13 Jan Opinions et humeurs Prison avec sursis et relaxe pour des éducateurs accusés de violences sur mineurs dans les Vosges Après plus de cinq ans d'enquête, le tribunal de Colmar a rendu son délibéré dans l'affaire des violences commises contre des jeunes de centres éducat Mediapart • Voir articles similaires → Similaires →
06 Mar Régions - Aquitaine - Gironde - Aquitaine Supporters des Girondins de Bordeaux jugés pour violences aggravées : une relaxe et de la prison avec sursis Trois membres des North Gate comparaissaient devant le tribunal correctionnel de Bordeaux, ce vendredi 6 mars, pour l'agression d'un Ultramarine, deva Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
03 Jun Suicide d'un salarié au Leclerc Vandoeuvre : prison avec sursis pour le manager mais relaxe pour la société Vandis Le tribunal correctionnel de Nancy a rendu son jugement dans l'affaire Maxime Cherry qui s'est suicidé sur son lieu de travail en 2020. Le supérieur h France Bleu
Régions - Midi-Pyrénées - Aveyron Relaxe et prison avec sursis pour cette surveillante pénitentiaire qui avait fait preuve de violences sur un détenu La Dépêche
Jul 2025 Régions - Languedoc-Roussillon - Lot-et-Garonne Procès de la CR 47 : "Je crois qu'on a été entendus", le syndicat relaxé de toutes les poursuites, José Perez condamné à six mois de prison avec sursis La Coordination rurale du Lot-et-Garonne (CR 47), poursuivie dans huit procédures pénales liées à des dégradations survenues lors des manifestations a La Dépêche
Régions - Centre - Eure-et-Loir Il cause un accident et s'enfuit près de Chartres : 15 mois de prison avec sursis, le passager ivre est relaxé L'écho Républicain
Régions - Aquitaine - Lot-et-Garonne - Agen Bébé maltraité en Lot-et-Garonne : le beau-père relaxé, la mère condamnée à de la prison avec sursis Sud Ouest
30 Oct Régions - Midi-Pyrénées - Aveyron Violences du 17 octobre envers les forces de l'ordre à Onet-le-Château : "Il n'y aura pas de seconde chance", six mois de prison avec sursis et 105 heures de travail d'intérêt général pour le prévenu de 18 ans Un nouvel épisode des investigations menées par les enquêteurs du commissariat de police de Rodez, dans le cadre des violences commises à l'encontre d Centre Presse Aveyron
23 Oct Pratiques de chasse illégales : Olivier Bouygues condamné à deux ans de prison avec sursis et 750.000 euros d'amende Le milliardaire Olivier Bouygues a été condamné ce vendredi à Orléans, à deux ans de prison avec sursis et 750.000 euros d'amende. Cinq personnes ont France Bleu
22 Oct Divers - Actualité générale Affaire des documents volés : inéligibilité immédiate, prison avec sursis et amende, une lourde peine requise contre le député LFI Sébastien Delogu Le parquet a requis mercredi 21 octobre à Marseille une lourde peine de cinq ans d'inéligibilité immédiate à l'encontre du député LFI, poursuivi pour L'humanité
21 Oct Régions - Midi-Pyrénées - Tarn-et-Garonne Valence-d'Agen : le trafiquant condamné à 12 mois de prison avec sursis et 30 000 ¬ d'amende Le trafiquant interpellé en début de semaine à Valence-d'Agen a été condamné à 12 mois de prison avec sursis et 30 000 euros d'amende, soit le gain es La Dépêche
20 Oct France France: prison avec sursis et inéligibilité requises contre Rima Hassan, jugée pour «apologie du terrorisme» Mardi 20 octobre, à Paris, le ministère public a réclamé dix mois de prison avec sursis et deux ans d'inéligibilité contre Rima Hassan, eurodéputée de RFI
20 Oct erreurFrance Au procès de Rima Hassan, le parquet requiert la prison avec sursis et l'inéligibilité Mardi, le parquet de Paris a réclamé dix mois de prison avec sursis et deux ans d'inéligibilité contre Rima Hassan. L'eurodéputée de La France Insoumi France 24
20 Oct International Procès pour apologie du terrorisme : prison avec sursis et inéligibilité requises contre Rima Hassan La décision sera rendue le 30 novembre.Sur sa page X, l'égérie Insoumise avait publié une citation attribuée à un Japonais, combattant de la cause pal La Provence
20 Oct Une Rima Hassan jugée pour apologie du terrorisme : prison avec sursis et inéligibilité requises contre l'eurodéputée LFI La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
20 Oct Politique Procès pour apologie du terrorisme : 10 mois de prison avec sursis et 2 ans d'inéligibilité requis contre Rima Hassan Le parquet a réclamé mardi à Paris dix mois de prison avec sursis et deux ans d'inéligibilité contre l'eurodéputée LFI Rima Hassan, jugée pour un twee La Provence
