Le projet de loi controversé dit de la « Congolité » ne sera pas examiné à l'Assemblée nationale, du moins pour la session en cours. En séjour à ...
Actualités similaires
Articles similaires à RDC: Le projet de loi sur la «Congolité» pas étudié à l'Assemblée nationale pour l'instant
Vital Kamerhe s'apprête à reprendre la présidence de l'Assemblée nationale. Sa victoire lors des primaires de mardi 23 avril, où il a devancé deux de ses ...
Actualités similaires
Vital Kamerhe a été officiellement désigné candidat à la présidence de l'Assemblée nationale pour la majorité au pouvoir en RDC. Il a été choisi lors ...
Actualités similaires
Vital Kamerhe a été officiellement désigné candidat à la présidence de l'Assemblée nationale pour la majorité au pouvoir en RDC. Il a été choisi lors ...
Actualités similaires
Devant la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi du gouvernement sur la fin de vie, la députée écologiste a appelé à considérer "la ...
Actualités similaires
En Géorgie, la grogne continue d'agiter une partie de la population qui s'oppose au projet du gouvernement d'adopter une loi dite sur « la transparence de ...
Actualités similaires
Bulletin de salaire simplifié, suppression des formulaires Cerfa, allègements pour l'industrie : le plan de simplification pour les entreprises a été ...
Actualités similaires
À partir du 13 mai, les députés, puis les sénateurs, vont examiner un projet de loi présenté par le ministre de l'Agriculture et de la Souveraineté ...
Actualités similaires
Un projet de loi pour simplifier la vie des Français. Le texte est présenté en conseil des ministres ce mercredi matin et sera ensuite étudié par le Sénat ...
Actualités similaires
Bruno Le Maire, ministre de l'Economie et des Finances, présente ce matin son projet de loi sur la simplification administrative en Conseil des ministres. ...
Actualités similaires
Vital Kamerhe a été officiellement désigné candidat de l'Union sacrée de la nation, la majorité parlementaire en RDC, pour la présidence de l'Assemblée ...
Actualités similaires
Alors que le projet de loi sur la simplification de la vie économique est présenté en Conseil des ministres ce mercredi, Bruno Le Maire a annoncé ce mardi ...
Actualités similaires
Les demandeurs d'asile britanniques seront envoyés au Rwanda pour y être traités après l'adoption par le gouvernement britannique de son projet de loi sur ...
Actualités similaires
La semaine dernière, un engin de chantier a commencé à creuser le terrain censé accueillir une antenne-relais de 12mètres de haut à L'Abadie sur la ...
Actualités similaires
Le Premier ministre britannique Rishi Sunak a finalement obtenu l'approbation du Parlement mardi, quelques heures après avoir promis que les vols d'expulsion ...
Actualités similaires
Après des mois de bataille, le Parlement britannique a approuvé, dans la nuit de lundi 22 au mardi 23 avril 2024, le projet de loi permettant l'expulsion des ...
Actualités similaires
Le parlement britannique a adopté, dans la nuit de lundi à mardi, le projet de loi controversé d'expulsion des demandeurs d'asile entrés illégalement au ...
Actualités similaires
Malgré la polémique et d'intenses débats le projet de loi a été adopté par le Parlement britannique. Annoncé il y a deux ans par le gouvernement ...
Actualités similaires
Un dossier très sensible, celui du projet de loi sur la fin de vie est arrivé lundi à l'Assemblée nationale sur le bureau de la commission spéciale qui va ...
Actualités similaires
Le texte vise à envoyer au Rwanda les demandeurs d'asile (d'où qu'ils viennent) entrés illégalement au Royaume-Uni, notamment en traversant la Manche sur ...
Actualités similaires
En RDC, les élus de la majorité au pouvoir vont devoir choisir le nom de leur candidat pour la présidence de l'Assemblée nationale. Une primaire est en ...
Actualités similaires
Le projet de loi sur la fin de vie arrive lundi à l'Assemblée nationale. Le départ du marathon législatif autour de cette grande réforme sociétale sera ...
Actualités similaires