Recours contre son élection à l'Établissement public foncier local du Dauphiné : Christian Coigné réagit
Le recours contre l'élection municipale à Chartres rejeté par le tribunal administratif
Le tribunal administratif d'Orléans vient de rejeter le recours déposé par Quentin Guillemain, conse
Marlène Schiappa réagit aux révélations de l'ex-femme du tueur de Saint-Just à son égard
Dans un communiqué, l'ancienne secrétaire à l'Égalité entre les femmes et les hommes Marlène Schiapp
Vaccin contre la Covid-19 : l'Agence Européenne du Médicament donne son feu vert à Pfizer et BioNTech
L'Agence Européenne du Médicament a donné son accord pour l'utilisation du vaccin contre la Covid-19
Municipales à Lens: le tribunal administratif rejette le recours contre l'élection de Sylvain Robert
Pas de coup de théâtre de fin d'année à Lens. Le recours en annulation formulé par Naceira Vincent,
Le recours en annulation contre l'élection de David Rachline à Fréjus retoqué
Le recours en annulation formé par Emmanuel Bonnemain et ses colistiers contre l'élection municipale
Le recours contre l'élection de Jean-Pierre Gorges rejeté par le rapporteur public
Le recours déposé contre l'élection de Jean-Pierre Gorges (50,32 % au 1er tour avec 2.414 voix d'ava
Contre le port du masque à l'école, la mère de famille se voit retirer la garde de son fils de 7 ans
Opposante déterminée au port du masque à partir de 6 ans, une habitante de Belfort avait déscolarisé
Lapugnoy : les recours contre l'élection du maire repartent en justice
Après avoir été débouté par le tribunal administratif de Lille, les deux parties ont fait appel
Le tribunal administratif de Grenoble confirme l'élection de Christian Coigné à la tête de l'EPFL Dauphiné
Cette élection était contestée par une conseillère municipale écologiste de Grenoble qui en avait de
Pamiers. Les élus invités à se saisir des outils de l'établissement public foncier
Le dernier conseil de la communauté de communes des Portes Pyrénées d'Ariège s'est tenu hier en fin
L'Établissement public foncier aide à redynamiser les centres-villes
L'Établissement public foncier aide les collectivités à reconstruire la ville sur elle-même. 400 opé
Virus: cyberattaque contre l'Agence européenne du médicament, le Canada va vacciner à son tour
La Haye - L'Agence européenne des médicaments (AEM), qui délibère actuellement sur la délivrance d'a
Auchel : les recours contre l'élection du maire rejetés par le rapporteur public
Les différents recours lancés contre l'élection de Philibert Berrier par l'opposition ont été rejeté
Ligue 1 : « L'ambiance ne s'invente pas, elle se vit ! »... Les bandes-son de supporters ont du mal à trouver leur public
Depuis quelques semaines, certains clubs de L1 ont tenté l'expérience des ambiances sonores préenreg
Le public anglais a fait son retour dans le stade à l'occasion du match d'Europa League d'Arsenal
Cela faisait 271 jours que les supporters d'Arsenal n'étaient pas revenus au stade. Une première dep
Auchel: Le rapporteur public demande le rejet des recours contre l'élection de Philibert Berrier
Dimanche 15mars, la liste de Philibert Berrier est arrivée largement en tête du premier tour des mun
Recours contre l'élection d'Olivier Gacquerre à Béthune: jugement le 16 décembre
Stéphane Saint-André et Nathalie Delbart mettent en avant l'« insincérité » du scrutin en raison du
Lens : suspense mince après l'examen du recours contre l'élection de Sylvain Robert
Il ne devrait pas y avoir de « match retour» des municipales 2020 à Lens. Le rapporteur public a rej
Séance du Conseil départemental consacrée à l'élection de son Président et au renouvellement de la Commission Permanente
Nous souhaitons informer les Gardoises et les Gardois que la séance du Conseil départemental consacr
Port du masque à l'école : « Contre, parce que son efficacité n'est pas prouvée»
100 à 150 personnes. Des parents en compagnie de leurs enfants, quelques enseignants aussi, c'est la
Municipales à Biganos (33) : le rapporteur public conclut au rejet du recours de l'opposante
Devant le tribunal administratif, le rapporteur public a rejeté le recours de l'opposante au maire d
Drôme : elle quitte son poste d'Atsem pour protester contre le port du masque à l'école
Une Atsem de l'école de Vesc a décidé de quitter son poste pour protester contre l'obligation pour l
Port du masque à l'école : des parents s'élèvent contre son obligation dans l'Hérault
Depuis ce lundi, le port du masque est étendu aux élèves d'écoles primaires. Dans différentes commun
Le Conseil régional du culte musulman réagit à l'attaque de Nice : "C'est une attaque contre une Maison de Dieu qui est insupportable"
Le Conseil régional du culte musulman réagit à l'attaque de Nice : "C'est une attaque contre une Mai
Rejet des recours contre l'élection d'Éric Édouard à Marles-les-Mines: son rival (RN) Jérôme Leroy fait appel
Dimanche 28juin, «Notre parti, c'est Marles!», la liste (divers gauche) menée par Éric Édouard (ex-P
Recours contre son élection à l'Établissement public foncier local du Dauphiné : Christian Coigné réagit
Christian Coigné, président de l'Établissement public foncier local (EPFL) du Dauphiné, vice-préside
Un recours contre l'élection de Christian Coigné à la présidence de l'Établissement public foncier local du Dauphiné
Anne-Sophie Olmos, élue grenobloise, vice-présidente écologiste de la Métro et administratrice de l'
Le tribunal administratif rejette les recours contre l'élection d'Éric Édouard à Marles-les-Mines
Dimanche 28juin, «Notre parti, c'est Marles!», la liste (divers gauche) menée par Éric Édouard (ex-P
Le recours contre l'élection municipale à Saintigny rejeté
L'élection des conseillers municipaux de Saintigny a été validée par la justice. Le recours n'a pas
Le rapporteur public du Conseil d'État se prononce contre le recours déposé par l'OL
Une audience se tenait ce lundi devant la plus haute instance administrative. Le rapporteur public d
Recours contre l'élection à Bray-Dunes: le jugement mis en délibéré au 19 octobre
Il faudra patienter une semaine de plus pour savoir si Christine Gilloots reste maire ou si les Bray
Christian Gravel, proche de l'ancien premier ministre Manuel Valls, nommé à la tête du comité interministériel de prévention contre la délinquance, la radicalisation et les dérives sectaires
Christian Gravel, préfet et proche de l'ancien premier ministre Manuel Valls, vient d'être nommé à l
À Chocques, baisse d'indemnités des élus et rejet du pourvoi contre l'élection du maire
Indemnités des élus. De six adjoints, la mairie n'en compte à ce jour plus que cinq, soit, évoque le
Rai réagit à son titre de meilleur joueur de l'histoire du PSG !
