26 Mar Politique « Notre démarche n'est pas un affrontement politique » : la liste perdante dépose un recours au tribunal administratif après le premier tour des élections municipales à Saint-Paul-de-Vence La liste « Saint-Paul à coeur », menée par Jean-Paul Faure, réclame une expertise sur le nombre d'électeurs inscrits à Saint-Paul-de-Vence. Nice-Matin • Voir articles similaires → Similaires →
25 Mar Après sa mise en demeure, la mutuelle Just, basée à Valenciennes, engage un recours devant le Conseil d'Etat La mutuelle Just, basée à Valenciennes, annonce engager un recours devant le Conseil d'Etat. Mardi, elle avait été épinglée par le gendarme des assure France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
24 Mar Municipales à Perpignan : Agnès Langevine dépose à son tour un recours devant la justice Après Mickaël Idrac, c'est au tour d'Agnès Langevine de déposer un recours devant le tribunal administratif de Montpellier. Dans sa requête, elle met France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
23 Mar Régions - Midi-Pyrénées - Aveyron Municipales 2006 : la liste battue d'une seule voix au premier tour dans cette commune de l'Aveyron "prend acte"... mais dépose un recours La liste "Unis pour l'avenir de Flavin" avait recueilli 727 voix ce dimanche 15 mars, une de moins que la liste adverse, mais assure avoir relevé "cer Centre Presse Aveyron • Voir articles similaires → Similaires →
20 Mar Régions - Languedoc-Roussillon - Gard - Nîmes Garrigues-Sainte-Eulalie : le maire sortant dépose un recours en annulation après sa défaite au premier tour Alors que le nouveau conseil municipal doit être installé ce samedi, le maire sortant, Didier Kielpinski, a décidé de déposer un recours auprès du tri Midi Libre • Voir articles similaires → Similaires →
20 Mar Une Patrimoine : un test en ligne permet de se situer par rapport au reste de la population L'Observatoire des inégalités a mis en ligne ce vendredi un comparateur. L'outil permet de visualiser où se situe son patrimoine par rapport au reste TF1 News • Voir articles similaires → Similaires →
18 Mar Régions - Centre - Eure-et-Loir Municipales 2026 : Anna Stépanoff dépose un recours au tribunal administratif après la réélection du maire Éric Gérard à La Loupe Trois jours après la réélection du maire sortant Éric Gérard à La Loupe, son opposante Anna Stépanoff, a déposé une requête en annulation des opératio L'écho Républicain • Voir articles similaires → Similaires →
18 Mar Actualité générale La Loupe - Municipales 2026 : Anna Stépanoff dépose un recours au tribunal administratif après la réélection du maire Éric Gérard à La Loupe Trois jours après la réélection du maire sortant Éric Gérard à La Loupe, son opposante Anna Stépanoff, a déposé une requête en annulation des opératio L'Écho Républicain • Voir articles similaires → Similaires →
17 Mar Divers - Actualité générale Assassinat de Patrice Lumumba en 1961 au Congo : un ancien diplomate belge renvoyé devant la justice pour « participation à des crimes de guerre » Un ancien diplomate Belge est renvoyé devant un tribunal correctionnel de son pays pour sa participation à la disparition de Patrice Lumumba en 1961. L'humanité • Voir articles similaires → Similaires →
13 Mar Une Guerre au Moyen-Orient : après la mort d'un de ses soldats en Irak, « la France est sur une ligne de crête », juge un spécialiste La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
09 Mar Divers - Actualité générale Guerre au Moyen-Orient : La guerre s'intensifie, un nouveau Guide suprême nommé... Suivez le dixième jour du conflit en Iran La guerre semble avoir pris un tournant encore plus marqué durant le week-end où les frappes israéliennes et américaines ont été particulièrement puis L'Indépendant • Voir articles similaires → Similaires →
04 Mar Régions - Languedoc-Roussillon Ivre à bord de son Range Rover, il confond les pédales et accélère au lieu de freiner : deux piétons meurent fauchés en traversant la route devant un Mcdo À Caluire, dans le Rhône, un conducteur de SUV a confondu la pédale de frein avec celle d'accélérateur, fauchant deux piétons mortellement et blessant Midi Libre • Voir articles similaires → Similaires →
18 Feb Sport JO 2026 : un chien au milieu des athlètes, franchissant la ligne d'arrivée lors du sprint par équipes en ski de fond, la vidéo Scène improbable dans ces JO 2026 avec un chien qui participe au sprint par équipes en ski de fond. L'Internaute • Voir articles similaires → Similaires →
05 Feb Une Interdiction de Shein en France : l'État repart au « combat » devant la cour d'appel de Paris ce jeudi Le gouvernement, débouté en décembre dernier devant le tribunal judiciaire de Paris, va de nouveau tenter de faire suspendre la plate-forme asiatique Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
20 Jan Divers - Actualité générale « L'influence de la Federalist Society auprès du Parti républicain est de plus en plus prégnante » : comment la Cour suprême est devenue un instrument politique au service du trumpisme Auteur de « Une Constitution morte. Aux origines de la réaction américaine » (Editions Amsterdam), le journaliste Sébastien Natroll explique comment l L'humanité • Voir articles similaires → Similaires →
