Ruffec : les élus valident un droit de préemption urbain
Une fois n'est pas coutume, la majorité des sujets a été adoptée à l'unanimité lundi soir en conseil municipal de Ruffec. À commencer par le plus ...Articles similaires à Ruffec : les élus valident un droit de préemption urbain
Réforme du droit du sol : Les élus mahorais seront reçus à l'Elysée, annonce Marie Guévenoux
La ministre déléguée chargée des Outre-mer est en visite à Mayotte pour la quatrième fois depuis sa nomination en février dernier. Elle s'est livrée au ...Actualités similaires
Balma. Les élus valident le budget pour 2024
Les élus ont voté le budget, dont le résultat brut de fonctionnement s'élèvait en 2023 à 3,5 M d'¬.Actualités similaires
Cérémonie d'ouverture des JO : "Édith aimait les filles avec de la personnalité", les ayants droit de la môme Piaf valident le choix d'Aya Nakamura
Les héritières d'Edith Piaf confirment avoir reçu une demande d'utilisation de l'une de ses plus célèbres chansons.Actualités similaires
Dirac : les élus valident le passage à quatre jours d'école
Il n'y aura plus école le mercredi pour les élèves à compter de la prochaine rentrée scolaire.Actualités similaires
La ville de Lourdes utilise son droit de préemption sur l'ancienne cantine de la Sogeres, pour y installer celle du Simaje
1¬ symbolique contre le site de la Sogeres à Lourdes... Le maire de Lourdes, Thierry Lavit, a utilisé son droit de préemption afin de récupérer ce site ...Actualités similaires
Grève SNCF : des élus veulent s'attaquer au droit de grève
La mobilisation des contrôleurs SNCF en pleine période de vacances scolaires fait réagir à droite et au centre de la classe politique. Certains élus ...Actualités similaires
Gironde : le « droit d'interpellation » des élus profite aux abeilles
Destiné à « alerter » les élus sur un thème particulier, ce dispositif participatif a été utilisé par l'association l'Abeille cubzaguaise. Et c'est ...Actualités similaires
Le droit de préemption mis à mal par un vice d'incompétence soulevé par deux avocats montpelliérains
Fin novembre deux avocats du barreau montpelliérain ont fait annuler une procédure de préemption après avoir remarqué une sacrée faille administrative. On ...Actualités similaires
Des élus accusés de favoritisme dans l'attribution du marché du chauffage urbain de la Métropole de Lyon
Les élus de la Métropole de Lyon ont-ils fait preuve de favoritisme dans l'attribution du marché public du chauffage urbain ? C'est en tout cas ce que ...Actualités similaires
Que risquent ces élus qui ne veulent pas appliquer la loi immigration? Décryptage avec un professeur de Droit à l'université de Toulon
Professeur de Droit à l'université de Toulon, Jean-Jacques Pardini fait le point sur la marge de manoeuvre laissée aux élus qui seraient tentés de ne pas ...Actualités similaires
Que risquent ces élus qui ne veulent pas appliquer la loi immigration? Décryptage avec un professeur de Droit à l'université de Toulon
Professeur de Droit à l'université de Toulon, Jean-Jacques Pardini fait le point sur la marge de manoeuvre laissée aux élus qui seraient tentés de ne pas ...Actualités similaires
Loi immigration : les élus départementaux ont-ils le droit de ne pas respecter la loi sur l'allocation autonomie des étrangers?
Les 32 départements de gauche l'ont annoncé mercredi, ils n'appliqueront pas la loi immigration votée mardi soir par l'Assemblée, après un vote favorable ...Actualités similaires
Les élus de la Riviera française valident un plan de 130 actions en faveur de l'environnement
Le conseil communautaire de la Carf a validé, lundi soir, les 130 actions opérationnelles du Plan Climat Air Energie Territorial. Une étape cruciale avant sa ...Actualités similaires
La formation des élus aux ressources humaines, ce droit si peu utilisé
Les formations à la gestion des RH améliorent les compétences des élus dans ce domaine. Plusieurs acteurs pensent qu'il faut les rendre obligatoires.Actualités similaires
Déchets nucléaires : les Sages valident le projet Cigéo tout en consacrant le droit des générations futures
Le projet controversé de centre Cigéo d'enfouissement des déchets les plus radioactifs à Bure (Meuse) "ne méconnait pas" le droit des générations ...Actualités similaires
Déchets nucléaires: les Sages valident le projet Cigéo tout en consacrant le droit des générations futures
Trois ans après avoir jugé que cette protection ne s'arrêtait pas aux frontières, les Sages vont plus loin, en affirmant « en termes inédits » que « le ...Actualités similaires
Bagnères-de-Luchon. Les élus valident le principe d'une DSP pour le Casino
Le conseil municipal a validé lundi soir, le lancement d'une délégation de service public, afin de relancer le casino, fermé depuis 2011.Actualités similaires
Decazeville : les élus valident l'emprunt en faveur de la Mission locale
Réuni ce mercredi, le Conseil municipal de Decazeville s'est penché, dans la conciliation, sur de nombreuses questions financières. À l'ordre du jour ...Actualités similaires
Les élus du personnel du distributeur Casino ont lancé une procédure de "droit d'alerte économique" afin d'obtenir des éclaircissements sur la situation de l'entreprise, en difficultés financières
Signe des incertitudes entourant l'avenir de Casino, les élus du personnel du distributeur ont lancé une procédure de "droit d'alerte économique" afin ...Actualités similaires
Casino: les élus du personnel ont lancé une procédure de droit d'alerte
"Nous souhaitons obtenir de la part de la direction de réelles informations sur la santé de nos magasins" - Nathalie Devienne, Secrétaire générale SNTA FO ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
