Annoncé par l'article 133 de la loi dite 3DS, l'appel à projets " Territoires zéro non-recours " a été lancé en mars 2023 pour sélectionner les ...
Actualités similaires
La mise en oeuvre de l'expérimentation se fonde sur plusieurs instances collaboratives. Zoom sur ce dispositif qui a déjà été testé sur 11 territoires.
Actualités similaires
Lors de son premier déplacement, la nouvelle ministre de l'Éducation nationale, Amélie Oudéa-Castéra a créé la polémique en expliquant mettre ses ...
Actualités similaires
Le fils du président américain Joe Biden, Hunter, a plaidé à Los Angeles non coupable de fraude fiscale, dans une affaire embarrassante pour le locataire de ...
Actualités similaires
Hunter Biden, le turbulent dernier fils du président des États-Unis, a plaidé non coupable des accusations de fraude fiscale fédérale lors de l'audience du ...
Actualités similaires
Hunter Biden, 53 ans, hommes d'affaires aujourd'hui reconverti dans la peinture, qui dit avoir surmonté ses addictions aux drogues et à l'alcool, est l'une ...
Actualités similaires
Le fils de Joe Biden est l'une des cibles privilégiées des adversaires républicains de son père, qui le considèrent comme le talon d'Achille du président ...
Actualités similaires
Inculpé en décembre pour s'être soustrait par un "stratagème" à l'obligation de payer 1,4 million de dollars en impôts dus pour la période fiscale ...
Actualités similaires
Le fils du président américain Joe Biden, Hunter, a plaidé jeudi non coupable de fraude fiscale devant un tribunal fédéral à Los Angeles, dans l'ouest des ...
Actualités similaires
Hunter Biden, a plaidé jeudi à Los Angeles non coupable dans l'affaire de fraude fiscale pour laquelle il est poursuivi devant la justice.
Actualités similaires
Si vous êtes assuré "tous risques", vous serez totalement indemnisé. Le Code des assurances prévoit un Fonds de garantie des assurances obligatoires. ...
Actualités similaires
Ce mercredi matin, après l'adoption par l'Assemblée nationale de la loi immigration, le président du conseil départemental Lot a annoncé son refus ...
Actualités similaires
Lors du débat d'orientations budgétaires jeudi au Département, l'opposition a proposé un dispositif anti-fraude au RSA. La majorité est montée au ...
Actualités similaires
En France, 30 % des personnes en situation précaire ne demandent pas le RSA, auquel elles auraient droit. Trente-neuf collectivités locales, en France, ...
Actualités similaires
La pauvreté s'accroît en Côte d'Or, comme partout en France. C'est le constat que dresse en tout cas le Secours catholique, qui publiait ce mardi son rapport ...
Actualités similaires
De passage en conférence de presse ce lundi, Thierry Henry a répondu aux critiques concernant le début de saison compliqué d'Elye Wahi au RC Lens. ...
Actualités similaires
Chaque vendredi, retrouvez le match du soir entre Pablo Pillaud-Vivien et Charles Consigny. Au programme, l'examen du projet de loi immigration par le Sénat.
Actualités similaires
Lille fait partie des 28 territoires qui participeront en 2024 à l'expérimentation " Territoires zéro recours " du ministère des Solidarités. Le Club ...
Actualités similaires
Les premières collectivités et EPCI sélectionnés dans le cadre du projet " Territoires zéro non-recours " (TZNR) connaissent désormais les modalités de ...
Actualités similaires
Les tenants et aboutissants du non-recours sont de mieux en mieux connus mais les particularités locales du phénomène restent à analyser. Tandis que les ...
Actualités similaires
L'avionneur doit élargir le champ de ses inspections en cours sur un défaut de production affectant les avions 737 Max 8. De quoi encore peser sur les délais ...
Actualités similaires
Plus de 30 % des personnes éligibles à une aide publique n'entreprennent pas les démarches nécessaires pour la recevoir. Les pouvoirs publics tentent bien ...
Actualités similaires
Plus de deux tiers des Français jugent "non démocratique" le recours à l'article 49.3 de la Constitution, qui permet au gouvernement de faire adopter un ...
Actualités similaires