Auj. Multimédia OpenAI accusé d'avoir dissimulé des preuves dans le procès sur les droits d'auteur de ChatGPT Le bras de fer judiciaire entre OpenAI et plusieurs titres de presse américains franchit un nouveau palier. Le New York Times et le Daily News accusen KultureGeek • Voir articles similaires → Similaires →
Auj. Régions - Languedoc-Roussillon - Pyrénées-Orientales - Perpignan Trafic de drogue et conduite sans permis : il est jugé le même jour dans deux procès différents Deux procès et deux condamnations car dans ce cas les peines sont cumulatives. L'Indépendant • Voir articles similaires → Similaires →
Auj. Divers Procès pour apologie du terrorisme : quand Rima Hassan se fait soutenir par des antisémites forcenés Ce n'est pas la Palestine qu'ils défendent : à la veille de ce qui devait être son procès, cet été, quelque deux cent cinquante personnalités ont sign Atlantico
Auj. Culture Makassar unique fautif ? Pollen refuse le procès trop simple La crise Makassar ne se résume pas, estime Benoît Vaillant, à la défaillance d'un seul fut-il diffuseur-distributeur. À la tête de Pollen, il organi Actualitté
Hier Procès des assistants FN : Julien Odoul se dit à nouveau innocent et promet de "sérieux arguments" en cassation Julien Odoul s'est exprimé jeudi sur son pourvoi en cassation. Mardi, la cour d'appel de Paris l'a condamné à huit mois de prison avec sursis pour rec France Bleu
Auj. International - Afrique Ouganda: la justice rejette un recours de Kizza Besigye, le procès de l'opposant toujours prévu le 13 juillet En Ouganda, le recours de Kizza Besigye devant la Haute Cour a été rejeté, mercredi 8 juillet. Estimant que ses droits fondamentaux avaient été violés RFI
Auj. Multimédia Accusé par son bailleur d'avoir sous-loué son appartement sur Airbnb, un locataire parisien gagne son procès Une caisse de retraite accusait son ex-locataire parisien d'avoir sous-loué illégalement son appartement sur Airbnb. Faute de preuves suffisantes, le Clubic
Hier Affaire des amants d'Orgères-en-Beauce : vingt-cinq ans après, les révélations d'un procès hors norme Vingt-cinq ans après un procès hors norme, retour sur une affaire criminelle où manipulation, empoisonnement et enquête minutieuse ont bouleversé le L France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Hier Multimédia 57 millions de passif, cadres brisés, procès : notre autopsie industrielle des vélos électriques Angell Née avec l'ambition de réinventer le vélo électrique urbain connecté, Angell s'est retrouvée rattrapée par ses choix industriels, jusqu'au rappel mass FrAndroid
Hier Dix ans après l'attentat de Nice : retour sur le procès de 2022 Dix ans après l'attentat de Nice, retour sur le procès qui s'est tenu en 2022 devant la cour d'assises spéciale de Paris. Le point ce jeudi sur cette France Bleu
Hier Procès de l'attentat de Nice : l'avocat David Rebibou revient sur une audience hors norme L'avocat David Rebibou revient sur le procès des attentats du 14 juillet 2016 à Nice. Il témoigne de l'importance de cette audience hors norme pour le France Bleu
08 Jul Une Périscolaire : le parquet de Paris fait appel de la relaxe d'un animateur pour agressions sexuelles sur des enfants Un animateur périscolaire parisien de 36 ans a été relaxé mardi par le tribunal correctionnel, qui a mis en avant "un doute très sérieux" sur les accu TF1 News
08 Jul Une Disparition de Delphine Jubillar : Les avocats de Cédric Jubillar confirment les aveux, l'enquête peut reprendre La cour d'appel de Toulouse a confirmé, mercredi, que les aveux annoncés par Cédric Jubillar constituent un élément nouveau. De nouvelles investigatio 20 Minutes
08 Jul Affaire Jubillar : ouverture du procès en appel toujours prévue pour le 21 septembre indique la cour d'appel de Toulouse Deux jours après la très médiatique annonce des aveux de Cédric Jubillar, la présidente de la cour d'appel de Toulouse indique qu'elle se réserve la p France Bleu
08 Jul Une Présidentielle 2027 : Marine Le Pen est-elle toujours présumée innocente si elle se pourvoit en Cassation ? Où l'on voit que la candidate à la Présidentielle a raison de dire qu'elle reste présumée innocente de la même manière qu'il est possible de la présen 20 Minutes