17 Jan Politique "Je suis engagée dans un combat pour mon innocence devant la Cour d'appel", déclare Marine Le Pen, en déplacement à Marseille Marine Le Pen est en déplacement pour soutenir Franck Allisio, candidat du Rassemblement national à la mairie de Marseille. BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
16 Jan Une Pesticide : la Cour suprême américaine se penche sur le recours de Bayer concernant les plaintes liées au Roundup La Cour suprême des États-Unis accepte d'examiner un recours de Bayer sur la recevabilité des plaintes concernant les risques de cancer liés à l'herbi Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
13 Jan Une "Un repaire de pédocriminels" : appel à la vigilance face au jeu en ligne Roblox, très populaire chez les plus jeunes La haute-commissaire à l'Enfance Sarah El Haïry a appelé les parents à la vigilance. Selon elle, la messagerie de ce jeu en ligne populaire chez les a TF1 News • Voir articles similaires → Similaires →
10 Jan Politique Élections municipales à Paris: selon un sondage Elabe pour BFMTV et La Tribune Dimanche, Emmanuel Grégoire serait en tête au 1er tour, devant Rachida Dati et Pierre-Yves Bournazel À deux mois du premier tour des élections municipales, un sondage Elabe et Berger-Levrault pour BFMTV et La Tribune Dimanche montre que la sécurité es BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 International - Afrique Gambie: l'interdiction de l'excision remise en cause devant la Cour suprême En Gambie, le débat autour de l'excision refait surface. La Cour suprême a entamé, le 18 décembre, l'examen d'un recours qui conteste l'interdiction d RFI • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Economie Les agriculteurs en colère déversent des choux-fleurs devant la villa présidentielle au Touquet Des agriculteurs de la FNSEA sont mobilisés depuis 5h30 ce vendredi 19 décembre devant la résidence du couple Macron au Touquet (Pas-de-Calais). BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Divers - Actualité générale Au Brésil, la Cour suprême défie le Congrès en sanctuarisant les droits fonciers des peuples autochtones Alors qu'une bataille juridico-politique se joue au Brésil entre la Cour suprême et le Congrès à majorité conservatrice, les juges se sont prononcés m L'humanité • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 International En Israël, la Cour suprême refuse le limogeage de la procureure générale, un pied de nez à Nétanyahou C'est un feuilleton sans fin entre le pouvoir politique israélien et le système judiciaire du pays. Une longue séquence, ouverte il y a bientôt trois Courrier International • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Régions - Aquitaine - Gironde - Aquitaine Surfpark en Gironde : un nouveau recours des opposants au projet concernant la consommation en eau Le collectif Canéjan en transition a déposé un recours gracieux concernant les projections de consommation en eau à horizon 2040 établies par la commu Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 International Prêt «au dialogue» en négociant un gel de la ligne de front À Berlin, le président ukrainien veut convaincre Washington et les Européens de soutenir un cessez-le-feu avant toute négociation avec Moscou. Le Matin • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 International Zelensky prêt au dialogue en négociant un gel de la ligne de front Le président ukrainien Volodymyr Zelensky s'est dit prêt au dialogue lors de ses discussions avec des hauts responsables européens et américains att 7sur7 • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Une « Une menace pour la sécurité nationale » : Trump met en garde contre un blocage des droits de douane par la Cour suprême Le président américain Donald Trump estime qu'une décision défavorable de la Cour suprême sur les droits de douane mettrait en péril la sécurité finan Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Affaire Bonfanti : Un cold case au coeur de la question de la prescription examiné devant la Cour de cassation La Cour de cassation de Paris s'est réunie en assemblée plénière vendredi 28 novembre pour répondre à la question de la prescription dans l'Affaire Bo France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Une Un meurtre maquillé en suicide à Braslou : le beau-fils devant la cour d'assises des mineurs La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Multimédia Licencié parce qu'il regarde Netflix au bureau, il affirme devant la cour qu'il peut faire deux choses en même temps Ce salarié a contesté son licenciement devant la cour d'appel avec une argumentation pour le moins osée. JDN • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 International - Afrique Présidentielle en Guinée: la Cour suprême valide définitivement la liste des 9 candidats retenus La Cour suprême de Guinée a rendu publique ce 12 novembre la liste définitive des 9 candidats à la présidentielle du 28 décembre 2025. Ils étaient tou RFI • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 International La Cour suprême