05 Nov Environnement TGAP?: la facture des collectivit?s franciliennes pourrait presque doubler d'ici ? 2030 L'Ordif, l'observatoire des d?chets de L'Institut Paris Region, consacre sa cinqui?me chronique de l'?conomie circulaire, sign?e Aur?lie Tupek, ? la t Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
30 Jun Environnement Consigne pour recyclage?: les collectivit?s quittent la concertation et se tournent vers le Premier ministre Les collectivit?s, FNE, Zero Waste et Federrec ne souhaitent plus participer ? une concertation qui se r?sume ? la mise en oeuvre de la consigne pour Actu Environnement
Dec 2025 Environnement Fiscalit? d?chets?: le S?nat r?vise la trajectoire TGAP et s'oppose ? la taxe plastique Les s?nateurs ont sensiblement modifi? le projet de trajectoire TGAP propos?e par le Gouvernement pour r?duire l'?cart entre enfouissement et incin?ra Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
Nov 2025 Environnement PLF 2026?: les d?put?s suppriment la r?forme de la TGAP d?chets Le PLF 2026 pr?voyait une hausse de la TGAP d?chets, une TVA ? 5,5?% sur les op?rations de gestion des d?chets des collectivit?s et un nouvel imp?t su Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
Oct 2025 Environnement PLF 2026?: la taxe sur les emballages en plastique et la trajectoire TGAP se dessinent Le Gouvernement veut mettre ? contribution les producteurs d'emballages en plastique non recycl?s. Une nouvelle taxe visera d'abord les emballages m?n Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
Oct 2025 Environnement Fiscalit? d?chets (4/4)?: la Fnade veut int?grer l'enjeu climatique ? la TGAP Plut?t que d'empiler fiscalit? d?chets et co?t du carbone, la Fnade propose d'int?grer l'efficacit? ?nerg?tique des UVE ? la TGAP. Ce crit?re est le p Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
Oct 2025 Environnement Fiscalit? d?chets (1/4)?: la fin de la hausse de la TGAP ouvre un d?bat La trajectoire haussi?re de la TGAP d?chets prend fin en d?cembre 2025. Les acteurs du secteur se pr?parent ? voir le sujet inscrit ? l'ordre du jour Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
Environnement Covid-19 : un arrêté modifie le calcul de la TGAP déchets de certaines installations Actu Environnement
Environnement TGAP déchets : la trajectoire de hausse révisée à la baisse pour Mayotte et la Guyane Actu Environnement
08 Sep Environnement PFAS?: l'?limination des boues d'?puration contamin?es exempt?es de TGAP d?chets Un arr?t? publi? au Journal officiel du 6?septembre ajoute les boues d'?puration contamin?es aux substances perfluoroalkyl?es et polyfluoroalkyl?es (P Actu Environnement
21 Jan Environnement Fiscalit? des d?chets?: le Gouvernement retient les trajectoires TGAP les plus mod?r?es Le projet de loi de finances final du Gouvernement retient les trajectoires de hausse de la TGAP enfouissement et incin?ration les moins fortes. Il ef Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
Oct 2025 Environnement Fiscalit? d?chets (2/4)?: Amorce veut rebattre les cartes Le budget 2026 devrait revoir en profondeur la fiscalit? des d?chets, estime l'association de collectivit?s Amorce. Son id?e?: en faire un outil incit Actu Environnement • Voir articles similaires → Similaires →
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Environnement Vers une réouverture des déchèteries, pas de TGAP majorée : les précisions d'Élisabeth Borne Actu Environnement