambre La Chambre a rejeté le projet de loi sur la nomination des juges de la Cour constitutionnelle, le Vlaams Belang ayant finalement rejoint la gauche pou 7sur7 • Voir articles similaires → Similaires →
26 Feb Economie "Une violation flagrante": malgré l'annulation de la Cour suprême, les Européens se rendent compte que de nombreux produits vers les États-Unis seront plus taxés qu'avant (et notamment les produits agricoles français) Les nouveaux droits de douane décidés par Donald Trump après l'arrêt de la Cour suprême vont exposer 7% des exportations européennes à des droits de d BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
25 Feb Politique Candidature à présidentielle en 2027: une décision de la Cour de cassation en janvier "sera trop tard", estime Marine Le Pen Marine Le Pen, présidente du groupe Rassemblement national à l'Assemblée, donne sa toute première interview depuis le procès en appel du RN à BFMTV ce BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
25 Feb International Des ONG bientôt interdites dans la bande de Gaza en appellent à la Cour suprême israélienne Le gouvernement israélien a durci en 2025 les règles d'enregistrement pour les organisations étrangères. Il leur... RTBF • Voir articles similaires → Similaires →
25 Feb International Gavin Newsom publie ses mémoires, ballon d'essai avant la présidentielle américaine de 2028 Dans le même camp, le gouverneur de Pennsylvanie Josh Shapiro a sorti son propre livre fin janvier. Le sénateur du New Jersey Cory Booker et le gouver La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
25 Feb Economie "Les droits de douane remplaceront l'impôt sur le revenu": malgré la gifle de la Cour suprême, Trump promet encore "un âge d'or" payé "par les pays étrangers" S'il a modéré ses critiques des juges de la Cour suprême lors de son discours sur l'état de l'Union, Donald Trump a promis de maintenir des tarifs dou BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
24 Feb International La Cour suprême israélienne saisie pour bloquer l'expulsion de 37 ONG des Territoires palestiniens Le recours demande à la plus haute juridiction d'Israël de suspendre en référé les cessations d'activité devant prendre effet le 1er mars, dans l'atte La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
24 Feb Economie L'accord commercial entre les États-Unis et l'UE est-il caduc après la décision de la Cour suprême? Le commissaire européen au Commerce affirme que Washington y tient toujours Le commissaire européen au commerce, Maros Sefcovic, a déclaré avoir été en contact répété avec ses homologues américains depuis que la Cour suprême a BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
24 Feb Actualité générale VIDÉO. Droits de douane : comment Trump relance la bataille après la décision de la Cour suprême Annoncés dans la foulée du camouflet infligé vendredi par la Cour suprême, les nouveaux droits de douane mondiaux de 10 % voulus par Donald Trump, son Ouest France - La sélection de la rédaction • Voir articles similaires → Similaires →
24 Feb Une Israël : la Cour suprême saisie pour bloquer l'expulsion de 37 ONG des Territoires palestiniens Des organisations humanitaires internationales contestent la décision d'Israël d'expulser des ONG, craignant des conséquences désastreuses pour les ci Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
24 Feb Divers - Actualité générale Génocide à Gaza : la Cour suprême israélienne saisie pour bloquer l'expulsion de 37 ONG des Territoires palestiniens 17 organisations humanitaires internationales ont saisi la Cour suprême israélienne afin de bloquer une décision gouvernementale ordonnant à 37 ONG de L'humanité • Voir articles similaires → Similaires →
24 Feb International - Amériques Droits de douane annulés par la Cour suprême américaine: FedEx demande à être remboursé Trois jours après l'invalidation par la Cour suprême, le vendredi 20 février, d'une grande partie des droits de douane imposés par Donald Trump, FedEx RFI • Voir articles similaires → Similaires →
24 Feb International - Moyen-orient La Cour suprême israélienne saisie pour bloquer l'expulsion de 37 ONG des Territoires palestiniens Dix-sept organisations humanitaires internationales ont saisi la Cour suprême israélienne afin de bloquer une décision gouvernementale ordonnant à 37 RFI • Voir articles similaires → Similaires →
24 Feb Actualité générale VIDEO. Aide à Gaza : la Cour suprême israélienne saisie pour bloquer l'expulsion de 37 ONG de Palestine La Cour suprême israélienne (https://www.ouest-france.fr/monde/gaza/la-presse-etrangere-salue-lultimatum-de-la-cour-supreme-israelienne-sur-lacces-des Ouest France - Wochit • Voir articles similaires → Similaires →
24 Feb Divers Droits de douane : ce qu'a vraiment jugé la Cour suprême des Etats-Unis Suite au camouflet infligé par la Cour Suprême des Etats-Unis au président Donald Trump, l'avocat au Conseil d'Etat, maître François-Henri Briard, met Atlantico • Voir articles similaires → Similaires →
24 Feb Une Droits de douane : FedEx ouvre le bal des demandes de remboursement après la décision de la Cour suprême L'annulation des droits de douane de Trump par la Cour suprême ouvre la voie à de possibles remboursements des surtaxes déjà payées par les entreprise La Tribune • Voir articles similaires → Similaires →
24 Feb International Droits de douane invalidés par la Cour suprême américaine: Les contre-pouvoirs ont fonctionné, se réjouit Thierry Breton Thierry Breton, ancien commissaire européen et ancien ministre de l'Économie, était l'invité du Face-à-Face sur BFMTV et RMC, ce mardi 24 février. Il BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