15 Oct Un an de prison avec sursis et cinq ans d'inéligibilité requis contre l'ancien maire de Charmes-sur-Rhône en appel Condamné en première instance à un an de prison avec sursis et cinq ans d'inéligibilité pour harcèlement moral envers cinq anciennes employées municip France Bleu
15 Oct Une Mort après sa chute dans une fosse à lisier à Saint-Laurent-de-Lin : un an de prison avec sursis et 150.000 ¬ d'amende La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
28 Sep Régions - Languedoc-Roussillon Procès des assistants parlementaires du MoDem : deux ans de prison avec sursis et 50 000 euros d'amende requis contre François Bayrou Une peine de deux ans de prison avec sursis a été requise lundi à Paris en appel contre François Bayrou dans l'affaire des assistants d'eurodéputés du Midi Libre
10 Sep Régions - Bourgogne Escroquerie immobilière dans le Cher : des peines de prison avec sursis et jusqu'à 700.000 euros d'amende requis Les réquisitions dans l'affaire de vaste escroquerie immobilière jugée depuis ce mercredi 9 septembre devant le tribunal correctionnel de Bourges ont Le Journal du Centre • Voir articles similaires → Similaires →
10 Sep Régions - Centre - Eure-et-Loir Escroquerie immobilière dans le Cher : des peines de prison avec sursis et jusqu'à 700.000 euros d'amende requis Les réquisitions dans l'affaire de vaste escroquerie immobilière jugée depuis ce mercredi 9 septembre devant le tribunal correctionnel de Bourges ont L'écho Républicain
08 Sep Régions - Bourgogne Braconnage en Sologne : une peine de cinq ans de prison avec sursis et 750.000 euros d'amende requise contre Olivier Bouygues Jugé devant le tribunal correctionnel d'Orléans depuis lundi 7 septembre pour "destruction d'espèces d'oiseaux protégées en bande organisée" dans son Le Journal du Centre
08 Sep Régions - Centre - Eure-et-Loir Braconnage en Sologne : une peine de cinq ans de prison avec sursis et 750.000 euros d'amende requise contre Olivier Bouygues Jugé devant le tribunal correctionnel d'Orléans depuis lundi 7 septembre pour "destruction d'espèces d'oiseaux protégées en bande organisée" dans son L'écho Républicain
06 Aug Régions - Midi-Pyrénées - Ariège "Avec l'alcool et les médicaments, je ne me rappelle plus" : jugé pour des menaces de mort en vidéo, il écope de six mois de prison avec sursis et d'une mesure d'éloignement Un homme comparaissait devant le tribunal correctionnel de Foix pour des menaces de mort diffusées dans une vidéo visant un couple. Il a affirmé ne pl La Dépêche
05 Aug International Mort de Jean Pormanove en France : les deux streamers Naruto et Safine condamnés à de la prison avec sursis et à un "bannissement numérique" Le procès, qui s'est tenu début juillet à Nice, n'a pas porté sur la mort à 46 ans de Raphaël Graven, alias Jean... RTBF
05 Aug Une Affaire Jean Pormanove : les streameurs Naruto et Safine condamnés à de la prison avec sursis et six mois de « bannissement numérique » La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
05 Aug Divers - Actualité générale Affaire Pormanove : les streamers Naruto et Safine condamnés à de la prison avec sursis et six mois de « bannissement numérique » La justice a rendu mercredi 5 août sa décision concernant les faits de violences reprochés aux deux streamers sur plusieurs personnes, dont Jean Porma L'humanité
05 Aug Divers - Actualité générale Mort de Jean Pormanove : les streamers Safine et Naruto condamnés à de la prison avec sursis et six mois de "bannissement numérique" Le tribunal correctionnel de Nice a condamné ce mercredi 5 août les streamers Owen Cenazandotti, alias Naruto, et Safine Hamadi, alias Safine. Ils éta L'Indépendant
05 Aug Une Affaire Jean Pormanove : prison avec sursis et «bannissement numérique» pour les streamers Naruto et Safine Un an après la mort de Jean Pormanove en plein live, les deux streamers Naruto et Safine ont été condamnés à des peines de prison avec sursis et à six Le JDD
05 Aug Une Procès Pormanove : Naruto et Safine condamnés à de la prison avec sursis et six mois de "bannissement numérique" Les deux streamers animateurs de la chaîne sur laquelle Jean Pormanove est mort en direct, ont été condamnés à de la prison avec sursis mercredi. Ils TF1 News
05 Aug Divers - Dernière minute Affaire Jean Pormanove : les streamers Naruto et Safine condamnés par le Tribunal de Nice à de la prison avec sursis et des amendes Les deux streameurs azuréens Naruto et Safine jugés pour violences en réunion, abus de faiblesse, diffusion d'images violentes et provocation à la hai Nice-Matin
05 Aug Régions - Languedoc-Roussillon Mort de Jean Pormanove : "Naruto" et "Safine" condamnés à de la prison avec sursis et des amendes allant de 5 000 à 15 000 euros Ce mercredi 5 août au tribunal de Nice, ils ont été condamnés pour des violences en réunion, abus de faiblesse, diffusion d'images violentes et provoc Midi Libre
07 Jul Divers - Actualité générale Wallerand de Saint-Just condamné à trois ans de prison avec sursis et un an d'inéligibilité Wallerand de Saint-Just, ancien trésorier du FN, a été condamné par la cour d'appel à 50 000 euros d'amende, à trois ans de prison avec sursis et à un L'humanité
07 Jul Divers - Actualité générale Julien Odoul condamné à huit mois de prison avec sursis et un an d'inéligibilité Julien Odoul, député de l'Yonne et ex-assistant parlementaire, a été condamné par la cour d'appel à huit mois de prison avec sursis, et une inéligibil L'humanité
07 Jul Divers - Actualité générale Catherine Griset condamnée à un an de prison avec sursis et deux ans d'inéligibilité avec sursis Catherine Griset, eurodéputée et ex-assistante parlementaire, a été condamnée par la cour d'appel à un an de prison avec sursis et à une inéligibilité L'humanité
07 Jul Divers - Actualité générale Nicolas Crochet condamné à trois ans de prison avec sursis et 70 000 euros d'amende Nicolas Crochet, expert-comptable du Rassemblement national, a été condamné à trois ans de prison avec sursis, à une amende de 70 000 euros et à trois L'humanité
01 Jul Divers - Dernière minute Isabelle Adjani condamnée en appel à 10 mois de prison avec sursis et 10 000 euros d'amende pour fraude fiscale aggravée Rejugée pour fraude discale aggravée et blanchiment à Paris, Isabelle Adjani a été condamnée ce mercredi 1er juillet 2026 à 10 mois d'emprisonnement a Nice-Matin
01 Jul Régions - Languedoc-Roussillon "Je n'ai jamais rempli une fiche d'impôt"... Isabelle Adjani condamnée en appel à 10 mois de prison avec sursis et 10 000 euros d'amendes La cour d'appel de Paris a condamné mercredi 1er juillet 2026 l'actrice Isabelle Adjani à 10 mois d'emprisonnement avec sursis et 10 000 euros d'amend Midi Libre
04 Jun Opinions et humeurs Prison avec sursis et inéligibilité immédiate pour l'ancien député Jean-Jacques Bridey L'ancien élu macroniste a été reconnu coupable de concussion et de détournement de fonds publics, jeudi au tribunal de Paris. Il perd son dernier mand Mediapart
02 Jun Une Cyberharcèlement et injure raciale : prison avec sursis et lourde amende pour Booba Le tribunal correctionnel de Paris a condamné le rappeur à trois mois de prison avec sursis et 30.000 euros d'amende ce mardi. Il était poursuivi pour TF1 News
07 May Régions - Languedoc-Roussillon - Lot-et-Garonne Lot-et-GaronnePrison avec sursis et annulation du permis pour l'automobiliste alcoolisé qui avait percuté une adolescente de 14 ans, avant de prendre la fuite Toute l'actu du Lot-et-Garonne et de ses 319 communes. Le Lot-et-Garonne est un département de la région Nouvelle-Aquitaine et tire son nom de la Garo La Dépêche
06 May Grenoble : un policier de Voiron condamné à six mois de prison avec sursis et 5000 euros d'amende pour travail dissimulé Un officier de police travaillant au commissariat de Voiron a été condamné par le tribunal judiciaire de Grenoble pour travail dissimulé. Il écope d'u France Bleu
04 May International Des militants antijets privés condamnés en Suède à des peines de prison avec sursis et à des amendes Un tribunal suédois a condamné lundi deux militants d'Extinction Rebellion pour avoir projeté de la peinture rouge dans un aéroport de Stockholm desse 7sur7
21 Apr Régions - Languedoc-Roussillon Il était poursuivi pour abus de confiance : l'imam de Béziers condamné, devant la justice, à de la prison avec sursis et une forte amende L'imam de Béziers, président de l'association cultuelle El Houda, était poursuivi pour abus de confiance avec son épouse, présidente de l'association Midi Libre
13 Apr International L'enseignante d'une élève qui s'est suicidée condamnée à un an de prison avec sursis et l'interdiction d'exercer La cour d'appel de Versailles a condamné lundi à un an de prison avec sursis l'enseignante d'Evaëlle, une collégienne de 11 ans qui s'était suicidée e 7sur7