08 Jul Régions - Île-de-France - Val-de-Marne Compte-rendu et procès-verbaux de la séance du 6 juillet 2026 Compte-rendu et procès-verbaux de la séance du 6 juillet 2026 caroline potez... mer 08/07/2026 - 15:14 Conseil Général du Val-de-Marne
08 Jul International Procès Marine Le Pen: la Cour de cassation pourrait se prononcer au plus tard début avril 2027 La Cour de cassation pourrait se prononcer sur le pourvoi de Marine Le Pen contre sa condamnation dans l'affaire des assistants d'eurodéputés du Fro 7sur7
08 Jul Divers - Actualité générale Procès en appel des assistants parlementaires du RN : la Cour de cassation "pourrait" se prononcer "au plus tard début avril 2027" "Ce calendrier est susceptible d'évoluer en fonction des facteurs procéduraux", nuance toutefois la plus haute instance judiciaire, alors que le premi L'Indépendant
08 Jul Une Affaire Jubillar : Que peut-on attendre de l'autopsie de Delphine plus de cinq ans après sa mort ? Après avoir reconnu son implication dans la disparition de son épouse, Cédric Jubillar devrait divulguer l'endroit où il s'est débarrassé du corps, pe 20 Minutes
08 Jul Procès des assistants parlementaires du FN : le député de l'Eure Timothée Houssin se pourvoit en cassation Condamné pour recel de détournement de fonds publics par la cour d'appel de Paris le 7 juillet, le député Rassemblement national de l'Eure Timothée Ho France Bleu
08 Jul International En Chine, Louis Vuitton gagne son procès contre Molly Tea, mais abîme son image Louis Vuitton vient de remporter un procès contre la chaîne de thé chinoise Molly Tea, dont le logo a été jugé trop proche d'un motif emblématique de Courrier International
08 Jul Régions - Bourgogne Avec cette peine prononcée contre Marine Le Pen, « l'institution judiciaire transfère la décision politique aux citoyens » La dirigeante du Rassemblement national, Marine Le Pen, a été condamnée en appel, mardi 7 juillet 2026, à trois ans de prison, dont un an ferme sous b Le Journal du Centre
08 Jul Régions - Centre - Eure-et-Loir Avec cette peine prononcée contre Marine Le Pen, « l'institution judiciaire transfère la décision politique aux citoyens » La dirigeante du Rassemblement national, Marine Le Pen, a été condamnée en appel, mardi 7 juillet 2026, à trois ans de prison, dont un an ferme sous b L'écho Républicain
08 Jul Divers - Buzz Cédric Jubillar : "Il est passif", l'amant de Delphine perturbé par son "regard vide" lors du procès L'amant de Delphine Jubillar a brisé le silence et a évoqué le comportement de Cédric Jubillar lors de son premier procès. meltyBuzz
08 Jul Régions - Languedoc-Roussillon - Pyrénées-Orientales - Perpignan Procès en appel des assistants parlementaires du RN : enjeux, risques, pourquoi le maire de Perpignan dépose-t-il un pourvoi en cassation ? Reconnu coupable de détournements de fonds publics pour la deuxième fois ce mardi 7 juillet par la cour d'appel de Paris, Louis Aliot a été condamné à L'Indépendant
08 Jul Une Viols près de Morlaix : l'accusé accepte sa culpabilité, son procès en appel annulé À peine ouvert, le procès de Matéo Le Doucen s'est achevé, ce mercredi 8 juillet 2026, devant la cour d'appel de Rennes. La défense a martelé que l'ac Le Télégramme
08 Jul International Procès ordonné contre Booba, accusé d'avoir cyberharcelé l'agente d'influenceurs Magali Berdah Deux autres personnes sont renvoyées devant le tribunal correctionnel de Paris pour complicité: Grégory Zaoui, aussi connu comme l'un des principaux p La Provence
08 Jul Une Booba accusé d'avoir cyberharcelé l'agente d'influenceurs Magali Berdah : un procès ordonné contre le rappeur Des juges d'instruction ont ordonné ce mercredi que le rappeur soit jugé pour cyberharcèlement. Il est accusé d'avoir cyberharcelé la célèbre agente d TF1 News
08 Jul Régions - Bourgogne Les Le Pen à la présidentielle : une saga familiale qui dure depuis plus de 50 ans Depuis un demi siècle, l'extrême droite est représentée par la famille Le Pen - père ou fille - à l'élection présidentielle. Peu importe les guerres d Le Journal du Centre
