Un animal errant seul et non identifié est considéré comme en état de divagation. La divagation d'un animal domestique (ou l'errance) est interdite en ...
Articles similaires à Quelle responsabilité du propriétaire en cas de divagation d'un chien ou chat ?
Deux chevaux en divagation ont entraîné deux accidents de la circulation qui ont fait deux blessés sur la route D323 à La Flèche, vendredi 22 décembre ...
Actualités similaires
Le propriétaire d'un animal en divagation n'est pas forcément responsable intégralement de l'accident de la route qu'il pourrait...
Actualités similaires
Un homme de 28 ans a été placé en garde à vue, ce lundi, après la découverte, chez lui à Limoges, d'une chienne et d'un chat sans eau ni nourriture. Ce ...
Actualités similaires
Beaucoup de locataires se demandent s'ils peuvent adopter un chien. Est-ce que mon propriétaire peut s'y opposer ? Jean-Marie Bakayoko nous répond dans ...
Actualités similaires
Un animal errant seul et non identifié est considéré comme en état de divagation. La divagation d'un animal domestique (ou l'errance) est interdite en ...
Actualités similaires
Faut-il privilégier les croquettes ou les pâtées ? Leur donner des compléments alimentaires ? Que faire si votre chien ou votre chat est trop gros ou trop ...
Actualités similaires
Sur les réseaux sociaux, le collectif Urgence pour un animal (UPA 06) a posté des photos insoutenables d'un chien qui a été brûlé et torturé à mort ...
Actualités similaires
Un habitant de Rambouillet a été interpellé ce lundi et placé en garde à vue, soupçonné de maltraitance animale sur son chien. Les premiers éléments de ...
Actualités similaires
En 2023, à la suite de la suppression de la taxe d'habitation sur les résidences principales pour tous les contribuables, un nouveau dispositif a été mis en ...
Actualités similaires
Un homme d'une vingtaine d'années a été placé en garde à vue pour maltraitance animale: son chien, un American Staff était attaché au radiateur d'un ...
Actualités similaires
Un homme d'une vingtaine d'années a été placé en garde à vue pour maltraitance animale: son chien, un American Staff était attaché au radiateur d'un ...
Actualités similaires
Au cours des milliers d'années d'amitié entre les humains et les chiens, nous avons réussi à créer environ 350 races différentes. Nous avons compté sur ...
Actualités similaires
L'Assemblée nationale a adopté mardi une mesure permettant à un propriétaire de résilier de manière unilatérale le bail d'un locataire en cas d'impayés, ...
Actualités similaires
Réécoutez le si j'osais où il est question de justice, de Piets-Plasance-Moustrou, d'un cas d'école et de ce que peu être l'intention délictueuse d'un ...
Actualités similaires
Un Jack Russel aurait été jeté du quatrième étage du bâtiment d'un immeuble dans le quartier de La Madeleine à L'Aigle (Orne). Selon Ouest France, ce ...
Actualités similaires
Si l'inverse avait déjà été constaté, une étude thaïlandaise a la preuve qu'un matou a contaminé un vétérinaire en lui éternuant au visage. Cela ...
Actualités similaires
Le propriétaire d'un appartement, dont une personne a chuté depuis une fenêtre dépourvue de garde-corps, peut voir sa responsabilité engagée, alors même ...
Actualités similaires
Son procès pour homicide s'ouvre ce lundi 14 mars. Le 18 septembre 2018, il avait tué son voisin d'un coup de fusil dans la commune de Fuveau, dans les ...
Actualités similaires
Il y a huit ans ce retraité, à l'occasion d'un déménagement d'Hossegor, a perdu Minette. Une chatte qui a aujourd'hui 10 ans. Ce jeudi, une jeune femme est ...
Il y a 8 ans ce retraité, à l'occasion d'un déménagement d'Hossegor, a perdu Minette. Une chatte qui a aujourd'hui 10 ans. Ce jeudi, une jeune femme est ...
Qui garde le chien ou le chat en cas de divorce? Une loi espagnole clarifie ce type de contentieux et accorde le droit à une garde alternée pour les animaux ...