29 Mar Régions - Midi-Pyrénées - Tarn Fraude fiscale : une commerçante condamnée à de la prison avec sursis et à rembourser plus de 300 000 euros au fisc La fraude fiscale d'une restauratrice du Tarn lui vaut dix mois de prison avec sursis. Condamnée à rembourser 336 667 euros, elle avait falsifié 47 dé La Dépêche • Voir articles similaires → Similaires →
20 Mar Divers - Dernière minute Botox et injections illégales dans l'arrière-boutique d'un salon d'esthétique : le tribunal correctionnel de Grasse condamne les prévenues à 8 mois de prison avec sursis et 20.000 euros d'amende Le tribunal correctionnel de Grasse a examiné ce jeudi une affaire d'exercice illégal de la médecine. K., médecin en Ukraine, et V., gérante d'un salo Nice-Matin • Voir articles similaires → Similaires →
19 Mar Une Un an de prison avec sursis et radiation à vie pour l'assistante familiale coupable de violences sur des enfants dans le pays des Abers Une assistante familiale du pays des Abers a été condamnée, jeudi 19 mars, pour des violences commises sur des enfants qui lui avaient été confiés par Le Télégramme • Voir articles similaires → Similaires →
16 Feb Divers - Actualité générale Affaire Penelope : François Fillon définitivement condamné à quatre ans de prison avec sursis et cinq ans d'inéligibilité Au terme de huit ans d'enquête et de jugements, d'appel et de pourvois en cassation, l'affaire Penelope est fermée. François Fillon s'est désisté de s L'humanité • Voir articles similaires → Similaires →
10 Feb Le sénateur d'extrême-droite Stéphane Ravier condamné à six mois de prison avec sursis et un an d'inéligibilité La cour d'appel d'Aix-en-Provence a condamné Stéphane Ravier à six mois de prison avec sursis et un an d'inéligibilité pour prise illégale d'intérêts. France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
04 Feb Sare : quatre rugbymen condamnés à de la prison avec sursis et une amende après une bagarre dans un bar le 1er janvier Quatre rugbymen de Sare, interpellés le soir du réveillon de la Saint-Sylvestre, ont été placés en garde-à-vue ce mercredi. Ils ont reconnu avoir agre France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
02 Feb L'accident avait décimé une famille en Vendée : "Je tiens à dire combien je suis désolé", dit le conducteur au tribunal Le tribunal de La Roche-sur-Yon a condamné ce lundi à trois ans de prison, dont six mois ferme sous bracelet électronique, l'employé agricole qui avai France Bleu
02 Feb Vendée : avec son tracteur, il avait percuté une voiture et tué un couple et son bébé, un homme condamné sous bracelet Le tribunal de La Roche-sur-Yon a condamné ce lundi à trois ans de prison, dont six mois ferme sous bracelet électronique, l'employé agricole qui avai France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
22 Jan Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne Saluts nazis dans les travées du Stadium, prison avec sursis et cinq ans d'interdiction de stade Un supporter du Toulouse football club est condamné pour gestes nazis et port d'un tee-shirt controversé lors d'un match, à Toulouse. Benoît, 22 ans, La Dépêche • Voir articles similaires → Similaires →
15 Jan Prison avec sursis et amendes requises contre deux agriculteurs drômois pour trafic de pesticides interdits Le parquet de Marseille a requis ce mercredi quatre à six mois de prison avec sursis et des amendes contre deux maraîchers drômois. Ils auraient achet France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Motard percuté sur l'A4 : deux policiers condamnés à trois ans de prison avec sursis et interdits d'exercer pour un an Deux policiers ont été condamnés ce jeudi par le tribunal de Créteil pour avoir volontairement percuté, avec leur voiture de service, un mortard sur l France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Une Motard percuté sur l'A4 : trois ans de prison avec sursis et une interdiction d'exercer pendant un an pour les deux policiers Les deux policiers ont été condamnés à une peine de trois ans de prison avec sursis et une interdiction d'exercer d'un an. Ils ont été reconnus coupab Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Prison avec sursis et inéligibilité immédiate requises au procès de Marie-France Lorho et Yann Bompard Après les interrogatoires, hier, de Marie-France Lorho, députée du Vaucluse (RN) et de Yann Bompard, maire d'Orange, pour des soupçons d'emploi fictif France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