08 Jul Régions - Centre - Eure-et-Loir Les Le Pen à la présidentielle : une saga familiale qui dure depuis plus de 50 ans Depuis un demi siècle, l'extrême droite est représentée par la famille Le Pen - père ou fille - à l'élection présidentielle. Peu importe les guerres d L'écho Républicain
08 Jul Politique Procès en appel du RN: "Les gens ont bien fait la différence entre enrichissement personnel et pas d'enrichissement personnel", assure Louis Aliot, vice-président du RN Louis Aliot, maire de Perpignan et vice-président du RN, était l'invité du Face-à-Face de ce mercredi 8 juillet sur BFMTV et RMC. Il a notamment été i BFMTV
08 Jul Politique Procès du RN: "Je vais faire un pourvoi en cassation", annonce Louis Aliot Louis Aliot, maire de Perpignan et vice-président du RN, était l'invité du Face-à-Face de ce mercredi 8 juillet sur BFMTV et RMC. BFMTV
08 Jul Politique "Je trouve que cette peine est encore excessive": Louis Aliot, condamné dans le procès en appel du RN, annonce se pourvoir en cassation Louis Aliot a annoncé ce mercredi sur BFMTV-RMC se pourvoir en cassation après avoir été condamné en appel la veille. La cour d'appel de Paris a prono BFMTV
08 Jul Régions - Bourgogne Marine Le Pen candidate : "La morale n'est plus un sujet" « Les Français choisiront ». Ainsi a martelé Marine Le Pen, hier soir, avec un sourire apaisé, serein, remettant l'appréciation morale de son statut d Le Journal du Centre
08 Jul Régions - Centre - Eure-et-Loir Marine Le Pen candidate : "La morale n'est plus un sujet" « Les Français choisiront ». Ainsi a martelé Marine Le Pen, hier soir, avec un sourire apaisé, serein, remettant l'appréciation morale de son statut d L'écho Républicain
07 Jul Une Le Grand Dossier du mardi 7 juillet 2026 - Édition spéciale : Procès Le Pen, la décision Marine Le Pen est à son QG face à une décision proprement vertigineuse. Elle est condamnée mais éligible pour 2027. La question, c'est celle du port d TF1 News • Voir articles similaires → Similaires →
07 Jul Politique Procès en appel du RN: François Ruffin, député de la Somme, dénonce "des distributions d'emplois fictifs, à tout l'entourage, comme des pains au chocolat" François Ruffin, député de la Somme et candidat à l'élection présidentielle, était invité sur le plateau de BFMTV, ce mardi 7 juillet. Il s'est notamm BFMTV
07 Jul Une Procès en appel de Marine Le Pen : les politiques de l'Indre peu enclins à commenter la décision rendue ce mardi 7 juillet La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
07 Jul Politique Procès en appel du RN: Marine Le Pen et Jordan Bardella arrivent au siège du Rassemblement National Interpellée sur le cas de Jordan Bardella qui aurait pu se présenter à sa place pour la présidentielle, Marine Le Pen salue son lieutenant. "Je pense BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
07 Jul Politique Procès en appel du RN: après sa condamnation, Marine Le Pen annonce son pourvoi en cassation Invitée sur TF1 après sa condamnation en appel pour détournement de fonds publics et complicité, Marine Le Pen annonce saisir la Cour de cassation. BFMTV
07 Jul Europe Le prince Harry perd son procès pour atteinte à la vie privée contre le Daily Mail Au Royaume-Uni, le prince Harry a perdu son procès contre le tabloïd britannique Daily Mail. C'est la fin d'une saga judiciaire vieille de plusieurs a RFI
07 Jul Politique Procès en appel du RN: Marine Le Pen annonce son pourvoi en cassation Marine Le Pen a été condamnée à trois ans de prison dont un an ferme sous bracelet électronique lors du procès en appel des assistants parlementaires BFMTV
07 Jul Politique Procès en appel du RN: François Ruffin, député de la Somme, n'a "aucun doute" sur le fait que Marine Le Pen va se retirer de la campagne présidentielle Marine Le Pen a été condamnée à trois ans de prison dont un an ferme sous bracelet électronique lors du procès en appel des assistants parlementaires BFMTV
