RD Congo : Contant Mutamba devant la Cour de Cassation
En République démocratique du Congo, un procès très médiatisé de l'ancien ministre de la Justice s'est ouvert dans la capitale Kinshasa. Constant Mutamba, ...Actualités similaires
Articles similaires à RD Congo : Contant Mutamba devant la Cour de Cassation
RD Congo : Kinshasa se prépare à la visite du Pape François
Au-delà du symbole pour les fidèles catholique la visite du Pape François en RDC revêt une toute autre dimension. Le pays se prépare à une élection ...Actualités similaires
RD Congo : Kinshasa se prépare à la visite du Pape François
Au-delà du symbole pour les fidèles catholique la visite du Pape François en RDC revêt une toute autre dimension. Le pays se prépare à une élection ...Actualités similaires
Corrida : la Ville de Bayonne l'emporte face la SPA devant le Cour de cassation
C'est une affaire qui rebondit depuis plus de deux ans, d'une instance à l'autre. Le 6 décembre 2022, la Cour de cassation a scellé le contentieux qui ...Actualités similaires
En RD Congo, une tribune prévue pour accueillir le pape François s'effondre : "C'est la honte"
Alors que le pape François est attendu à Kinshasa, la capitale de la République démocratique du Congo, du 31 janvier au 3 février, une tribune depuis ...Actualités similaires
Tauromachie : la cour de cassation donne raison à la ville de Bayonne contre la SPA
La SPA avait attaqué en justice la ville de Bayonne qui organise des corridas dans les arènes Lachepaillet, en raison du caractère cruel de la tauromachie. ...Actualités similaires
Visite du pape François en RD Congo : à Kinshasa, les fidèles attendent le pape à impatience
La capitale congolaise se prépare à la visite du pape François. Le souverain pontife est attendu du 31 janvier au 3 février. Cette visite suscite beaucoup ...Actualités similaires
RD Congo : à Kinshasa, la religion catholique concurrencée par les églises de réveil
En RD Congo, l'effervescence a gagné la capitale congolaise à quelques jours de l'arrivée du pape François, prévue mardi... Cette visite est la première ...Actualités similaires
Accidents du travail et maladies professionnelles: la Cour de Cassation élargit l'indemnisation
Les victimes ou leurs ayants droit, seront mieux indemnisées en cas de "faute inexcusable de l'employeur", suite à un revirement de jurisprudence récent de ...Actualités similaires
Tensions RD Congo-Rwanda : Kigali accuse Kinshasa d'avoir violé son espace aérien
La tension est montée d'un cran entre la RD Congo et le Rwanda. Kigali accuse Kinshasa d'avoir violé son espace aérien et affirme avoir pris des « mesures ...Actualités similaires
RD Congo : la CENI annonce le prolongement de l'enrôlement des électeurs
En RD Congo, c'est dans un contexte de violences que la Commission électorale nationale indépendante a annoncé le prolongement de l'enrôlement des ...Actualités similaires
Non-lieu confirmé pour Darmanin, la plaignante se pourvoit en cassation: La Cour mettra à la France la gifle qu'elle mérite
Sophie Patterson-Spatz, la femme qui accuse depuis 2017 Gérald Darmanin de viol , va se pourvoir en cassation après la confirmation mardi par la cour d'appel ...Actualités similaires
RD Congo : au moins 23 civils tués dans une attaque jihadiste dans l'est du pays
Au moins 23 civils ont été tués dans la nuit de dimanche à lundi lors d'une attaque revendiquée par le groupe État islamique dans un village de l'est de ...Actualités similaires
RD Congo et Soudan du Sud : la paix au coeur des visites du pape François
Le souverain pontife sera, du 31 janvier au 5 février 2023, dans ces deux pays où la stabilité reste précaire.Prêcher la paix, c'est l'une des tâches que ...Actualités similaires
Gestion du Covid-19: la Cour de cassation annule la mise en examen d'Agnès Buzyn
La Cour de cassation a annulé la mise en examen pour mise en danger de la vie d'autrui de l'ex-ministre de la Santé Agnès Buzyn, seule membre du gouvernement ...Actualités similaires
Quels sont les principaux groupes armés actifs dans l'est de la RD Congo ?
Les deux provinces du Nord-Kivu et d'Ituri, dans l'est de la République démocratique du Congo, sont en proie à la violence d'une centaine de groupes armés. ...Actualités similaires
Gestion du Covid-19: la Cour de cassation annule la mise en examen d'Agnès Buzyn
La Cour de cassation a annulé la mise en examen pour mise en danger de la vie d'autrui de l'ex-ministre de la Santé Agnès Buzyn, seule membre du gouvernement ...Actualités similaires
Gestion du Covid-19: la Cour de cassation annule la mise en examen d'Agnès Buzyn
La Cour de cassation a annulé la mise en examen pour mise en danger de la vie d'autrui de l'ex-ministre de la Santé Agnès Buzyn, seule membre du gouvernement ...Actualités similaires
Gestion de la crise sanitaire: la Cour de cassation annule la mise en examen d'Agnès Buzyn
Dans un arrêt rendu ce vendredi, la plus haute juridiction annule pour des raisons juridiques la mise en examen de l'ancienne ministre de la santé pour «mise ...Actualités similaires
Qu'est-ce qu'une Cour de cassation ?
La Cour de cassation est la plus haute juridiction de l'ordre judiciaire français. Elle siège dans l'enceinte du Palais de justice à Paris. C'est la seule ...Actualités similaires
Gestion du Covid-19: la Cour de cassation annule la mise en examen d'Agnès Buzyn
#IMGLP-2-#La Cour de cassation a annulé la mise en examen pour mise en danger de la vie d'autrui de l'ex-ministre de la Santé Agnès Buzyn, seule membre du ...Actualités similaires
Covid-19 : la Cour de cassation annule la mise en examen de l'ex-ministre de la Santé, Agnès Buzyn, pour mise en danger de la vie d'autrui
Agnès Buzyn est dorénavant placée sous le statut de témoin assisté. Elle "reste mise en cause, mais il ne lui est plus directement reproché d'infraction" ...Actualités similaires
Gestion du Covid-19 : la mise en examen d'Agnès Buzyn annulée par la Cour de cassation
La Cour de cassation a annulé la mise en examen de l'ancienne ministre de la Santé Agnès Buzyn pour mise en danger de la vie d'autrui dans l'enquête...Actualités similaires
Covid-19 : la mise en examen d'Agnès Buzyn, pour sa gestion de la crise, annulée par la Cour de cassation
Depuis le 10 septembre 2021, l'ancienne ministre de la Santé Agnès Buzyn est poursuivie pour mise en danger de la vie d'autrui dans l'enquête sur la gestion ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