Le brésilien est très touché et avoue "avoir tout donner pour Paris"...
La justice rejette les recours contre l'élection du maire de Louhans
Les recours déposés par les deux têtes de liste d'opposition ont été rejetés par le tribunal adminis
La Commission européenne compte renforcer d'ici à la fin de l'année son arsenal répressif contre l'hégémonie des géants du numérique, Google, Amazon, Facebook et Apple
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Le tribunal administratif rejette le recours de l'opposition contre l'élection de Jean-Marie Caramiaux à Hersin-Coupigny
D'ailleurs, Jean-Marie Caramiaux n'a hésité à reprocher à ses oposants leur « manque de courage ». L
Aminatou Haidar réagit à l'ouverture d'une enquête judiciaire contre son association
Aminatou Haidar a réagi à louverture dune enquête judiciaire par le parquet général de Laayoune, por
Neymar visé à son tour pour des propos racistes lors du match contre l'OM - vidéo
La star du PSG Neymar, déjà dans la tourmente pour ses propos homophobes présumés à l'encontre du dé
Mallemoisson : l'opposition déboutée de son recours contre l'élection
À la suite de la dernière élection municipale qui avait vu la victoire de Jean-Paul Comte sur la mai
Covid-19 : Rejet du recours contre l'arrêté imposant la fermeture des bars et restaurants à Marseille et Aix
L'avocat de l'Union des métiers et des industries de l'hôtellerie (Umih), premier syndicat patronal
Le recours de l'opposition contre l'élection de Joëlle Delrue, à Lumbres, rejeté
En mars, Joëlle Delrue, maire sortante, a remporté les élections municipales avec 52,04% soit 62 voi
Nathalie Bassire confiante pour son recours contre l'élection de la CASUD
Accompagnée de Patrick Lebreton et d'Olivier Rivière, la députée de La Réunion a déposé un recours a
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Le tribunal administratif de Caen a débouté, mardi 22 septembre, le recours de la liste d'opposition
Municipales à Gelos : le recours contre l'élection du maire sortant rejeté
Le tribunal administratif a rejeté le recours qui avait été déposé par Agnès Casenave dit Milhet. Le
Orne. Adapei : un recours contre l'élection du Conseil économique et social
À la suite de l'introduction d'un recours par la CFDT auprès du tribunal d'instance d'Alençon en mar
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L'arrêté obligeant au port du masque à Strasbourg est attaqué par 21 habitants de l'Eurométropole. I
Elle se voit refuser l'entrée du musée d'Orsay à cause de son décolleté, l'établissement "s'excuse"
Le musée précise, mercredi, qu'un "rappel des règles d'accueil a été effectué auprès de la société p
Covid-19 : une mère de famille a déposé un recours contre l'obligation du port du masque à Besançon
Jeudi 3 septembre, une personne a déposé un recours contre le décret imposant l'obligation du port d
Grand-Fort-Philippe: Du son sur les flots, du local à l'international
Ce dimanche, le festival Du son sur les flots se poursuit sur les bords du chenal. Entre musique, gr
Recours contre l'élection du maire : l'audience s'est tenue jeudi
Lors de l'audience devant le tribunal administratif de Besançon, les irrégularités soulevées par l'o
Coronavirus | L'Unicef prendra à son compte la distribution mondiale du vaccin contre le coronavirus
Covid-19: l'Unicef distribue plus de deux milliards de vaccins par an dans près de 100 pays. S'il ex
Affaire Navalny : en Allemagne, des voix réclament le recours à "l'arme du gaz" contre Poutine
En Allemagne, plusieurs personnalités ont appelé les Européens à répondre avec force au Kremlin, apr
Pays de Loire - Municipales. L'élection du maire LR Franck Louvrier à La Baule suspendue à un recours
Les candidats battus par la liste de Franck Louvrier (LR) ont relevé « des inscriptions massives et
Municipales. L'élection du maire LR Franck Louvrier à La Baule suspendue à un recours
L'élection municipale à La Baule a-t-elle des chances d'être annulée ? C'est en tout cas ce que souh
EN DIRECT - Coronavirus: Le chef du gouvernement espagnol annonce le recours à l'armée pour lutter contre l'explosion des cas - Baisse du nombre de nouveaux cas et décès dans le monde - 3 nouvelles suspicions de cas d&e
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