RCA : le parlement adopte la loi régissant la réforme de la crypto monnaie
Elle a été adoptée par acclamation à l'issue de la session plkénière de ce jeudi 23 mars 2023. La loi porte réforme de la crypto monnaie a été ...Articles similaires à RCA : le parlement adopte la loi régissant la réforme de la crypto monnaie
Le Parlement britannique adopte le projet de loi d'expulsion des migrants irréguliers vers le Rwanda
Le parlement britannique a adopté, dans la nuit de lundi à mardi, le projet de loi controversé d'expulsion des demandeurs d'asile entrés illégalement au ...Actualités similaires
Expulsion de migrants vers le Rwanda : le Parlement britannique adopte le projet de loi
Malgré la polémique et d'intenses débats le projet de loi a été adopté par le Parlement britannique. Annoncé il y a deux ans par le gouvernement ...Actualités similaires
Royaume-Uni : le parlement britannique adopte le projet de loi controversé d'expulsion de migrants vers le Rwanda
Le Parlement britannique a approuvé dans la nuit de lundi à mardi le projet de loi permettant l'expulsion vers le Rwanda...Actualités similaires
Royaume-Uni: le Parlement adopte le projet de loi pour expulser les migrants vers le Rwanda
Le texte vise à envoyer au Rwanda les demandeurs d'asile (d'où qu'ils viennent) entrés illégalement au Royaume-Uni, notamment en traversant la Manche sur ...Actualités similaires
Le Parlement rwandais adopte en 1ère lecture d'une loi encadrant strictement les ONG
Un projet de loi controversé, régulant strictement le fonctionnement des ONG, a été adopté jeudi en première lecture par le Parlement au Rwanda, à ...Actualités similaires
Géorgie : Le Parlement adopte une loi controversée sur l'influence étrangère, l'UE appelle le gouvernement à abandonner le texte
Bagarre générale dans l'hémicycle entre députés, manifestations devant le Parlement de Tbilissi ...Actualités similaires
Géorgie : le Parlement adopte une première version de la "loi russe"
Le Parlement géorgien adopte une première version de la loi qui oblige les organisations financées en partie de l'étranger à s'enregistrer à se présenter ...Actualités similaires
Géorgie : le Parlement adopte une première version de la "loi russe"
Le Parlement géorgien adopte une première version de la loi qui oblige les organisations financées en partie de l'étranger à s'enregistrer à se présenter ...Actualités similaires
Le parlement ukrainien adopte un projet de loi controversé sur la mobilisation militaire
Le texte, controversé à cause de la suppression à la dernière minute d'une clause prévoyant la démobilisation des soldats ayant servi 36 mois, doit être ...Actualités similaires
Ukraine : le Parlement adopte un projet de loi controversé sur la mobilisation militaire
Invasion russe : les dernières infos. L'enrôlement de nouvelles personnes suscite des débats en Ukraine depuis plus d'un an, alors que l'armée manque ...Actualités similaires
Le parlement ukrainien adopte un projet de loi controversé sur la mobilisation militaire
Le parlement ukrainien a adopté jeudi 11 avril, selon des députés, un projet de loi durcissant la mobilisation dans l'armée, un texte controversé car il ne ...Actualités similaires
Guerre en Ukraine: le parlement ukrainien adopte un projet de loi controversé sur la mobilisation militaire
Le parlement ukrainien a adopté jeudi, selon des députés, un projet de loi durcissant la mobilisation dans l'armée, un texte controversé car il ne prévoit ...Actualités similaires
Direct - Guerre en Ukraine : le parlement ukrainien adopte un projet de loi controversé sur la mobilisation militaire
Le parlement ukrainien a adopté jeudi, selon des députés, un projet de loi durcissant la mobilisation dans l'armée, un...Actualités similaires
Le Parlement européen adopte la réforme de la politique migratoire
Ursula von der Leyen a salué «un énorme pas pour l'Europe» après l'adoption mercredi par les eurodéputés d'une réforme de la politique migratoire ...Actualités similaires
Le Parlement européen adopte la vaste réforme de la politique migratoire
Cette réforme durcit les contrôles des arrivées aux frontières du bloc et met en place un système de solidarité entre États membres. Le chancelier ...Actualités similaires
Le Parlement européen adopte la vaste réforme de la politique migratoire
La réforme de la politique migratoire européenne a été adoptée par le Parlement européen, mercredi 10 avril.Actualités similaires
Le Parlement européen adopte la vaste réforme de la politique migratoire
La réforme de la politique migratoire européenne a été adoptée par le Parlement européen, mercredi 10 avril.Actualités similaires
Europe : le Parlement adopte la vaste réforme de la politique migratoire et de l'asile
Les eurodéputés avaient entamé mercredi les débats concernant la vaste réforme de la politique migratoire de l'UE,...Actualités similaires
Dérives sectaires : le Parlement adopte un projet de loi contre les "gourous 2.0" et leurs remèdes miracles
Le Parlement a définitivement adopté mardi un projet de loi sur les dérives sectaires visant notamment les "gourous 2.0", créant un délit d'incitation à ...Actualités similaires
"La campagne, on doit l'accepter telle qu'elle est" : le Parlement adopte une loi sur les troubles du voisinage
Le Parlement a définitivement adopté lundi un texte contre les conflits de voisinage, notamment entre agriculteurs et néo-ruraux qui s'installent à ...Actualités similaires
Nuisances sonores, odeurs... Le Parlement adopte une loi pour limiter les contentieux entre voisins
Cette loi taillée pour le monde agricole a été adoptée par l'Assemblée nationale ce lundi 8 avril, après le Sénat. Elle permettra de répondre à la ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
