Hier Une Immeuble effondré place de Strasbourg : la Ville de Niort s'engage dans une procédure d'expropriation La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
Hier International TOUT COMPRENDRE. Médias bannis de la Maison Blanche, Fox News solidaire, procédure judiciaire... Pourquoi les chaînes américaines arrêtent de suivre les activités de Donald Trump Donald Trump a annoncé bannir trois médias de la Maison Blanche, les accusant de diffuser de fausses informations. En solidarité à ces médias, plusieu BFMTV
Hier Régions - Languedoc-Roussillon 112 infractions routières en huit ans : ce député échappe à sa condamnation à cause d'une simple erreur de procédure Alain Yzermans, député et bourgmestre de Houthalen-Helchteren, a échappé à une condamnation pour excès de vitesse en Belgique, le 17 octobre 2024, en Midi Libre
20 Sep Régions - Languedoc-Roussillon Michel Joinville, 76 ans, relaxé après 7 ans de procédure pour violences sur un policier lors d'un rassemblement de Gilets jaunes : "J'ai retrouvé ma dignité" Accusé d'avoir frappé un policier lors d'un rassemblement des Gilets jaunes à Millau en 2019, Michel Joinville a été relaxé en première instance puis Midi Libre
19 Sep Une Je conserve des mails et des SMS compromettants : ces supports électroniques peuvent-ils servir de preuve dans une procédure judiciaire ? En justice, si vous invoquez un fait ou l'existence d'un droit, vous devez en apporter la preuve. Elle permet de justifier la demande d'une partie ou TF1 News
18 Sep Régions - Languedoc-Roussillon - Aude Messe polémique à Carcassonne : "Calmez-vous les gauchistes", le ministère des Armées engage une procédure disciplinaire contre l'aumônier militaire Un aumônier du 3e RPIMa est visé par une procédure disciplinaire après la diffusion d'une vidéo le montrant tenir des propos à caractère politique lor La Dépêche
18 Sep La fille d'une potentielle victime de Francis Heaulme en Vaucluse demande à la justice "d'accélérer la procédure" Christine Clément, dont le père a été retrouvé mort en août 1989 dans un champ à Bédarrides (Vaucluse) demande à la justice d'accélérer la procédure e France Bleu
18 Sep Divers - Actualité générale "Calmez-vous les gauchistes" : après la diffusion de la vidéo d'une homélie très politique à Carcassonne, l'aumônier militaire visé par une procédure disciplinaire Le ministère des Armées a jugé "inappropriés" les propos politiques tenus par l'aumônier militaire Romain Ghandour lors d'une messe en octobre 2025 à L'Indépendant
18 Sep France Un aumônier militaire appelle "les gauchistes" à se calmer lors d'une messe filmée à Carcassonne, le ministère des Armées annonce une procédure disciplinaire Un aumônier militaire, attaché au 3e régiment de parachutistes d'infanterie de marine basé à Carcassonne, a appelé "les gauchistes" à se calmer lors d BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
17 Sep Divers - Auto moto Vol de carburant en pleine nuit : il siphonne des bus, remplit 8 bidons de 20 litres... et repart avec une procédure judiciaire à gérer À Montpellier, une opération nocturne de vol de carburant a pris une tournure inattendue lundi matin : un homme de 47 ans a été surpris alors qu'il ré Autonews.fr
16 Sep Divers Contrôle judiciaire de Patrick Bruel allégé : ce que change la décision en cours d'enquête La justice a allégé le contrôle judiciaire de Patrick Bruel en cours d'enquête, sans préjuger de l'issue ni du fond. La décision assouplit certaines c Magicmaman
14 Sep Une Accident mortel de bus en Suisse : une procédure pour "homicides par négligence" ouverte contre le chauffeur La procédure pénale a été ouverte pour "homicides par négligence et lésions corporelles par négligence". Le 10 septembre dernier, cinq personnes sont TF1 News
14 Sep International Procédure pénale ouverte contre le chauffeur du bus Le conducteur est poursuivi pour homicides par négligence et lésions corporelles par négligence. Le Matin
