Procès du 11 septembre: un accusé torturé déclaré inapte à être jugé
Selon le «New York Times», l'homme aurait des séquelles psychologiques après les tortures subies en prison.Articles similaires à Procès du 11 septembre: un accusé torturé déclaré inapte à être jugé
Rejetant le motif de la légitime défense, le parquet de Créteil a requis huit mois d'emprisonnement avec sursis contre un policier du Val-de-Marne jugé en correctionnelle pour avoir été violent envers un accusé pendant un procès d'assises
Rejetant le motif de la légitime défense, le parquet de Créteil a requis huit mois d'emprisonnement avec sursis jeudi soir contre un policier du Val-de-Marne ...Actualités similaires
VIDEOS. "On libère le meurtrier et on n'aura pas de procès ?" : aux assises de l'Hérault, un accusé mourant pas en état d'être jugé
C'est un fiasco judiciaire. Jean-Luc Muller devait être jugé aux assises de l'Hérault pour un meurtre pour lequel il est incarcéré depuis août 2020. ...Actualités similaires
Aveyron : dans ce "dossier de l'horreur", le couple accusé de maltraitance animale absent de son procès mais déclaré coupable
Le tribunal de proximité de Millau a condamné, ce jeudi 15 février, les deux auteurs poursuivis dans l'affaire de la "maison de l'horreur"à Alrance, à ...Actualités similaires
USA: Accusé d'avoir acheté le silence d'une actrice X, Donald Trump sera jugé au pénal à partir du 25 mars - Il est le premier ex-président américain à comparaître en procès pénal
Donald Trump sera jugé au pénal à partir du 25 mars, une première pour un président américain. Il comparaîtra dans l'affaire des paiements pour taire ...Actualités similaires
DERNIERE MINUTE - USA: Accusé d'avoir acheté le silence d'une actice X, Donald Trump sera jugé au pénal à partir du 25 mars - Il est le premier ex-président américain à comparaître en procès pénal
Donald Trump sera jugé au pénal à partir du 25 mars, une première pour un président américain. Il comparaîtra dans l'affaire des paiements pour taire ...Actualités similaires
Nicolas Bedos accusé d'agression sexuelle : Le procès renvoyé à septembre
Le procès pour agression sexuelle de l'acteur et cinéaste a été renvoyé ce jeudi au 26 septembre prochain. Ce qui permettra au tribunal correctionnel de ...Actualités similaires
Gard: Le procès de Valentin Marcone, accusé d'un double assassinat à la scierie des Plantiers le 11 mai 2021, débute aujourd'hui aux assises à Nîmes - VIDEO
A peine arrivé au travail, le 11 mai 2021, à la scierie des Plantiers, au coeur des Cévennes, Valentin Marcone abat froidement son patron puis un autre ...Actualités similaires
Le procès du prêtre niçois accusé d'agressions sexuelles sur mineurs renvoyé en septembre
Visé par une dizaine de plaintes, Jean-Marc Schoepff, 68 ans, devait répondre ce lundi à Nice d'attouchements sur deux adolescents dans les années 1990. Des ...Actualités similaires
Le procès du commissaire Rabah Souchi, accusé d'avoir ordonné une charge illégale à Nice, s'ouvre le 11 janvier à Lyon
Le commissaire, accusé d'avoir ordonné une charge illégale en 2019 à Nice, est poursuivi pour complicité de violences par personne dépositaire de ...Actualités similaires
Accusé d'agressions sexuelles, Nicolas Bedos sera jugé en septembre 2024
Le réalisateur français doit comparaitre le 26 septembre prochain pour une agression sexuelle qui serait survenue en mai 2023. Il sera également jugé pour ...Actualités similaires
Nicolas Bedos accusé d'agression sexuelle : Le réalisateur sera jugé en septembre 2024
Le réalisateur Nicolas Bedos sera jugé en septembre 2024 à Paris pour agression sexuelle lors d'une soirée en boîte de nuit en mai dernier et pour ...Actualités similaires
11-Septembre : fragilisé par la torture, l'un des accusés déclaré inapte à être jugé
L'un des responsables présumés des attentats du 11-septembre ne pourra pas être jugé. Ce jeudi, la justice militaire l'a déclaré «inapte» en raison...Actualités similaires
Procès du 11 septembre: un accusé torturé déclaré inapte à être jugé
Selon le «New York Times», l'homme aurait des séquelles psychologiques après les tortures subies en prison.Actualités similaires
Procès du 11-Septembre : un accusé torturé déclaré inapte à être jugé, selon le New York Times
L'une des personnes accusées d'avoir planifié les attentats du 11-Septembre ne pourra pas être jugé, après une décision du tribunal américain de ...Actualités similaires
Torturé à Guantánamo, l'un des planificateurs du 11 septembre est déclaré inapte à être jugé
Le tribunal militaire américain de Guantánamo a décidé jeudi qu'un des accusés d'avoir planifié les attentats du 11-Septembre ne pourrait pas être jugé ...Actualités similaires
Procès du 11-Septembre: un accusé déclaré inapte à être jugé en raison de état psychologique
Le Yéménite Ramzi ben al-Chaïba, 51 ans, accusé d'avoir planifié les attentats du 11 septembre 2001, a été jugé inapte à se défendre en raison de ses ...Actualités similaires
Un accusé torturé déclaré inapte à être jugé au procès des attentats du 11 septembre
Le tribunal militaire américain de Guantanamo a décidé jeudi qu'un des accusés d'avoir planifié les attentats du...Actualités similaires
11-Septembre : un accusé déclaré inapte à être jugé à cause des tortures infligées par la CIA
Le tribunal militaire américain de Guantanamo a déclaré l'un des accusés inapte à être jugé en raison de séquelles psychologiques, rapporte le New York ...Actualités similaires
11-Septembre : Devenu fou à cause de la torture, un accusé déclaré inapte à être jugé
De telles séquelles que l'un des accusés d'avoir planifié les attentats du 11-Septembre ne pourra être jugé. Torturé en détention, le Yéménite Ramzi ...Actualités similaires
Procès du 11-Septembre : un accusé torturé à Guantanamo déclaré inapte à être jugé
Selon son avocat, l'homme de 51 ans a été torturé par la CIA et qu'il était devenu fou à la suite de ce que l'agence a appelé les « techniques ...Actualités similaires
Procès du 11-Septembre: un accusé torturé déclaré inapte à être jugé
Le tribunal militaire américain de Guantanamo a décidé jeudi qu'un des accusés d'avoir planifié les attentats du 11-Septembre ne pourrait pas être jugé ...Actualités similaires
7 minutes #405 «1, 2, 3 Express» (11 septembre 2023). Procès Affagard, Siemens Gamesa et clos masures
Trois informations locales en chiffres et en bref.Actualités similaires
Un couple jugé au tribunal le 11 septembre pour des maltraitances sur des chiens et des moutons à Prunay-le-Gillon
Présumé innocent, un couple a été convoqué au tribunal judiciaire de Chartres le 11 septembre 2023 pour sept infractions dont l'abattage d'un animal dans ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
