Saisie de 2,5 t de résine de cannabis à Angers. Le parquet décide de faire appel pour six prévenus
Il y aura un second procès de la saisie des 2,5 t de résine de cannabis. Le parquet d'Angers a fait appel du jugement du tribunal correctionnel d'Angers, ...Actualités similaires
Articles similaires à Saisie de 2,5 t de résine de cannabis à Angers. Le parquet décide de faire appel pour six prévenus
Accusé de viol, l'acteur et humoriste Ary Abittan bénéficie d'un non-lieu, indique ce matin le parquet de Paris - L'avocate de la plaignante annonce faire appel
L'acteur et humoriste Ary Abittan a obtenu, mardi 2 avril, un non-lieu dans les investigations lancées après la plainte d'une femme qui l'accusait de l'avoir ...Actualités similaires
Saisie de 2,5 tonnes de résine de cannabis en 1996 dans le Gard, un Britannique condamné par la cour d'assises
Carmien Owen est l'une des 15 personnes mises en cause dans un trafic de drogue colossal entre le Maroc et la France. Les douaniers avaient saisi 2,5 tonnes de ...Actualités similaires
Négociants en vins condamnés pour des prix d'achats trop bas : le négoce Cordier décide de faire appel
Fin février, par une décision rendue par le tribunal de commerce de Bordeaux, Rémi Lacombe, un viticulteur médocain, a fait condamner deux négociants pour ...Actualités similaires
Le parquet annonce faire appel de la relaxe de François Bayrou
Le parquet de Paris a annoncé jeudi qu'il faisait appel contre les relaxes, notamment à l'égard de François Bayrou, prononcées lundi par le tribunal ...Actualités similaires
Le parquet de Paris annonce faire appel de la relaxe de François Bayrou dans l'affaire des assistants parlementaires du Modem - En première instance, le maire de Pau n'a pas été condamné au "bénéfice du doute"
Le parquet de Paris fait appel de la relaxe de François Bayrou dans l'affaire des assistants parlementaires du Modem. "Le parquet conteste ces relaxes, ...Actualités similaires
Relaxe de François Bayrou : le parquet de Paris annonce faire appel
Le parquet de Paris estime ce jeudi que les infractions reprochées à François Bayrou dans l'affaire des assistants parlementaires européens du MoDem sont ...Actualités similaires
Relaxe de François Bayrou : le parquet de Paris annonce faire appel
Le parquet de Paris a annoncé jeudi 8 février qu'il faisait appel contre les relaxes, notamment à l'égard de François Bayrou, prononcées lundi par le ...Actualités similaires
Relaxe de François Bayrou : le parquet de Paris annonce faire appel
Trois jours après le verdict du tribunal correctionnel de Paris, qui a relaxé François Bayrou dans l'affaire des assistants parlementaires du MoDem, le ...Actualités similaires
URGENT - Le parquet de Paris annonce faire appel de la relaxe de François Bayrou dans l'affaire des assistants parlementaires du Modem
Le parquet de Paris fait appel de la relaxe de François Bayrou dans l'affaire des assistants parlementaires du Modem. A l'inverse de ses proches, pour la ...Actualités similaires
Lyon : Une tonne de résine de cannabis saisie dans un camion, le conducteur était activement recherché
La semaine dernière, la police lyonnaise a intercepté, dans le Gard, un convoi transportant une tonne de résine de cannabis. Le conducteur faisait l'objet de ...Actualités similaires
Une tonne de résine de cannabis saisie dans le Gard : trois suspects interpellés
Trois trafiquants de drogue présumés ont été interpellés dans la banlieue d'Aimargues (Gard), dans la nuit de lundi à mardi.Actualités similaires
Rugby - Derby Carcassonne-Narbonne en Nationale : la FFR décide de faire rejouer le match, l'USC prend acte, Narbonne se réserve le droit de faire appel
Ce mardi matin, les deux clubs de l'Aude, l'US Carcassonne, et le RC Narbonnais, étaient convoqués en visioconférence suite à la réclamation de l'USC lors ...Actualités similaires
Saisie de cocaïne et de résine de cannabis à Bagnols, cinq jeunes gens déférés au parquet de Nîmes
Cinq jeunes gens âgés d'une vingtaine d'années ont été interpellés dans la soirée du mercredi 6 décembre, par les policiers dans le quartier de la ...Actualités similaires
Le fils de Michel Fourniret, mis en examen pour tentative de viol et agression sexuelle, placé sous bracelet électronique: Le parquet annonce faire appel
Selim Fourniret, mis en examen pour tentative de viol et agression sexuelle, a été placé sous bracelet électronique alors que le parquet avait requis son ...Actualités similaires
EN DIRECT - Pierre Palmade placé sous contrôle judiciaire avec port de bracelet électronique au service d'addictologie d'un hôpital - Il échappe à la détention provisoire mais le parquet annonce faire appel
19h07: Le parquet annonce faire appel de la décision du juge des libertés et de la détention. Dans un communiqué de presse, il écrit: Pierre PALMADE a ...Actualités similaires
Mort de Théo à Landéda : le parquet fait appel après la relaxe partielle de trois prévenus
Le parquet de Brest va faire appel après le jugement rendu dans l'affaire Théo. Le jeune homme âgé de 17 ans avait été retrouvé mort le 19 mai 2019 à ...Actualités similaires
Mort de Théo Stéphan à Landéda : le parquet de Brest va faire appel
Le procureur de la République de Brest va faire appel après la condamnation à une peine de prison avec sursis du principal prévenu dans l'accident de la ...Actualités similaires
Le projet d'extension du T2 de l'aéroport de Nice validé par la justice, l'association France nature environnement décide de faire appel
Début octobre, le tribunal administratif de Marseille avait validé le projet d'extension du terminal 2 de l'aéroport de Nice. L'association France nature ...Actualités similaires
Le tueur de Christchurch décide de faire appel
Le tueur de Christchurch décide de faire appelActualités similaires
Le parquet fédéral décide de ne pas faire appel du jugement rendu le 30 juin à Bruxelles au procès des complicités belges des attentats jihadistes qui avaient fait 130 morts à Paris le 13 novembre 2015
Le parquet fédéral a décidé de ne pas faire appel du jugement rendu le 30 juin à Bruxelles au procès des complicités belges des attentats jihadistes qui ...Actualités similaires
FIFA : Le parquet fédéral envisage de faire appel après l'acquittement de Michel Platini et Sepp Blatter
Les deux ex-dirigeants ont été blanchi des accusations d'« escroquerie, gestion déloyale, abus de confiance, et faux dans les titres »Actualités similaires
Affaire Platini-Blatter : Le parquet suisse devrait faire appel
"Selon les informations du Monde, le parquet suisse a déposé une "annonce du0027appel" après lu0027acquittement de Michel Platini et Sepp Blatter, ancien ...Actualités similaires
Balcon effondré à Angers : le parquet fait appel de deux relaxes
Le parquet a annoncé jeudi 9 juin sa décision de faire appel de la décision du tribunal correctionnel d'Angers, qui avait initialement relaxé deux des cinq ...Actualités similaires
De la résine de cannabis saisie dans le parloir du centre de détention de Châteaudun
Lors de contrôles effectués dans le parloir famille au centre de détention de Châteaudun, samedi 21 mai, une femme a été prise en charge par les services ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
