Je ne parle pas ici des discours haineux dirigés contre des jeunes, qui devraient être protégés en priorité. Ni des éructations racistes, sexistes, etc ...
Actualités similaires
Articles similaires à Proposition de Loi visant à LUTTER contre les CONTENUS HAINEUX sur INTERNET ...
Le projet de loi visant à interdire TikTok sur le sol américain a été adopté mercredi 13 mars par la Chambre des représentants aux États-Unis. Une ...
Actualités similaires
La vice-présidente de l'Assemblée nationale Naïma Moutchou a laissé deux députés Rassemblement national signer sa proposition de loi. Une position "qui ...
Actualités similaires
Députés et sénateurs se sont accordés sur une panoplie de mesures pour le « bien-vieillir » en aboutissant à un compromis sur une proposition de loi au ...
Actualités similaires
La Chambre américaine des représentants a adopté aujourd'hui une proposition de loi qui prévoit l'interdiction de TikTok aux États-Unis si le réseau ...
Actualités similaires
Ce 13 mars 2024, le président de la République s'est dit favorable à l'inscription de la notion de consentement dans le droit français.
Actualités similaires
Une proposition de loi vise à étendre l'utilisation des « boîtes noires », un outil de surveillance controversé, pour lutter contre les ingérences ...
Actualités similaires
Par Anne-Laure MONDESERT Le Parlement européen doit adopter aujourd'hui la "loi sur la liberté des médias", première législation de ce type, destinée à ...
Actualités similaires
Les communes rurales ne bénéficient plus assez de la dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) signale Frédérique Gerbaud. La sénatrice de ...
Actualités similaires
Les caméras de surveillance sont installées partout, notamment dans les rues ou dans les espaces fermés comme les centres commerciaux et les logiciels assez ...
Actualités similaires
Dans le cadre d'une opération organisée par l'Assemblée nationale, le ministère de l'Education nationale et de la Jeunesse, le ministère des Sports et Jeux ...
Actualités similaires
Retoucher le droit pour maintenir l'attractivité de la France et faciliter le financement des entreprises tricolores : c'est l'objectif de la...
Actualités similaires
Utilisée jusque-là pour le financement du logement social, l'épargne du Livret A et du Livret de développement durable et solidaire (LDDS) pourrait bientôt ...
Actualités similaires
"Le gouvernement va soutenir la proposition de loi" visant à pénaliser financièrement la "fast fashion" et à interdire la publicité de ses enseignes, a ...
Actualités similaires
TikTok est dans une mauvaise passe aux Etats-Unis et la menace d'interdiction paraît maintenant bien réelle. Joe Biden a déclaré être prêt à signer la ...
Actualités similaires
Le député socialiste Philippe Brun et la députée LFI Sarah Legrain ont présenté vendredi 8 mars devant une assemblée de mères de familles monoparentales ...
Actualités similaires
Le député socialiste Philippe Brun et la députée LFI Sarah Legrain ont présenté vendredi 8 mars devant une assemblée de mères de familles monoparentales ...
Actualités similaires
La proposition de loi visant à professionnaliser l'enseignement de différentes danses (urbaines et régionales), dont la danse bretonne, a été adoptée en ...
Actualités similaires
En première lecture, l'Assemblée nationale a approuvé à l'unanimité la proposition de loi visant à reconnaître et réparer les préjudices subis par les ...
Actualités similaires
À un peu plus de quatre mois du début des Jeux olympiques de Paris, où le breaking fera sa première apparition, le petit monde du hip-hop français est en ...
Actualités similaires
Lundi 4 mars, la députée Anne-Cécile Violland (Horizons) a déposé une proposition de loi visant à démolir l'empire de la fast-fashion, mené d'une main ...
Actualités similaires
Après le Sénat, l'Assemblée a approuvé ce mercredi à l'unanimité en première lecture une proposition de loi visant à reconnaître et réparer les ...
Actualités similaires
En Europe, sept femmes meurent chaque jour sous les coups de leur conjoint ou d'un membre de leur famille, selon les Nations unies. Tandis qu'en France, 31 ...
Actualités similaires
Après plusieurs tentatives infructueuses, une nouvelle proposition de loi, prévoyant le financement de la défense par le Livret A, a été adoptée au ...
Actualités similaires