11 Sep Mode L'amour impossible de Victoire, 39 ans : « La moindre ambiguïté pouvait fragiliser toute la procédure » " Je suis avocate en droit de la famille depuis une douzaine d'années. Les divorces font partie de mon quotidien. J'en ai vu de toutes sortes : les sé Elle
10 Sep Divers - Dernière minute « Une atteinte grave et irrémédiable à la sincérité et à la sérénité de la procédure » : Patrick Bruel porte plainte pour violation du secret de l'instruction après un article de Paris Match Les avocats de Patrick Bruel ont déposé plainte ce mercredi 9 septembre 2026, notamment pour violation du secret de l'instruction. Ils dénoncent la pu Nice-Matin
10 Sep Multimédia Le procès pénal de Huawei s'ouvre aux États-Unis après huit ans de procédure Le procès pénal de Huawei s'est ouvert devant un tribunal fédéral de Brooklyn, plus de huit ans après les premières poursuites américaines visant le g KultureGeek
09 Sep L'extension du pôle nautique de Canet-en-Roussillon va bénéficier de la procédure express "Notre-Dame" Deux mois après l'incendie de Canet-en-Roussillon, le gouvernement inscrit le projet d'extension du pôle nautique dans le dispositif "Notre-Dame", pou France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
08 Sep Divers - Actualité générale Incendie de Crans-Montana : la mairie a usurpé son nom pour aller plus vite dans la procédure... L'identité d'un ingénieur utilisée à son insu pour faciliter des travaux dans le Constellation L'enquête sur l'incendie du bar Le Constellation à Crans-Montana, qui a causé 41 morts le 31 décembre, révèle que le nom d'un ingénieur a été utilisé L'Indépendant
08 Sep Régions - Bourgogne Les deux mineurs pris en charge au CH de Sens ont été placés, une procédure ouverte pour délaissement d'enfants Le parquet de Sens a confirmé ce mardi 8 septembre le placement de deux enfants mineurs de moins de quinze ans qui s'étaient présentés seuls et mal en Le Journal du Centre
08 Sep Régions - Centre - Eure-et-Loir Les deux mineurs pris en charge au CH de Sens ont été placés, une procédure ouverte pour délaissement d'enfants Le parquet de Sens a confirmé ce mardi 8 septembre le placement de deux enfants mineurs de moins de quinze ans qui s'étaient présentés seuls et mal en L'écho Républicain
08 Sep Divers - Actualité générale Procédure-bâillon : Pierre Ménès traîne Marie Portalono devant le tribunal Lundi 7 septembre, Marie Portolano se retrouve devant la justice, jugée pour diffamation après une plainte de Pierre Ménès. Dans son livre, Je suis l L'humanité
08 Sep Sécheresse : les participants du Concours des Maisons Fleuries de Châtenois-les-Forges favorisés par la procédure Depuis cette année, les participants du Concours des Maisons Fleuries de Châtenois-les-Forges peuvent envoyer des photos de leur jardin à la période q France Bleu
04 Sep Une « C'est un coup de massue » : la commission départementale refuse d'ouvrir une procédure de sortie de la prostitution pour deux femmes à Poitiers La Nouvelle Republique
03 Sep À Tours, le Canon Français poursuit deux élues de La France Insoumise qui dénoncent une "procédure bâillon" Les fondateurs tourangeaux du Canon Français, une société qui organise des banquets, attaquaient pour diffamation deux élues bretonnes de La France In France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
03 Sep Une Une procédure de reprise des concessions à l'état visuel d'abandon engagée dans le cimetière de Brives La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
03 Sep Sport - Football Lyon-Fenerbahçe : l'UEFA ouvre une procédure disciplinaire contre Guendouzi et Greenwood L'UEFA a ouvert une procédure disciplinaire contre Mattéo Guendouzi et Mason Greenwood, joueurs de Fenerbahçe, après le match retour de Ligue des cham Midi Libre
03 Sep Sport - Football OL-Fenerbahçe : Mattéo Guendouzi et Mason Greenwood visés par une procédure disciplinaire lancée par l'UEFA En bande organisée. Suite aux incidents survenus en marge du barrage retour de la Ligue des champions entre... So Foot