américaine refuse d'examiner un recours contre le mariage homosexuel La Cour suprême des États-Unis, à majorité conservatrice, a refusé d'examiner un recours contestant la constitutionnalité du mariage entre personnes d BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Régions - Aquitaine - Gironde - Aquitaine Raffinerie de nickel et cobalt en bord de Garonne : la Sepanso dépose un recours contre le projet Emme, « écologiquement dangereux et économiquement fragile » L'association de défense de l'environnement, ainsi que des riverains, ont déposé un recours devant le Conseil d'État. Ils demandent l'annulation du dé Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 International - Amériques États-Unis: les droits de douane imposés par l'administration Trump en jeu devant la Cour Suprême Aux États-Unis, la Cour suprême commence ce mercredi 5 novembre l'examen des recours déposés par plusieurs États américains - ainsi que par des petite RFI • Voir articles similaires → Similaires →
Oct 2025 L'association Alouettes 147 dépose un recours en justice pour tenter d'arrêter les travaux sur la RN 147 L'avocat du collectif Alouettes 147 a déposé un recours en référé suspension devant le tribunal administratif de Limoges vendredi 17 octobre 2025. Les France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Oct 2025 "Je passe des heures devant les écrans": en Lozère, un débat pour alerter sur la surexposition des enfants au numérique Les écoles publiques de Mende (Lozère) invitent parents et élèves à la projection du documentaire "Et si on levait les yeux ?" ce mardi 14 octobre, au France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Oct 2025 Régions - Midi-Pyrénées - Aveyron Procès de Cédric Jubillar : un ex-codétenu de l'accusé vient témoigner devant la cour d'assises du Tarn... et finit en garde à vue "Marco", un ex-codétenu de Cédric Jubillar, était venu témoigner devant la cour d'assises du Tarn, le mercredi 8 octobre, dans le cadre du procès du p Centre Presse Aveyron • Voir articles similaires → Similaires →
Oct 2025 Un labrador au chevet des parties civiles pendant une semaine lors d'un procès devant la cour d'assises d'Angers Un homme comparait depuis une semaine devant les assises du Maine-et-Loire, à Angers, pour répondre d'un triple meurtre. Dans la salle des pas perdus France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Oct 2025 Régions - Midi-Pyrénées - Gers À 24 ans, il sera jugé dès ce lundi devant la cour criminelle pour un viol commis en 2023 Trois affaires particulièrement graves, mêlant viols, incestes et sévices, seront examinées à Auch par la cour criminelle du Gers à partir du 6 octobr La Dépêche • Voir articles similaires → Similaires →
Oct 2025 Une Triple meurtre au couteau à Angers : un réfugié soudanais jugé ce vendredi devant la cour d'assises Un réfugié politique soudanais de 35 ans comparaît devant la cour d'assises du Maine-et-Loire, accusé d'avoir tué trois jeunes garçons à l'arme blanch Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 Divers A-t-on encore le droit de citer la Bible en public ? La question est posée devant la Cour suprême finlandais Atlantico • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 Régions - Languedoc-Roussillon - Lot-et-Garonne Absent au deuxième jour de son procès, un sexagénaire accusé de viols incestueux de retour devant la cour criminelle de Lot-et-Garonne Le procès d'Hervé Salfati, accusé de viols incestueux, reprend du 25 au 26 septembre à Agen. Disparu au deuxième jour de son premier jugement, il est La Dépêche • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 Divers - Actualité générale "Ma fille est partie avec la boule au ventre ce matin" : un enfant de 8 ans sort un couteau devant ses camarades dans la cour de récréation de cette école de Perpignan Un écolier âgé de 8 ans a sorti un couteau devant ses camarades dans la cour de récréation de l'école d'Alembert 2 de Perpignan ce jeudi 18 septembre L'Indépendant • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 Régions - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Var Un second couteau retrouvé dans la cour, l'ancien élève déjà incarcéré... On en sait plus sur le déroulé de l'attaque au couteau au lycée d'Antibes Dans un communiqué, le parquet de Grasse précise le déroulé des faits de l'attaque survenue au lycée Vert d'Azur à Antibes, ce mercredi 10 septembre. Var-Matin • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 Divers - Dernière minute Un second couteau retrouvé dans la cour, l'ancien élève déjà incarcéré... On en sait plus sur le déroulé de l'attaque au couteau au lycée d'Antibes Dans un communiqué, le parquet de Grasse précise le déroulé des faits de l'attaque survenue au lycée Vert d'Azur à Antibes, ce mercredi 10 septembre. Nice-Matin • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 International - Asie-Pacifique Retour en Thaïlande de l'ex-Premier ministre Thaksin Shinawatra avant un verdict crucial de la Cour suprême L'influent ex-Premier ministre thaïlandais Thaksin Shinawatra est revenu lundi 8 septembre dans son pays, selon des images télévisées. Cela avant le r RFI • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 International Mexique : la nouvelle Cour suprême élue au suffrage universel entre en fonction L'élection des nouveaux juges fait suite à une réforme judiciaire inédite dans le pays. Les magistrats ont été intronisés lors d'une cérémonie traditi Euronews • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 Divers - Actualité générale UTMB 2025 : le coureur chinois Yu Biao franchit la ligne d'arrivée en brandissant un drapeau palestinien pour dénoncer le silence face au génocide à Gaza À l'issue de l'édition 2025 de la course d'ultra-trail UTMB, samedi 30 août, à Chamonix, le coureur chinois Yu Biao a conclu sa course de 174 km en br L'humanité • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 Régions - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Var "Un jour, j'ai retrouvé le suspect!": on a rencontré le Varois Jean-Jacques Cultil, expert judiciaire en incendie au sein de la cour d'appel d'Aix-en-Provence Jean-Jacques Cultil, 56 ans est, depuis 2013, expert judiciaire en incendie au sein de la cour d'appel d'Aix-en-Provence. Retour sur un parcours tout Var-Matin • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 Divers - Dernière minute "Un jour, j'ai retrouvé le suspect!": on a rencontré le Varois Jean-Jacques Cultil, expert judiciaire en incendie au sein de la cour d'appel d'Aix-en-Provence Jean-Jacques Cultil, 56 ans est, depuis 2013, expert judiciaire en incendie au sein de la cour d'appel d'Aix-en-Provence. Retour sur un parcours tout Nice-Matin • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 Economie Vers un dénouement devant la Cour suprême? La bataille juridique entre Donald Trump et Lisa Cook s'ouvre aujourd'hui La juge fédérale Jia Cobb examine vendredi la requête d'urgence de la gouverneure de la Fed visant à bloquer sa révocation par le président américain. BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 Divers - Actualité générale Condamné en Suisse pour un viol commis en 2008, Tariq Ramadan va faire appel de sa condamnation devant la Cour européenne des droits de l'homme Figure controversée et au coeur de l'une des affaires les plus emblématiques de l'ère #MeToo, Tariq Ramadan continue de contester les accusations de v L'Indépendant • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 International - Afrique Sénégal: Abass Fall élu maire de Dakar, un recours de son prédécesseur déchu rejeté par la Cour suprême À Dakar, un nouveau maire a été élu par le conseil municipal, ce 25 août 2025 : l'actuel ministre du Travail Abass Fall des Patriotes africains du Sén RFI • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 Régions - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Var - Culture "Un véritable crime patrimonial": une pétition en ligne contre le prêt de la tapisserie de Bayeux au British Museum Une pétition mise en ligne le 13 juillet contre le prêt de la tapisserie de Bayeux au British Museum de Londres pour des raisons de conservation de l' Var-Matin • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 Divers - Dernière minute "Un véritable crime patrimonial": une pétition en ligne contre le prêt de la tapisserie de Bayeux au British Museum Une pétition mise en ligne le 13 juillet contre le prêt de la tapisserie de Bayeux au British Museum de Londres pour des raisons de conservation de l' Nice-Matin • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 Divers - Actualité générale Glyphosate et malformation congénitale : la famille de Théo Grataloup, exposé in utero au pesticide, perd son procès contre Bayer-Monsanto, un recours en justice déjà annoncé La mère avait été exposée au produit durant les premiers mois de sa grossesse, à un moment déterminant dans la formation du fStus. L'Indépendant • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 International - Afrique Présidentielle au Cameroun: l'opposant Maurice Kamto dépose un recours devant le Conseil constitutionnel Maurice Kamto, principal opposant au pouvoir de Paul Biya au Cameroun, a déposé lundi un recours devant le Conseil constitutionnel, pour contester sa RFI • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 Une Agriculture : la loi Duplomb en passe d'adoption définitive, un appel au rassemblement devant l'Assemblée La proposition de loi Duplomb doit être votée ce mardi à l'Assemblée nationale. Une loi décriée qui vise à « lever les contraintes » des agriculteurs Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 Une Affaire Carlos Ghosn : Rachida Dati dépose un nouveau recours devant la Cour de cassation La ministre de la Culture, Rachida Dati, persiste dans sa défense face aux accusations de corruption, en soulevant l'absence d'une pièce qu'elle juge Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 Divers - Actualité générale Canicule : plus de 84°C au sol en plein soleil, il fait cuire un Suf au plat au milieu de la cour du collège pour alerter sur la chaleur extrême Alors que la vidéo est devenue virale, l'objectif n'était pas de "faire le buzz", assure l'assistant d'éducation à son origine, mais d'alerter les pou L'Indépendant • Voir articles similaires → Similaires →