24 Feb Economie Le débrief de l'actu : Droits de douane, Trump défie la Cour suprême - 24/02 Retrouvez le débrief de l'actu du mardi 24 février dans l'émission Good Morning Business, présentée par Laure Closier. Retrouvez l'émission du lundi a BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
24 Feb Economie CAC 40 : La Cour Suprême prive Trump de son jouet préféré https://www.tradingsat.com/cac-40-FR0003500008/conseils/cac-40-la-cour-supreme-prive-trump-de-son-jouet-prefere-1157207.html Trading Sat • Voir articles similaires → Similaires →
24 Feb Economie Beaucoup d'autres devraient suivre: Fedex est la première entreprise à porter plainte pour obtenir un remboursement des droits de douane après la décision de la Cour suprême L'entreprise américaine de livraison FedEx demande un remboursement des "droits perçus auprès d'eux sur toutes les importations" sujettes à des surtax BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
24 Feb Economie Malgré la décision de la Cour suprême, le Japon va continuer à "appliquer fidèlement et rapidement" son accord commercial avec les États-Unis et à payer 15% de droits de douane La Cour suprême a annulé les droits de douane de Donald Trump mais le Japon a tout de même confirmé son accord commercial avec les États-Unis, signé a BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
23 Feb International - Afrique Droits de douane annulés par la Cour suprême américaine: qui sont les grands gagnants en Afrique? A 00h00, heure de Washington (5h00 TU), les droits de douane imposés par les États-Unis ne sont plus appliqués ni collectés. Sur le continent africain RFI • Voir articles similaires → Similaires →
23 Feb Economie Ce sera "pire encore" et "désagréable": l'UE a suspendu l'accord commercial avec Washington et Trump menace de représailles les pays qui veulent profiter de la décision de la Cour suprême Donald Trump a menacé d'imposer de nouvelles surtaxes aux pays qui remettraient en cause des accords commerciaux après l'invalidation par la Cour supr BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
23 Feb Une États-Unis : après la décision de la Cour suprême, les droits de douanes ne seront plus perçus dès ce mardi L'agence américaine des douanes suspend dès ce mardi 24 février la perception des droits de douane invalidés par la Cour suprême Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
23 Feb Economie "Donald Trump perd son outil préféré": après la gifle infligée par la Cour suprême, Trump a quelques outils pour augmenter les droits de douane (mais ils sont très lourds et donneront lieu à des litiges) Sur le papier, le président américain ne manque pas de moyens juridiques pour imposer ses droits de douane mais ces derniers sont nettement plus contr BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
23 Feb International Accord UE-USA : le Parlement européen prêt à suspendre les négociations après la décision de la Cour suprême américaine Le Parlement européen va suspendre ce lundi 23 février la procédure de mise en oeuvre de l'accord commercial entre l'UE et les États-Unis, après la dé La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
23 Feb Multimédia Droits de douane : le géant du vélo Trek attaque son gouvernement après la décision de la Cour suprême des États-Unis La Cour suprême des États-Unis a jugé illégaux les droits de douane généralisés instaurés par Donald Trump en vertu des pouvoirs d'urgence, une décisi FrAndroid • Voir articles similaires → Similaires →
23 Feb International Droits de douane américains : suspension immédiate après la décision de la Cour suprême L'agence américaine des douanes et de la protection des frontières (CBP) va suspendre à compter de mardi 24 février la perception des droits de douane La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
23 Feb Une Revers de Trump devant la cour suprême : Pékin presse Washington de lever ses droits de douane Après la décision de la Cour suprême américaine d'invalider une grande partie des droits de douane instaurés par Donald Trump, la Chine réagit Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
23 Feb Divers Après les interdits de la cour suprême, Donald Trump n'abandonnera pas pour autant son projet de protectionnisme qui est au coeur de sa stratégie economique En annulant des droits de douane réciproques, la cour suprême n’empêchera pas le président américain, d’édifier des barrières de protections. Les moye Atlantico • Voir articles similaires → Similaires →
23 Feb Economie Le débrief de l'actu : La Cour suprême invalide les surtaxes US - 23/02 Retrouvez le débrief de l'actu du lundi 23 février dans l'émission Good Morning Business, présentée par Laure Closier. Retrouvez l'émission du lundi a BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
23 Feb Economie CAC 40 : La Cour Suprême tranche sur les droits de douane réciproque https://www.tradingsat.com/cac-40-FR0003500008/conseils/cac-40-la-cour-supreme-tranche-sur-les-droits-de-douane-reciproque-1157109.html Trading Sat • Voir articles similaires → Similaires →
23 Feb Economie "La décision de la Cour suprême d'annuler les droits de douane, c'est une bonne nouvelle pour la démocratie aux États-Unis", assure Guillaume Texier, directeur général de Rexel Guillaume Texier, directeur général de Rexel, était l'invité de Good Morning Business de ce lundi 23 février pour évoquer l'annulation des droits de d BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →