SNCF Réseau condamné pour la mort d'un adolescent percuté par un train à un passage à niveau
SNCF Réseau a été reconnu coupable d'homicide involontaire ce mercredi 21 mai. Nicolas, un adolescent de 15 ans, est mort percuté par un train sur un
SNCF Réseau a été reconnu coupable d'homicide involontaire ce mercredi 21 mai. Nicolas, un adolescent de 15 ans, est mort percuté par un train sur un
SNCF Réseau, poursuivi pour homicide involontaire après la mort d'un cheminot à Nancy, percuté par un train alors qu'il était en intervention, a plaid
Un homme a été condamné par le tribunal correctionnel de Toulon pour avoir étranglé à mort le chien de son fils alors qu'il était en état de grande éb
Le parquet de Rennes a requis la mise en examen de quatre policiers pour homicide involontaire après la mort d'un jeune homme en garde à vue à Saint-M
Le parquet de Rennes a requis la mise en examen de quatre policiers pour homicide involontaire après la mort d'un jeune homme en garde à vue à Saint-M
Le distributeur Carrefour a été condamné à 100 000 euros d'amende pour homicide involontaire après la mort en 2019 d'un cariste dans un entrepôt de Ra
La famille d'un jeune homme de 17 ans porté disparu depuis le 2 avril après s'être jeté à l'eau alors qu'il était poursuivi par la police a porté plai
La SNCF est renvoyée devant le tribunal correctionnel pour «homicide involontaire par personne morale», près de six ans après le décès en octobre 2016
Une semaine après le grave accident de la route qu'il a provoqué sous l'emprise de la cocaïne, Pierre Palmade a été mis en examen pour homicide involo
Un chat a été coupé en deux par un TGV alors qu'il s'était échappé d'une sacoche pour se réfugier sous les rames à la gare Montparnasse à Paris. Georg
Le tribunal d'Evry a condamné la SNCF, et relaxé un ancien cheminot ainsi que SNCF Réseau, neuf ans après le déraillement d'un train en gare de Brétig
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Le tribunal d'Evry rend mercredi son jugement à l'encontre de la SNCF, SNCF Réseau et d'un ancien cheminot, neuf ans après le déraillement d'un train
Le parquet a requis un procès pour deux surveillants et une cheffe de détention poursuivis pour homicide involontaire après la mort en 2016 d'un déten
A Héricy, en Seine-et-Marne, un adolescent de 14 ans, a été percuté en plein visage par un train alors qu'il était sur le passage piéton servant à tra