07 Jul Régions - Languedoc-Roussillon - Pyrénées-Orientales - Perpignan Procès en appel des assistants parlementaires du RN : reconnu coupable, le maire de Perpignan conserve tous ses mandats et crie à "l'injustice" Dans l'affaire des assistants parlementaires du RN, Louis Aliot a été condamné pour la deuxième fois ce mardi 7 juillet 2026 par la cour d'appel de Pa L'Indépendant
07 Jul Une Procès Le Pen : condamnée, mais toujours en lice, la cour d'appel renvoie le RN à son propre dilemme Marine Le Pen est condamnée en appel, mais peut encore se présenter à la présidentielle. Une décision qui sera prise dans les heures ou les jours à ve Le Télégramme
07 Jul Opinions et humeurs Le procès de Rima Hassan pour apologie du terrorisme renvoyé en octobre L'eurodéputée insoumise devait comparaître mardi à Paris, mais son avocat a obtenu le renvoi du procès en dénonçant la multiplication des parties civi Mediapart
07 Jul Une Vol avec violence en Loir-et-Cher : le suspect avoue les faits à la fin du procès La Nouvelle Republique
07 Jul Une Procès en appel du RN : devant la cour, Marine Le Pen parvient à échapper à l'inéligibilité La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
07 Jul Affaire Jubillar : le procès en appel de Cédric Jubillar pourra-t-il se tenir comme prévu à partir du 21 septembre ? Au lendemain des aveux de Cédric Jubillar, la justice toulousaine s'active. Mais pourra-t-elle effectuer des actes d'enquête suffisamment rapidement p France Bleu
07 Jul Politique Procès en appel du RN: "Une décision assez équilibrée", affirme Jonas Haddad, porte-parole adjoint des Républicains Marine Le Pen a été condamnée à trois ans de prison dont un an ferme sous bracelet électronique lors du procès en appel des assistants parlementaires BFMTV
07 Jul Régions - Languedoc-Roussillon Le procès de Rima Hassan pour apologie du terrorisme renvoyé en octobre : des centaines de soutiens réunis devant le tribunal Le procès pour apologie du terrorisme de l'eurodéputée LFI Rima Hassan, prévu ce mardi à Paris, a été renvoyé aux 19 et 20 octobre à la demande de la Midi Libre
07 Jul Politique LES ÉCLAIREURS - Procès en appel du RN: les réactions des figures politiques à la condamnation de Marine Le Pen Marine Le Pen a été condamnée à trois ans de prison dont un an ferme sous bracelet électronique lors du procès en appel des assistants parlementaires BFMTV
07 Jul Une « À la fin on s'est dit Ça y est ? C'est fini ? C'est tout ? » : les procès peinent à apaiser les familles de victimes de la route dans la Vienne La Nouvelle Republique
07 Jul Une Raise Summit, procès de Ritchy Thibault, rattrapages du Bac 2026... Les 4 infos dont vous allez entendre parler demain Chaque jour, le JDD vous présente les infos dont vous allez entendre parler le lendemain : l'édition 2026 du Raise Summit, le procès du militant Ritch Le JDD
07 Jul Une Affaire des assistants parlementaires du FN : Marine Le Pen, Louis Aliot... Voici les peines prononcées en appel La présidente de la cour d'appel de Paris a dénoncé « des faits graves », condamnant Marine Le Pen à trois ans de prison, dont un an ferme à purger av 20 Minutes
07 Jul Une Procès des assistants du RN : Derrière la sévérité des mots, la cour d'appel a-t-elle reculé face à Marine Le Pen ? Derrière la dureté des mots, la cour d'appel a opté pour des peines plus clémentes, sanctionnant la faute passée sans oser verrouiller les portes de l 20 Minutes
07 Jul Politique Procès en appel du RN: "Marine Le Pen, elle-même, a estimé qu'elle ne pourrait pas être candidate dans ces conditions", rappelle Jérôme Guedj, député "Socialistes et apparentés" de l'Essonn et candidat à l'élection présidentielle Marine Le Pen a été condamnée à trois ans de prison dont un an ferme sous bracelet électronique lors du procès en appel des assistants parlementaires BFMTV
07 Jul Divers - Actualité générale Génocide à Gaza : le procès de Rima Hassan pour « apologie du terrorisme » renvoyé à l'automne Le tribunal correctionnel de Paris a décidé d'accorder à la défense de la députée insoumise le renvoi de son procès pour apologie du terrorisme. Il se L'humanité
