12 Mar Prix des carburants : six contrôles et quatre "non conformités" relevées à ce jour dans des stations-services en Isère Le premier ministre avait annoncé des contrôles concernant les prix des carburants, pour éviter tout abus. Six contrôles ont eu lieu du 9 au 11 mars e France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
06 Apr Régions - Languedoc-Roussillon - Aude - Carcassonne "36 non-conformités électriques", "risques d'incendie et d'explosion" : ce "danger persistant" qui a mené à la fermeture administrative de cet hôtel de l'Aude Le mardi 31 mars 2026, la préfecture de l'Aude a pris un arrêté signifiant la "fermeture administrative d'un établissement recevant du public mettant L'Indépendant
17 Mar Environnement Non-conformit?s dans une ICPE?: le pr?fet doit reconsid?rer le recours ? des sanctions administratives Par une ordonnance du 16 mars 2026, le juge des r?f?r?s du tribunal administratif de Strasbourg a enjoint au pr?fet de la Moselle de r?examiner la pos Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 Environnement Reach?: des cas de non-conformit? dans les substances, m?langes et produits import?s ont ?t? d?tect Une substance sur trois contenue dans des m?langes n'est pas enregistr?e dans le cadre du r?glement Reach. C'est ce qu'a signal? l'Agence europ?enne d Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Une Eau potable : les non-conformités augmentent, l'UFC-Que Choisir appelle à faire payer les pollueurs La nouvelle étude de l'UFC-Que Choisir constate une augmentation des non-conformités des réseaux d'eau potable. Les analyses révèlent que 15% d'entre TF1 News • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 Régions - Midi-Pyrénées - Lot Un abattoir visé par des inspecteurs pour non-conformités sur le bien-être animal : cet arrêt de la filière porcs menace la structure L'autorisation d'abattage des porcs sur le site de Saint-Céré, dans le Lot, a été suspendue par les services de l'État, vendredi, suite à un contrôle. La Dépêche • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 Régions - Midi-Pyrénées - Lot "Plusieurs non-conformités importantes", "danger pour les visiteurs"... pourquoi le parc de Quercyland était-il fermé depuis le 11 juillet ? Depuis le vendredi 11 juillet, le parc aquatique de Quercyland et l'ensemble de son complexe situé à Souillac, est fermé au public. À l'origine de cet La Dépêche
Divers - Actualité générale Scandale des eaux en bouteille : Des milliers de palettes Perrier bloquées... L'ARS Occitanie confirme avoir "détecté des non-conformités à plusieurs reprises" dans l'usine de Vergèze L'Indépendant
Plusieurs "non-conformités" constatées dans le service de sécurité du "1988" après les violences survenues à Rennes France Bleu
Abattoir de Craon : "La vidéo L214 montre très manifestement des non-conformités" déclare Marc Fesneau France Bleu
Environnement Reach : 15 % des substances relevant de l'enregistrement sont non-conformes Actu Environnement
Environnement Substances dangereuses : un quart des produits importés ne respectent pas les règlements Reach et CLP Actu Environnement
France L'association L214 reçoit par erreur des mails compromettants du ministère de l'Agriculture Europe 1
Politique Sobeval : les mails embarrassants du ministère de l'Agriculture sur les "non-conformités" L'Express
Régions - Poitou-Charentes SOBEVAL : des mails du ministère prouveraient les non-conformités majeures de l'abattoir, selon L214 France 3
Environnement Selon une fuite de courriels de hauts responsables, une vidéo de L214 a bien montré des « non-conformités » dans un abattoir Le Monde
Régions - Languedoc-Roussillon - Aude - Carcassonne Carcassonne : à l'aéroport, une piste remise à neuf pour gommer les années et les non-conformités Midi Libre
Régions - Languedoc-Roussillon - Aude - Carcassonne Carcassonne : à l'aéroport, une piste remise à neuf pour gommer les années et les non-conformités L'Indépendant