03 Sep Régions - Bourgogne Présidentielle 2027 : le RN a déjà plus de 400 parrainages mais y voit une mauvaise procédure Le maire RN de Perpignan, Louis Aliot, a assuré jeudi 3 septembre que le Rassemblement national disposait de 400 signatures d'élus pour soutenir la ca Le Journal du Centre
03 Sep International Guendouzi et Greenwood visés par une procédure disciplinaire L'UEFA a ouvert une enquête contre les joueurs de Fenerbahçe après des incidents lors du match de Ligue des champions contre l'Olympique Lyonnais. Le Matin
03 Sep Régions - Centre - Eure-et-Loir Présidentielle 2027 : le RN a déjà plus de 400 parrainages mais y voit une mauvaise procédure Le maire RN de Perpignan, Louis Aliot, a assuré jeudi 3 septembre que le Rassemblement national disposait de 400 signatures d'élus pour soutenir la ca L'écho Républicain
03 Sep Divers - Actualité générale Présidentielle 2027 : Marine Le Pen a rassemblé 400 parrainages, Jean-Luc Mélenchon à peine 200... Les 500 signatures nécessaires à chaque candidat, "une mauvaise procédure" pour l'élection ? À l'approche de la présidentielle 2027, le Rassemblement national semble en bonne voie pour obtenir les 500 parrainages nécessaires, avec déjà 400 sig L'Indépendant
03 Sep Sport Guendouzi et Greenwood dans le collimateur : l'UEFA ouvre une procédure disciplinaire après Lyon-Fenerbahçe L'UEFA a ouvert une procédure disciplinaire visant les joueurs de Fenerbahçe Mattéo Guendouzi et Mason Greenwood après le barrage retour électrique de La Provence
02 Sep Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne Que va devenir la buvette de ce célèbre jardin à Toulouse ? La mairie lance une procédure ouverte à tous pour déterminer son avenir Installée depuis 2022 dans le kiosque du Jardin des Plantes, la buvette "Chez César" devra repasser par un appel à projets pour poursuivre son activit La Dépêche
02 Sep Multimédia Windows 11 ne démarre plus après mise à jour : la procédure de récupération étape par étape Un écran noir qui persiste, un logo Windows qui tourne en boucle, ou un message "Réparation automatique" qui échoue : c'est le scénario que redoutent. LaptopSpirit.fr
01 Sep Interpellation irrégulière sur le marché de Pertuis : la justice relaxe un Tunisien et annule la procédure des gendarmes Le tribunal d'Avignon annule la procédure des gendarmes de Pertuis après une interpellation sur le marché. Un Tunisien de 30 ans a été relaxé. Son avo France Bleu
01 Sep Interdiction du portable au lycée: "chaque établissement aura une procédure particulière " Fini le téléphone portable au lycée. Les collégiens devaient déjà se passer de leur smartphone depuis l'an dernier, les lycéens vont devoir s'y habitu France Bleu
29 Aug Une Présidentielle : " Présidentielle : "J'essaie de faire comprendre à ma famille politique et au-delà qu'il faut trouver toutes les formules de rassemblement", François Ho TF1 News
28 Aug Divers - Actualité générale Présidentielle 2027 : "Je n'ai jamais été favorable à cette procédure"... François Hollande rejette la primaire du PS et mise sur un "moment de vérité" en décembre François Hollande a refusé de participer à la primaire socialiste pour 2027, prévue les 10 et 16 octobre, jugeant la procédure "plus divisive que rass L'Indépendant
28 Aug Politique "Je n'ai jamais été favorable à cette procédure": François Hollande écarte toute participation à la primaire socialiste Présent aux universités d'été du Parti socialiste, François Hollande a indiqué ce vendredi 28 août qu'il n'était pas "favorable" à la primaire pour dé BFMTV
28 Aug Politique Primaire du PS: "Je n'ai jamais été favorable à cette procédure", indique François Hollande Au lendemain du premier débat présidentiel, l'université d'été du Parti socialiste ouvre à Blois, dans le Loir-et-Cher. Plusieurs rendez-vous politiqu BFMTV
26 Aug International - Belgique Une élue du Vlaams Belang visée par une procédure de radiation à Bruges Le chef de groupe local du Vlaams Belang a confirmé mercredi que la ville de Bruges a lancé une procédure de radiation du registre de la population à 7sur7
