La proposition de loi adoptée à l'unanimité instaure un gel des dotations jusqu'en 2029, au même niv
Une étape de plus. Ce mercredi 20 août, le ministre de la Défense israélien, Israël Katz, a approuvé
Le tribunal administratif a rejeté le recours déposé par deux associations environnementales qui con
Après plus d'un demi-siècle de litige et un recours de dernière minute, la justice britannique a ouv
Auchan avait obtenu une dérogation à effet suspensif pour permettre la continuité de l'activité.
Les nouvelles lignes directrices proposées par Bruxelles reflètent le virage à droite qui remodèle r
Les élus chasseneuillais ont validé à l'unanimité le projet de la société de communication Trecento.
Le tribunal administratif a rejeté la requête des riverains qui avaient attaqué le permis de constru
L'association, agrée protection de l'environnement, Comité causse Comtal a remis en mairie son avis
Après des mois de tractations, le gouvernement américain a donné vendredi son feu vert à la vente d'
La reprise du groupe doit encore obtenir notamment l'approbation d'autorités de la concurrence "autr
Les finances du groupe étaient passées dans le rouge après la publication d'un livre-enquête révélan
Les eurodéputés doivent donner mercredi un premier feu vert au projet européen de régulation de l'in
La Commission européenne a donné cet après-midi son feu vert "sous certaines conditions" à la prise
La Commission européenne a donné son assentiment au rachat de la banque Crédit Suisse par sa concurr
Suspecté d'appartenir à la mafia calabraise, Edgardo Greco avait été condamné à la perpétuité en Ita
Le Conseil constitutionnel se prononce ce vendredi sur la réforme des retraites. Ce même jour, les S
La justice britannique a donné son feu vert à l'expulsion vers le Rwanda de demandeurs d'asile arriv
La justice britannique a donné son feu vert à l'expulsion vers le Rwanda de demandeurs d'asile arriv
La justice britannique a donné son feu vert aujourd'hui à l'expulsion vers le Rwanda de demandeurs d
#IMGLP-2-#La justice britannique a donné lundi son feu vert à l'expulsion vers le Rwanda de demandeu
La Commission nationale du patrimoine et de l'architecture "a voté à l'unanimité" pour l'inscription
L'AMF a jugé « conforme » aux règles boursières le projet d'offre publique d'achat (OPA) simplifié,
Le Conseil des ministres a approuvé vendredi le plan visant à permettre le doublement du volume de m
Ce texte, qui entérine l'expiration au 1er août des régimes d'exception mis en place pour lutter con
Le projet de loi sanitaire, qui entérine l'expiration au 1er août des régimes d'exception mis en pla
La cour administrative d'appel de Paris a donné jeudi son feu vert au projet de piscine d'entraîneme
La cour administrative d'appel de Paris a validé ce jeudi le projet de piscine d'entraînement d'Aube
"SUPER LIGUE - La justice espagnole a ouvert la porte à des sanctions contre les clubs promoteurs de
L'entreprise, dont l'unique site de production est basé en Alsace, avait connu trois redressements j
L'Office fédéral des cartels a donné lundi son feu vert au projet de rachat du fournisseur britanniq
Mis en cause par le Mouvement national de lutte pour l'environnement, le projet de village des média
Le tribunal administratif de Rennes a débouté le couple de riverains qui lui avait demandé d'annuler
La loi de sécurité nationale imposée par Pékin continue de modifier les lois de l'ex-colonie britann
Cet arrêt porte sur le cas de Tong Ying-kit, 24 ans, qui avait été le premier Hongkongais, l'été der
Le gouvernement américain a donné son feu vert à un méga projet d'éoliennes en pleine mer dans l'Atl
Le gouvernement flamand a octroyé un permis d'environnement, cependant assorti de conditions, au pro
Le gouvernement catalan autorise les organisateurs du Grand Prix à prolonger le contrat les liant à.
Le fichier baptisé « SI Vaccin Covid », créé par un décret en date du 25 décembre, sera opérationnel
Le vaccin anti-Covid développé par AstraZeneca, avec l'université d'Oxford, a été approuvé ce mercre
Le vaccin anti-Covid développé par AstraZeneca, avec l'université d'Oxford, a été approuvé ce mercre
Le vaccin anti-Covid d?velopp? par AstraZeneca, avec l'universit? d'Oxford, a ?t? approuv? ce mercre
Multiples rebondissements dans ce projet de ferme de 1 200 bovins dans la Vienne. La Cour administra
On en parle depuis six ans. La construction d'une ferme de 1.200 taurillons à Coussay-les-Bois, près
Flux d'actualités Ouest-France3600Flux d'actualités Ouest-France Bruxelles a autorisé ce lundi 21 dé
[Vidéo] Manifestation à Paris : une gilet jaune accusée par la justice d'avoir déclenché les attaque
Le tribunal administratif a rejeté les requêtes de l'opposition, autorisant, de fait, la Ville à ven
https://www.tradingsat.com/europlasma-FR0013514114/actualites/europlasma-la-justice-donne-son-feu-ve
L'Assemblée nationale a largement adopté en première lecture vendredi la délicate réforme de la just
Ce 8 décembre, un feu d'artifice a brisé la morosité de cette Fête des Lumières 2020, annulée pour c
Une halle couverte de spectacle, d'une capacité de 700 places assises, sera bien construite au Haras
Cela fait un an qu'ils expriment leurs craintes de voir sortir de terre un projet immobilier porté p
Dans une d?cision publi?e le 30 novembre, l'Autorit? de s?ret? nucl?aire (ASN) valide la poursuite d
L'avocate générale de le Cour de justice de l'UE considère que la chasse à la glu peut être autorisé
L'avion de ligne Boeing 737 Max a obtenu mercredi matin le feu vert de l'Administration fédérale de
Vladimir Poutine a donné son autorisation à la mise en place d'un «point d'appui matériel et logisti
À Denting, près de Boulay-Moselle, six éoliennes et un projet photovoltaïque devraient voir le jour
La Cour d'appel de Gand a décidé d'accéder à la demande d'extradition de Natividad Jauregui, la quat