26 Aug France France: procédure disciplinaire contre des militaires s'affichant avec le drapeau de Rhodésie, un symbole suprémaciste En France, le ministère des Armées a lancé une procédure disciplinaire à l'encontre de plusieurs militaires pour avoir posé avec des drapeaux associés RFI • Voir articles similaires → Similaires →
24 Aug Vosges : après 25 ans de procédure, près de 100 véhicules abandonnés finalement évacués de deux terrains Dans les Vosges, près de 100 véhicules abandonnés sur deux terrains sont en train d'être enlevés par la préfecture à Plainfaing et Saulcy-sur-Meurthe. France Bleu
24 Aug International Des soldats français visés par une procédure pour avoir posé avec un drapeau associé au suprémacisme blanc Le ministère des Armées a précisé à Mediapart avoir engagé une procédure pouvant aboutir "à des sanctions disciplinaires sévères" à l'encontre de deux BFMTV
24 Aug Divers - Dernière minute Des soldats français d'un régiment du sud de la France posent avec un symbole des suprémacistes blancs, le ministère des armées lance une procédure disciplinaire Des soldats français ont posé sur des photos avec le drapeau de la Rhodésie, symbole suprémaciste blanc. Le ministère a lancé une procédure disciplina Nice-Matin
24 Aug Multimédia Désinstaller Windows 11 pour Windows 10 : la procédure officielle sans perte de données Revenir à Windows 10 après avoir testé Windows 11 n'a rien d'une manipulation obscure réservée aux geeks. Microsoft a intégré une fonction de retour e LaptopSpirit.fr
23 Aug Multimédia Mettre à jour Windows 10 vers Windows 11 : la procédure complète via Windows Update J'ai assez d'informations pour rédiger l'article maintenant. Trois clics. C'est littéralement tout ce qu'il faut pour lancer la migration vers Windows LaptopSpirit.fr
22 Aug Divers - Transport aérien Moteurs d'avions : Pratt & Whitney Canada évite une procédure antitrust européenne La Commission européenne a clos, vendredi, son enquête antitrust visant Pratt & Whitney Canada, filiale du groupe américain RTX. Le motoriste a modifi Air Journal
21 Aug Une Handball (D2F) : la fédération toujours « dans l'attente de l'issue de la procédure » de Celles-sur-Belle La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
21 Aug Médias et people Jimmy Mohamed mis en retrait par France 2 mais maintenu sur RTL : "Il n'y a pas de procédure judiciaire à ce stade" Accusé de violences conjugales, Jimmy Mohamed se voit écarté de France 2 tandis que RTL le maintient à l'antenne. Entre enquête pénale et présomption melty
20 Aug Une Justice : cinq individus suspectés de trafic de drogue remis en liberté en raison d'un vice de procédure Malgré la découverte de plusieurs kilos de drogue dans un appartement parisien, cinq individus ont été relâchés par la justice ce mardi 18 août à la s Le JDD
19 Aug Une Réalisateurs détenus au Togo : Reporters sans frontières dénonce « une procédure injustifiée », les familles inquiètes pour leur santé Les familles des deux réalisateurs français arrêtés le 27 juillet au Togo et détenus dans le pays d'Afrique de l'Ouest ont fait part mardi 18 août de Le Télégramme
19 Aug Une Empoisonneuse aux champignons en Australie : ses avocats plaident le vice de procédure en appel La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
19 Aug Divers - Transport aérien Une procédure de sûreté vire à l'affrontement : Southwest accusée de discrimination à Portland aux Etats-Unis Une famille noire réclame 1,2 million de dollars de dommages et intérêts à Southwest Airlines, qu'elle accuse de discrimination et d'humiliation publi Air Journal
19 Aug Sport - Auto Moto La procédure de "pré-départ" maintenue malgré un danger désormais maîtrisé Les départs étaient un sujet d'inquiétude en début d'année. Les pilotes n'ont plus le droit d'avoir recours au MGU-K au moment où ils s'élancent et la ToileF1
